Ordre du Jour - odj cm 31 mars 2025

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Ordre du Jour - odj cm 31 mars 2025 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauvert. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 31 mars 2025)Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Transports, SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL

MUNICIPAL

Du lundi 31 mars 2025

à 19h00

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 10 FEVRIER 2025

ORDRE DU JOUR

1. Approbation des taux des taxes locales 2025 JEAN DENAT

2. Reprise anticipée des résultats – Budget principal et budgets

annexes

Annick CHOPARD

3. Mise à jour des autorisations de programme et des crédits

de paiement (APCP) pour l’année 2025, et celles à venir, sur

le budget principal de la Ville

Annick CHOPARD

4. Mise à jour des autorisations de programme et des crédits

de paiement (APCP) pour l’année 2025, et celles à venir, sur

le budget eau de la Ville

Annick CHOPARD

5. Mise à jour des autorisations de programme et des crédits

de paiement (APCP) pour l’année 2025, et celles à venir, sur

le budget assainissement de la Ville

Annick CHOPARD

6. Ouverture des autorisations de programme et des crédits

de paiement (APCP) pour l’année 2025, et celles à venir, sur

le budget principal de la Ville

Annick CHOPARD

7. Clôture de l’autorisation de programme pour l’élaboration

des schémas directeurs des réseaux du pluvial, de l’eau et de

l’assainissement – n°AP2020-03 Budget Eau et Budget

Assainissement

Annick CHOPARD8. Reprise et constitution de provisions pour risques et

charges courantes : risques contentieux - 2025

Annick CHOPARD

9. Etat des travaux de la commission consultative des services

publics locaux en 2024

Annick CHOPARD

10. Vote des budgets primitifs 2025 Annick CHOPARD

11. Tarifs communaux : piscine municipale Mohammed TOUHAMI

12. Projet d’aménagement de la plaine des sports – création

d’un skate-park, d’un pumptrack, et de 2 terrains de Padel

avec leurs vestiaires - Demande de subvention modificative –

abroge et remplace la délibération n°2024/01/068 du 8 avril

2024

Mohammed TOUHAMI

13. Projet de désimperméabilisation et végétalisation - Demande

de subventions auprès du Conseil Départemental du Gard

(contrat territorial pour les collectivités) et du Conseil

Régional Occitanie

Katy GUYOT

14. Convention d’objectifs et de moyens entre l’association Jazz

à Junas et la commune de Vauvert 2025-2026

Laurence

EMMANUELLI

15. Organisation d’un vide-greniers au Parc Nelson Mandela le

26 avril 2025 - Règlement

Farouk MOUSSA

16. Demande de subvention FIPD (Fonds Interministériel

Prévention de la Délinquance) - Projet d’extension du

système de vidéoprotection de la ville de Vauvert – Ajout

d’une caméra

Christian SOMMACAL

17. Demande de subvention FIPD (Fonds Interministériel

Prévention de la Délinquance) – Gilet pare-balles

Christian SOMMACAL

18. Vente de locaux à usage professionnel sis rue Emile Zola à

Vauvert, à la SCI L’Alcazar

Annick CHOPARD

19. Acquisition à un euro des parcelles cadastrées Sections AV

n°36, AV n°69, CA n°56 et CE n°19, sises lieudits Moulin à

Vent, Valiarnaude et Fontieulle à Vauvert, appartenant à

Monsieur Bruchlen

Annick CHOPARD

20. Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents au

1er avril 2025

Jean DENAT

21. Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels

(accroissement temporaire d’activité en application de

l’article 332-23 1°du code général de la fonction publique)

Jean DENAT

22. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi

de contractuel (emploi non permanent à pourvoir dans le

cadre d’un contrat de projet en application de l'article L332-

Jean DENAT24 du code général de la fonction publique relatif au contrat

de projet)

23. Création d’un emploi de vacataire pour satisfaire aux

missions ponctuelles liées à l’organisation des marchés

estivaux

Jean DENAT

24. Création d’un emploi de vacataire pour satisfaire aux missions

ponctuelles liées à l’organisation de la saison taurine 2025

Jean DENAT

25. Délibération annuelle pour 2025, autorisant le recrutement

d’agents contractuels sur les emplois non permanents pour

faire face à un besoin lié à l’accroissement saisonnier d’activité

(en application de l’article 332-23 2° du code général de la

fonction publique)

