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Ordre du Jour - odj cm 07 07 2025
Ordre du Jour - odj cm 31 mars 2025
Convocation - convocation odj cm 4 mars 2024
Ordre du Jour - odj cm 2026
Ordre du Jour - odj cm 6fevrier2023
Ordre du Jour - odj cm 10juin2024
Convocation - convocation odj cm 14 11 2022
Ordre du Jour - odj cm 9 decembre 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 9 decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Transports,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
MUNICIPAL
Du lundi 9 décembre 2024
à 19h00
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 14 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
1. Cartographie des zones d’accélération pour l’implantation
de systèmes d’énergies renouvelables
Rodolphe RUBIO
2. Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) au
nord du Nouvel Aure, dite « du Moulin de l’Aure ».
Approbation du projet et saisine de Monsieur le Préfet du
département du Gard
Jean DENAT
3. Autorisation de solliciter le dispositif d’accompagnement des
études stratégiques, pré opérationnelles, thématiques, de
faisabilité et/ou d’expertise économique des communes «
Bourg Centre » et « Petites Villes de Demain ».
Jean DENAT
4. Bilan annuel de l’Opération de Revitalisation du Territoire
(ORT), en application de l’article L.303-2 du Code de la
construction et de l’habitat (CCH)
Jean DENAT
5. Autorisation pour la commune de Vauvert de solliciter la
DRAC Occitanie, pour bénéficier d’un soutien financier pour
procéder aux réparations ou restaurations des couvertures
du Temple.
Michel MATIVAL
6. Convention Opération programmée d’amélioration de
l’habitat (OPAH) copropriété dégradée (CD) du Montcalm
2025-2030
Autorisation de signature
Farouk MOUSSA 7. Concession de stationnement à long terme au profit de la
SEGARD
Rodolphe RUBIO
8. Rapports annuels du délégataire sur les services publics de
l’eau potable et de l’assainissement collectif pour l’exercice
2023. Rapports annuels du maire sur le prix et la qualité des
services publics d’alimentation en eau potable et
d’assainissement collectif pour l’exercice 2023.
Annick CHOPARD
9. Nouvelles redevances Agence de l’eau - prise en compte et
fixation de la tarification
Annick CHOPARD
10. Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’une
démarche de reconquête de la qualité de la ressource dans
l’aire d’alimentation des captages prioritaires entre l’EPTB
Vistre Vistrenque, la commune de Vauvert et la communauté
de communes de Petite Camargue
Katy GUYOT
11. Compte rendu d’activité du concessionnaire de la
distribution publique de gaz pour 2023
Annick CHOPARD
12. Dérogation au repos dominical sur la commune pour l’année
2025
Bruno PASCAL
13. Attribution des participations aux repas de quartiers
organisés en 2024
Francine CHALMETON
14. Autorisation donnée au Maire pour des recherches de
subventions dans le cadre du projet de création d’une
structure jeunesse multi partenariale
Magali NISSARD
15. Don de solidarité à la banque alimentaire du Gard Jean DENAT
16. Demandes de subventions au Conseil Départemental et au
Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents
(REAAP) pour des actions de soutien à la parentalité de la
Maison pour tous
Jean DENAT
17. Demande de subventions au Conseil Départemental pour le
Marché des ambassadeurs du terroir 2025 –
Bruno PASCAL
18. DM n°1 Budget principal Annick CHOPARD
19. Ouverture anticipée de crédits – Budget principal 2025 Annick CHOPARD
20. Attribution subvention d’équilibre au budget annexe
Festivités 2023
Annick CHOPARD
21. Constitution d’une provision pour dépréciation des créances
douteuses de plus de 2 ans
Annick CHOPARD 22. Convention entre la Ville de Vauvert, l’OGEC de l’école
privée « Notre Dame » et l'école privée Notre Dame pour
application de la participation communale 2025 à 2027
Magali NISSARD
23. Avenant n°2, à la convention de partenariat entre l’association
Samuel Vincent et la commune de Vauvert
Christian SOMMACAL
24. Convention de partenariat tripartite en vue de la réalisation
d'un chantier d'insertion en 2025
Elisabeth MICHALSKI
25. Convention de partenariat pour la gestion d’un point de
contact La Poste Agence Communale (LPAC) à Gallician.
Jacky PASCAL
26. Echange avec Kem One et la SCI agricole de Parapon et
régularisation du tracé d’un chemin rural, lieux dits Puech de
la Galine et Combe Mégère
Rodolphe RUBIO
27. Enquête publique relative au déclassement partiel de la
parcelle EW5 en vue de sa cession à la société FRAGO
Rodolphe RUBIO
28. Modification tableau des effectifs - emplois statutaires Jean DENAT
29. Recrutement d’agents recenseurs Jean DENAT
30. Fonctionnement du service jeunesse et du centre de loisirs -
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif
pendant les périodes de vacances scolaires et les séjours
Jean DENAT
31. Modification du régime indemnitaire de la police municipale Jean DENAT
32. Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Mixte pour la
protection et la gestion de la Camargue Gardoise
Jean DENAT
33. Avenant 2 au contrat de bail pour la location de la caserne
de gendarmerie de Vauvert, conclu entre l’Etat et la
commune. Révision de loyer avec effet au 1er juin 2024.
