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Compte-Rendu - cr cm 09 04 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 09 04 14)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
N°
04/2014
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
à
la
Mairie
le
09
avril
2014
à
20h30
sur
convocation
de
M.
Patrick
CHARDON,
Maire
en
date
du
05
avril
2014.
PRESENTS : Mmes
BABE
Alice
- BOUVAREL
Magali
- BOVET
Aurélie
- DUBOIS
Anne
Gaëlle
- GAL
Catherine
—
JULLIARD
Laurence
- ROCH
Jacqueline.
MM.
BAUER
Frédéric
- BRON
Pierre
- CHARDON
Didier
- CHARDON
Patrick
-
DELAVOET
Jean-
Pierre
—
FOREL
Jules
- GAVARD
Patrick
- GRILLET
Luc.
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
CHARDON,
maire
L'ordre
du
jour
est
conforme
à la convocation.
Madame
Jacqueline
ROCH a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
COMPTE
-RENDU
du
Conseil
Municipal
du
28/03/2014
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
28/03/2014
est
approuvé
à l’unanimité.
INDEMNITES
du
Maire
et des adjoints
Monsieur
le
maire
explicite
les
tableaux
projetés
sur
écran
qui
ont
déjà
été
présentés
aux
adjoints.
Il
souhaite
qu’en
fonction
des
tâches
incombant
à
chacun,
la
répartition
des
indemnités
soit
modifiée.
Le
montant
total
sera
lui,
maintenu
comme
lors
du
mandat
précédent.
TAUX
MAXIMAL
DE
L’INDICE
POPULATION
BRUT
DE
REFERENCE
1015
MAIRE
ADJOINTS
Moins
de
500
17%
6.60
%
500
à
999
31
%
8.25
%
3
500
à
9
999
55%
22%
10
000
à
19
999
65%
27.50
%
20
000
à 49
999
90
%
33
%
50
000
à
99
999
110%
44
%
100
000
à
200
000
145
%
66
%
Plus
de
200
000
145
%
72.50
%
DECISION
_
Les
membres
du
Conseil
municipal
donnent
leur
accord
à
l’unanimité
pour
application
à
partir
du
28/03/2014
des
taux
suivants :
- 35
%
de
l’indice
1015
pour
l’indemnité
du
Maire
- 16 %
de
l’indice
1015
pour
le
1” Adjoint,
- 11
%
de
l'indice
1015
pour
le 2°"
Adjoint,
- 11
%
de
l’indice
1015
pour
le 3ème
Adjoint.
Réunion
Conseil
Municipal
de
Bogève
du
09
avril
2014
page
1 CREATION
des
commissions
municipales
-ELECTIONS
des
représentants
au
sein
de
ces
commissions Monsieur
le
Maire
rappelle
le
rôle
des
différentes
commissions.
Il
indique
que,
sauf
obligation
légale,
lui-même
et la première
adjointe
ne
souhaitent
pas
être
présidents
de
commissions
maïs
seront
invités
aux
réunions
des
dites
commissions
pour
y travailler.
Cette
décision
a été
prise
afin
que
chaque
conseiller
qui
le
souhaite,
puisse
s’investir
pleinement
dans
le
domaine
qui
lui
convient.
Le
tableau
annexe
N°
1
présente
les
commissions
et leur
composition.
ELECTIONS
des
délégués
au sein d’organismes
extérieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
ensuite
invités
à
élire
leurs
délégués
au
sein
des
organismes
extérieurs
à la commune.
Syndicat
Intercommunal
des | CHARDON
Patrick
Suppléant
Brasses
DELAVOET
J.Pierre
BAUER
Frédéric
GRILLET
Luc
S.Y.A.N.E.
(Syndicat
Energies
et | BRON
Pierre
Aménagement
numérique
de
la
Haute-Savoie) Correspondant
Défense
FOREL
Jules
Syndicat
Mixte
SCOTT
CHARDON
Patrick
Suppléante
ROCH
Jacqueline
(sont
proposés
à la CCVV
)
MJCI
Les
Clarines
BOUVAREL
Magali
GAL
Catherine
| PAYSALP
| BOVET
Aurélie
DECISION
: Les
membres
du
Conseil
municipal
acceptent
à l’unanimité
chaque
délégation.
DELEGATION
au maire pour recrutement
d’agents non titulaires
Monsieur
le maire
explique
le pourquoi
de
cette
délégation :
IH
indique
aux
élus
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
l’urgence
du
remplacement
de
fonctionnaires
territoriaux
indisponibles,
ou
du
recrutement
de
personnel
à titre
occasionnel
ou
saisonnier.