Jean DENAT

26. Création d’emplois de vacataires pour le service

Communication

Jean DENAT

27. Création de trois emplois de vacataire pour satisfaire aux

missions ponctuelles liées à l’organisation des temps

périscolaires et extrascolaire

Jean DENAT

28. Avenant à la convention entre la Communauté de communes

de Petite Camargue (CCPC) et la Commune portant mise à

disposition de personnel pendant la pause méridienne pour

l’année scolaire 2024-2025

Christiane ESPUCHE

29. Constitution d’un groupement de commandes entre la

Commune et le Centre Communal d’Action Sociale de

Vauvert pour un accord-cadre de fournitures de gaz naturel

et services associés

Annick CHOPARD

DECISIONS DU MAIRE

N°2024/10/0396 : Marché de services de télécommunications de la Commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes, 2023-2025. Lot n°2 – Téléphonie mobile, prestations d’abonnements, services associés, options et matériels, trafic téléphonique entrant et sortant ; Mise à jour de la liste des équipements et intégration de prix préférentiels nouveaux

N°2024/10/0397 : Avenant 4 au marché assurance responsabilité civile et risques annexes de la Ville de Vauvert

N°2024/10/0398 : Révision de prix du contrat de service « Berger-Levrault Echanges Sécurisés Helios i-parapheur » entre la société Berger-Levrault et la Commune de Vauvert N°2024/10/0399 : Convention de mutualisation de déplacement en bus municipal avec le centre de loisirs de Beauvoisin

N°2024/10/0400 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lire Ecrire Sourire »

N°2024/10/0401 : Avenant 1 au marché pour travaux et fournitures nécessaires à la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l'entretien de la voirie ou des espaces ouverts aux publics sur la Commune de Vauvert – 2023-2027 – Intégration de prix nouveaux

N°2024/10/0402 : Contrat professionnel de location de balises pour les véhicules et engins communaux souscrit entre Société QARTIX et la commune de Vauvert – annule et remplace la décision n°2024/10/0374 du 11/10/24

N°2024/10/0403 : Location temporaire d'un autocar immatriculé DJ-918- GZ du 11 au 12 juillet et du 29 au 31 juillet

N°2024/11/0404 : Convention de mise à disposition temporaire d'installations sportives du 21/10/24 au 25/10 /24 et du 28/10/24 au 31/10/24 – association « La Clef »N°2024/11/0405 : Convention de mise à disposition temporaire d'installations sportives 2024/2025 – association « Asso Brasileira Capoeira Vauvert »

N°2024/11/0406 : Convention de mise à disposition de matériel spécifique de gymnastique appartenant à la commune et entreposé au collège La Vallée Verte au bénéfice de l’association Vauvert Energym et du collège de la Vallée Verte

N°2024/11/0407 : Convention de partenariat actions festives 2024 – CISE TP

N°2024/11/0408 : Contrat de prestation de service pour le dimanche 15/12/24 – M. Jimmy FELON

N°2024/11/0409 : Convention de partenariat actions festives 2024 – Intermarché

N°2024/11/0410 : Contrat pour l'organisation d'une séance de contes "Peur bleue et chair de poule" à la médiathèque Simone Veil à Vauvert – association « L’épopée Pop » N°2024/11/0411 : Contrat pour l'organisation de 2 séances de contes avec Françoise CADENE à la médiathèque Simone Veil à Vauvert – association « Compagnie Le cri de la miette » N°2024/11/0412 : Convention entre Madame Khadija AZADINE et la Commune de Vauvert (BAFA)

N°2024/11/0413 : Contrat professionnel de location batterie pour véhicule électrique souscrit entre la Société DIAC LOCATION et la commune de Vauvert – Kangoo ZE immatriculé DM-364- RH

N°2024/11/0414 : Contrat de prestation de service pour une séance d’analyse de pratiques professionnelles – Madame Stéphanie MAISON

N°2024/11/0416 : Convention tripartite pour la réception et le dépotage des matières de vidange des sables et des graisses entre la SAUR, la SAS TRANSPORT BUTHON JPM et la commune de Vauvert – station d’épuration de Vauvert

N°2024/11/0417 : Contrat professionnel de location batterie pour véhicule électrique souscrit entre la Société DIAC LOCATION et la commune de Vauvert – Kangoo ZE immatriculé DV-398- GT

N°2024/11/0418 : Reconduction du contrat de maintenance du progiciel MUNICIPOL GVe de Géo Verbalisation électronique entre la Société LOGITUD solutions et la commune de Vauvert N°2024/11/0419 : Reconduction du contrat de maintenance du progiciel MUNICIPOL MOBILE : Gestion Terrain de la Police Municipale entre la Société LOGITUD solutions et la commune de Vauvert

N°2024/11/0420 : Reconduction du contrat de maintenance des progiciels MUNICIPOL CANIS et MUNICIPOL : Gestion Terrain de la Police Municipale entre la Société LOGITUD solutions et la commune de Vauvert

N°2024/11/0421 : Ateliers à la Maison pour Tous - Convention de prestations de services : stages de Qi Gong – association « Souffle de Vie »

N°2024/11/0422 : Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : année scolaire 2024/2025 – Gallia Club de Gallician