Annick CHOPARD
34. Approbation de la clôture des comptes de la SEGARD :
Extension de la gendarmerie de Vauvert
Annick CHOPARD
DECISIONS DU MAIRE
N°2024/06/0211 : Eiffage - Convention de partenariat des actions festives 2024
N°2024/06/0212 : Contrat professionnel provisoire de fourniture et d’acheminement électrique souscrit entre la société Electricité de France (EDF) et la commune de Vauvert pour le festival de Jazz au Parc du Castellas
N°2024/06/0213 : Vauvert Energym Club : convention de mise à disposition temporaire d'équipement sportif du 21 au 22 juin 2024 pour le Gala de gymnastique N°2024/06/0214 : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes – Centre Médico-Psychologique de Vauvert – CMPEA Vauvert - Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un créneau à la piscine municipale de juillet à août 2024
N°2024/06/0215 : Convention de formation BAFA
N°2024/06/0216 : Convention de formation BAFA
N°2024/06/0217 : SAS Santerne Camargue – Citéos - convention de partenariat des actions festives 2024
N°2024/06/0218 : Rétrocession d'une case de colombarium
N°2024/06/0219 : Avenant 3 au marché d'assurances responsabilité civile et risques annexes du CCAS de Vauvert
N°2024/06/0220 : Location temporaire d'un autocar immatriculé DJ-918-GZ auprès de la société Transport Gardois, du 17 au 21 juin 2024.
N°2024/06/0221 : Cession d'un bus municipal Volvo immatriculé DJ-414-AL à Borras Trucks
N°2024/06/0222 : Cession pour destruction d'un véhicule municipal immatriculé 8580-TL-30 à l’entreprise PURFER – DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT
N°2024/06/0223 : Contrat pour une animation musicale dans le cadre des mardis de Vauvert le 16 juillet 2024
N°2024/06/0224 : Attribution du marché « Mission d'expertise des locaux et de gestion administrative dans le cadre de la délivrance du permis de louer de juillet 2024 à juillet 2026 ». N°2024/06/0225 : Acte de sous-traitance à la SAS ESR des prestations de signalisation horizontale et verticale du marché de travaux de fournitures nécessaires à la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l’entretien de la voirie ou des espaces ouverts aux publics sur la commune de Vauvert 2023-2027 – Marché n°2023 V 007 00
N°2024/06/0226 : Contrat pour une animation musicale dans le cadre des mardis de Vauvert le 30 juillet 2024 à Vauvert
N°2024/06/0227 : Peña Camargua contrat de cession des droits de représentation samedi 10 août 2024
N°2024/06/0228 : Peña Camargua contrat de cession des droits de représentation dimanche 28 juillet 2024
N°2024/06/0229 : Peña Camargua contrat de cession des droits de représentation jeudi 15 août 2024
N°2024/06/0230 : Peña Camargua contrat de cession des droits de représentation vendredi 16 août 2024
N°2024/06/0231 : Régie de recette concessions provisoires des jardins familiaux - révision du montant de l'encaisse
N°2024/06/0232 : Régie des recettes festivités extension des produits encaissés
N°2024/06/0233 : Régie des recettes de la médiathèque extension des produits encaissés
N°2024/07/0234 : Contrat de prestation de service pour des ateliers photos durant les vacances d'été 2024 au centre de loisirs N°2024/07/0235 : Convention avec l’organisation d’ateliers poterie durant les vacances d’été 2024 au centre de loisirs
N°2024/07/0236 : IGE convention de partenariat actions festives 2024
N°2024/07/0237 : Convention pour l’organisation d’ateliers sur le thème de la Biodiversité durant les vacances d'été 2024 au centre de loisirs
N°2024/07/0238 : Association des Black Lions Football Américain - convention pour l’organisation d’initiation au flag football et au baseball dans le cadre des vacances d’été 2024 au centre de loisirs
N°2024/07/0239 : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes - Centre Médico-Psychologique de Vauvert – CMPEA convention de mise à disposition à titre gratuit d'un créneau à la piscine municipale Jean Teissier de juillet à août 2024
N°2024/07/0240 : Sésame Autisme Occitanie Est - convention de mise à disposition à titre gratuit d'un créneau à la piscine municipale Jean Teissier de juillet à août 2024 N°2024/07/0241 : Ufolep 30 - convention de mise à disposition temporaire du stade Pierre Lucas et son annexe – Séjour itinérant « Des Cévennes à la mer » du mercredi 17 juillet 2024 au vendredi 19 juillet 2024
N°2024/07/0242 : Centre Chorégraphique de Petite Camargue - convention de mise à disposition d'un local à la piscine municipale Jean Teissier - Juillet 2024