Il
propose
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à
compter
de
cette
date
et
pour
la
durée
de
son
mandat
à recruter
le
personnel
non
titulaire
nécessaire
au
bon
fonctionnement
des
différents
services
de
la Mairie.
DECISION
: Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
délégation
à Monsieur
le Maire
pour
le recrutement
d’agents
non
titulaires
de
remplacement
pour
la durée
du
mandat.
Réunion
Conseil
Municipal
de
Bogève
du
09
avril
2014
page
2 TRAVAUX
à l’agence
postale
Dans
un
premier
temps,
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
réorganisation,
en
cours,
du
personnel
administratif.
Après
cette
période
de
transition,
c’est-à-dire
à partir
du
12
mai
2014 :
-
Madame
VOGEL
Christel
remplacera
Madame
BAUD-GRASSET
Cécile
à l’agence
postale
-
Madame
BAUD-GRASSET
Cécile
remplacera
Madame
VOGEL
Christel
au
bureau
de
la mairie.
Des
travaux
de
rénovation
et de
mises
aux
normes
(vitrage,
accès
PMR...)
s’avèrent
nécessaires
dans
les
locaux
de
l’agence
postale
qui
serviront
aussi
de
Point
info-tourisme.
Des
devis
ont
été
demandés
et
proposés.
La
commissions
travaux
est
chargée
de
les
étudier
rapidement
puisque
les
gros
travaux
devront
être
effectués
pendant
la fermeture
de
l’agence
postale,
à savoir
du
lundi
28
avril.au
samedi
10
mai
2014.
Pendant
cette
période
de
fermeture,
c’est
la
mairie
qui
assurera
les
instances
( colis...)
de
La
Poste.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
travaux
prévus
depuis
le
carrefour
jusqu’au
hameau
« Les
VERTS
»
vont
commencer
incessamment
.Il précise
que
si
la
route
devait
être
fermée,
elle
serait
réouverte
la nuit
et
que
dans
la
mesure
du
possible
un
alternat
sera
mise
en
place
. Les
réunions
de
chantier
sont
programmées
le vendredi
à
15h
pendant
la durée
des
travaux.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23h15.
Réunion
Conseil
Municipal
de
Bogève
du
09
avril
2014
page
3 ANNEXE
1 -
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Commissions
PRESIDENT
(E)
Membres
Elections
Urbanisme
GAVARD
Patrick
BRON
Pierre
CHARDON
Didier
DELAVOET
J.Pierre
GRILLET
Luc
ROCH
Jacqueline
Adopté
à
l'unanimité
Eau-
assainissement-
voirie
GAVARD
Patrick
BAUER
Frédéric
BRON
Pierre
CHARDON
Didier
DELAVOET
J.Pierre
GRILLET
Luc
Adopté
à
l'unanimité
Bâtiments
CHARDON
Didier
BAUER
Frédéric
BOVET
Aurélie
DUBOIS
A.Gaëlle
FOREL
Jules
GAL
Catherine
GAVARD
Patrick
Adopté
à
l’unanimité
Budget Environnement
CHARDON
Patrick
BOUVAREL
Magali
CHARDON
Didier
DELAVOET
J.Pierre
JULLIARD
Laurence
ROCH
Jacqueline
Adopté
à
l'unanimité
BAUER
Frédéric
BABE
Alice
Forel
Jules
GAL
Catherine
GAVARD
Patrick
JULLIARD
Laurence
ROCH
Jacqueline
Adopté
à
l'unanimité
Affaires
scolaires
Petite
enfance
Jeunesse
—
MJCI
DUBOIS
Anne-Gaëlle
BOUVAREL
Magali
BOVET
Aurélie
GAL
Catherine
GRILLET
Luc
JULLIARD
Laurence
ROCH
Jacqueline
Adopté
à
l'unanimité
Culture
-tourisme
—
associations
—
animations
JULEIARD
laurence
BAUER
Frédéric
BOVET
Aurélie
BOUVAREL
Magali
DELAVOET
J.Pierre
DUBOIS
A.Gaëlle
FOREL
Jules
GAL
Catherine
GRILLET
Luc
Adopté
à
l'unanimité
Informations
-
communication
JULLIARD
Laurence
BAUER
Frédéric
BOVET
Aurélie
BRON
Pierre
GAVARD
Patrick
Adopté
à
l'unanimité
CCAS
-
CHARDON
Patrick
Membres
du
Conseil
municipal:
BABE
Alice
BOUVAREL
Magali
BRON
Pierre
DUBOIS
A.Gaëlle
Adopté
à
l'unanimité