N°2024/11/0423 : Convention de mise à disposition d'un broyeur à végétaux pour la commune de Vauvert

N°2024/11/0424 : Avenant 1 à la convention de mise à disposition gratuite de la salle Louis Prat à Montcalm à la Communauté de Communes de Petite Camargue

N°2024/11/0425 : Contrat pour l'organisation d'un atelier d'illustration de livre, dans le cadre du Festi’livres le mercredi 20 novembre 2024 à la médiathèque – Madame Cécile GAMBINI N°2024/11/0426 : Contrat pour l'organisation d'un atelier Manga, dans le cadre du Festi’livres le samedi 23 novembre 2024 à la médiathèque – Madame Nesrine BRAHIMI

N°2024/11/0427 : Contrat pour la réalisation d'une fresque participative, dans le cadre du Festi’livres du 20 au 23 novembre 2024, à la médiathèque

N°2024/11/0428 : Convention de mise à disposition d’installations sportives du samedi 23 novembre 2024 au dimanche 24 novembre 2024 – Judo Club VauverdoisN°2024/11/0429 : GFA DU CANTAÏRE c/ Commune de Vauvert — Recours en annulation de l’arrêté n°2024/08/1456 en date du 19/08/2024 par lequel la Commune de Vauvert a mis en demeure le GFA DU CANTAÏRE de procéder à des opérations de mise en conformité sous astreinte — Désignation de la SELARL d’avocats GIL – CROS - CRESPY

N°2024/11/0430 : Ateliers à la Maison pour Tous Robert Gourdon dans le cadre des stages « La MPT Robert Gourdon Part'En Bulles » - Convention de prestations de services avec l'association Samuel Vincent représentée par le président Monsieur Olivier GOUJON N°2024/11/0431 : Ateliers à la Maison pour Tous Robert Gourdon dans le cadre des stages « La MPT Robert Gourdon Part'En Bulles » - Convention de prestations de services avec Madame Pauline TABLEAU

N°2024/11/0432 : Contrat pour une exposition « Jean Moulin, une vie d'engagements » à la médiathèque Simon Veil à Vauvert - ONACVG

N°2024/12/0433 : Contrat de cession pour une animation musicale dans le cadre du marché de Noel le dimanche 15 décembre 2024 – association Pena Camargua

N°2024/12/0434 : Contrat d'assistance et de maintenance du pare-feu du réseau informatique entre STR et la commune

N°2024/12/0435 : Avenant au contrat de souscription d'un accès SDSL Haut Débit conclu entre STR HD et la commune

N°2024/12/0436 : Décision modificative de 2024/11/0414 pour le contrat de prestations pour séances d'analyse pratiques professionnelles – Madame Stéphanie MAISON N°2024/12/0437 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil de soir avec l’association Académie pugilistique Vauverdoise pour la période du 6 janvier au 14 février 2025

N°2024/12/0438 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil de soir avec l’association sportive Vauvert Basket pour la période du 6 janvier au 14 février 2025

N°2024/12/0439 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil de soir avec l’association Club Handball Vauvert pour la période du 6 janvier au 14 février 2025

N°2024/12/0440 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil de soir avec l’association Gallia Club de Gallician pour la période du 6 janvier au 14 février 2025

N°2024/12/0441 : Contrat de prestation de service pour des ateliers photos dans le cadre de l’accueil du soir pour la période du 6 janvier au 14 février 2025 – Madame Lucile CABOUFIGUE N°2024/12/0442 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil de soir avec l’association Miss Terre pour la période du 6 janvier au 14 février 2025

N°2024/12/0443 : Contrat de prestation de service pour des ateliers yoga dans le cadre de l’accueil du soir pour la période du 6 janvier au 14 février 2025 – Madame Sandrine BOYENVAL N°2024/12/0444 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil de soir avec l’association Sp’arts & Co pour la période du 6 janvier au 14 février 2025

N°2024/12/0445 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil de soir avec l’association Tennis Club de Vauvert pour la période du 6 janvier au 14 février 2025

N°2024/12/0446 : Avenant 3 au lot 4 du marché « Assurances patrimoine flotte automobile protection fonctionnelle et tous risques expositions de la Commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert dans le cadre d'un groupement de commandes 2023 – 2024 »

N°2024/12/0447 : Convention de mise à disposition temporaire d'installations sportives mercredi 4 décembre 2024 – Comité Départemental Sport Adapté du Gard N°2024/12/0448 : Convention de mise à disposition temporaire d'installations sportives – Football Club Vauverdois

N°2024/12/0449 : Contrat pour une animation musicale dans le cadre du marché de Noel le samedi 14 décembre 2024 – Compagnie Dare d’ArtN°2024/12/0450 : Contrat de prestations de services pour le dimanche 15 décembre 2024 et le samedi 21 décembre 2024 – COCO LAND JEUX