N°2024/07/0243 : Location temporaire d'un mini-bus immatriculé FT 963 TT auprès de la société Transports Gardois du 08/07/2024 au 12/07/2024
N°2024/07/0244 : Convention de mise à disposition d'un logement situé rue du Coudoyer à M Antoine De Gasparo, maître-nageur sauveteur
N°2024/07/0245 : Convention de mise à disposition d'un logement situé rue du Coudoyer à M Semy Bouzemboua, surveillant de baignade
N°2024/07/0246 : Façades Chaarane : convention de partenariat actions festives 2024
N°2024/07/0247 : Clémençon Frères : convention de partenariat actions festives 2024
N°2024/07/0248 : Rambier aménagement : convention de partenariat actions festives 2024
N°2024/07/0249 : Orpi Sarl Immobilier : convention de partenariat actions festives 2024
N°2024/07/0250 : Souscription d'abonnement pour la fourniture et l'installation de boitiers Scalar Evo Flow et d'un service de remontée automatique de données légales pour le bus scolaire communal, souscrit entre la société Delta Industrie Services et la commune de Vauvert N°2024/07/0251 : Avenant n°3 au marché de " Mémoire de Quartier de Vauvert- Réalisation d'un reportage avec photographies et vidéos"- Prestations supplémentaires : acquisition de 10 bâches
N°2024/07/0252 : Convention de formation BAFA
N°2024/07/0253 : Convention de formation BAFA
N°2024/07/0254 : Location temporaire d'un mini-bus immatriculé FT 963 TT auprès de la société Transports Gardois du 15/07/2024 au 26/07/2024
N°2024/07/0255 : Régie de recettes droits d'entrée différents spectacles culturels- Extension encaissement des produits et révision du montant de l'encaisse
N°2024/07/0256 : Convention de mise à disposition des œuvres de Paulien Poissy dans le cadre de l'exposition monographique "L'élégance de la grande aigrette" à l'Espace culture Jean Jaurès du 18/07/2024 au 28/09/2024
N°2024/07/0257 : Contrat professionnel de dératisation, désourisation et désinsectisation souscrit entre la SARL Laboratoire Hygiène Provence et la commune de Vauvert – Poste de Police – Les Halles Marie Durand – crèche l’Ile aux Enfants N°2024/07/0258 : Ateliers à la maison pour tous Robert Gourdon dans le cadre des stages « Petites mains » - convention de prestations de services avec Mme Pauline TABLEAU N°2024/07/0259 : Location temporaire d'un autocar immatriculé DJ-918-GZ auprès de la société Transport Gardois du 24/06/2024 au 10/07/2024
N°2024/07/0260 : Location temporaire d'un mini-bus immatriculé FT963TT auprès de la société Transport Gardois du 27/07/2024 au 10/08/2024 et 19/08/2024 au 24/08/2024 N°2024/07/0261 : Convention avec la Communauté de Communes de Petite Camargue pour la refacturation des permanences sanitaires et du nettoyage chaises tables pour les rencontres occitane du 11/06/2024
N°2024/08/0262 : Vauvert Energym Club : Convention de mise à disposition temporaire d'équipement sportif le 28/08/2024 et 30/08/2024
N°2024/08/0263 : « Les Collègues d’abord » : Convention de mise à disposition d'un local à la piscine municipale Jean Teissier, juillet et août 2024
N°2024/08/0264 : Location temporaire d'un autocar immatriculé DJ-918-GZ du 05/08/24/ au 28/08/2024
N°2024/08/0265 : « Soirées Bodega » : convention de mise à disposition temporaire de l'espace extérieur de la Maison de la voie pour le Club Taurin El campo
N°2024/08/0266 : Avenant à la décision de mise à disposition des œuvres de Pauline Poissy dans le cadre de l'exposition « l’Elégance de la grande Aigrette » du 19 juillet au 28 septembre 2024 à l'Espace Culture Jean Jaurès - annule et remplace la décision 2024/07/0256 N°2024/08/0267 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Friend's Country
N°2024/08/0268 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Pantai de Camargo
N°2024/08/0269 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Vauvert Bridge Club
N°2024/08/0270 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Vauvert Scrabble
N°2024/08/0271 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Sp'Arts & Co
N°2024/08/0272 : Actualisation du règlement de la loterie de la fête des associations organisée par la commune de Vauvert
N°2024/08/0273 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Yoga Nature
N°2024/08/0274 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Sian d'Aqui
N°2024/08/0275 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Amicale Vauverdoise du 2 septembre 2024 au 30 juin 2025
N°2024/08/0276 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Li Roula Code du 2 septembre 2024 au 30 juin 2025
N°2024/08/0277 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association « A Chacun Son Isa Gym »