N°2024/12/0451 : Contrat de prestations de services pour le dimanche 15 décembre 2024 – LOC EVENT

N°2024/12/0452 : Contrat de prestations de services pour le dimanche 15 décembre 2024 – Association Les Attelages de Petite Camargue

N°2024/12/0453 : Contrat de prestations de services pour le dimanche 15 décembre 2024 – Asinerie Cap Ane

N°2024/12/0454 : Contrat de prestations de services dans le cadre des animations du marché de Noël le samedi 14 décembre 2024 – LYRIC’OPERETTE

N°2024/12/0455 : Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les aménagements hydrauliques et paysagers sur le parc Mandela nécessaires au centre commercial de l'ANCT a Vauvert

N°2024/12/0456 : Attribution du marché « Fourniture de repas à l'ALSH de Vauvert » pour 2025

N°2024/12/0457 : Convention avec la CCPC concernant l'utilisation partagée de l'espaces restauration scolaire / ALSH

N°2024/12/0458 : Tarifs du séjour à l’Espérou du 24 au 26 janvier 2025

N°2024/12/0459 : Convention de partenariat pour l'organisation d'un mini camp du 24 au 26 janvier 2025

N°2024/12/0460 : Contrat pour 2 représentations de théâtre à destination des écoles maternelles de Vauvert le 17 décembre 2024 – Association « SI & Seulement LA » N°2024/12/0461 : Attribution marché de propreté urbaine

N°2024/12/0462 : Accord commercial entre la société RANDSTAD SEARCH et la Commune de Vauvert

N°2024/12/0463 : Attribution du marché d’assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle, véhicule de transport de personnes et responsabilité civile et tous risques de la commune et du CCAS dans le cadre d’un groupement de commandes – Lots n°1,2,3 et 5 N°2024/12/0464 : Attribution du marché de Coordination Sécurité et Protection de la Santé dans le cadre de l'aménagement des abords du centre commercial et du parc Nelson Mandela N°2024/12/0465 : Conclusion d'un marché pour une « mission de maitrise d'œuvre pour l'aménagement de la rue Posquière : voirie et coordination réseaux »

N°2024/12/0466 : Attribution d'un accord-cadre à bons de commande pour la location de bus avec chauffeur pour le transport de personnes 2025

N°2024/12/0467 : Avenant 3 au marché à bons de commande pour les travaux de renouvellement, d'entretien divers et d'extension des réseaux Eau potable et Assainissement N°2024/12/0468 : Convention de mise à disposition temporaire d'installations sportives le 30/12 et 02/01/2025 – Football Club Vauverdois

N°2024/12/0469 : Conclusion de contrats d'assurance pour 2 véhicules de transport de personnes correspondant au lot 4 infructueux du marché "d'assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle, véhicule de transport de personnes et responsabilité civile et tous risques de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d'un groupement de commandes »

N°2024/12/0470 : Convention d'objectifs et de moyens avec le dispositif de scolarisation des moins de 3 ans des écoles maternelles du Coudoyer et Pompidou

N°2024/12/0471 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association FNACA N°2024/12/0472 : Convention d'objectifs et de moyens avec l’association « Le Café Boutique Associatif et Solidaire »

N°2024/12/0473 : Convention d'objectifs et de moyens avec l’association « La Clef » dans le cadre du dispositif TREMPLINN°2024/12/0474 : Convention d'objectifs et de moyens avec l’association « EPE » dans le cadre du dispositif TREMPLIN

N°2024/12/0475 : Convention d'objectifs et de moyens avec l’association « EPE » dans le cadre du dispositif « Point Ecoute Gard »

N°2024/12/0476 : Contrat de prestation de services dans le cadre de la parade de Noël le samedi 14 décembre 2024 - Association équestre et taurine de Tarascon

N°2024/12/0477 : Contrat de prestations de services : atelier maquillage – clown sculpture de ballons dans le cadre du marché de Noël le dimanche 15 décembre 2024 – MAB ANIMATIONS N°2024/12/0478 : Contrat de prestations de services : Roussataïo dans le cadre de la parade de Noël le samedi 14 décembre 2024

N°2024/12/0479 : Contrat de prestations de services dans le cadre des animations de Noël pour le samedi 14 décembre 2024 - ABEE

N°2024/12/0480 : Ouverture d'un compte de dépôt de fonds afin de permettre l'encaissement des recettes par l'intermédiaire d'un terminal carte bancaire - Régie de recettes des droits de place festivités

N°2024/12/0481 : Convention de formation entre l'ECF BOUSCAREN NIMES et la commune de Vauvert

N°2024/12/0482 : Actualisation du règlement du jeu concours - Noël 2024