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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2021 11 19 Affichage apres conseil site internet
Document publié le Vendredi 19 novembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2021 11 19 Affichage apres conseil site internet)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
cœur côte fleurie CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SEANCE DU VENDREDI 19 NOVEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le vendredi 19 novembre à 18 heures 30, les membres du Conseil
communautaire, convoqués le 10 novembre 2021, se sont réunis à la salle des Fêtes de
Deauville, 118 ter avenue de la République, sous la présidence de Monsieur Philippe AUGIER,
Président.
Présents
Président : Philippe AUGIER
Vice-Présidents : Michel MARESCOT, Colette NOUVEL-ROUSSELOT (absente pour les 9
dernières délibérations), Jacques MARIE, Sylvie DE GAETANO, François PEDRONO, Thierry
GRANTURCO, Michel CHEVALLIER, Yves LEMONNIER, Philippe LANGLOIS, Régine CURZYDLO,
Françoise LEFRANC
Membres : Didier QUENOUILLE, Rebecca BABILOTTE, Delphine PANDO, Patrice BRIERE, David
REVERT, Michel THOMASSON, Claude BENOIST, Hervé VAN COLEN, David MULLER, Fabienne
LOUIS, Jean-Claude GAUDÉ, Patrice ROBERT, Dominique VAUTIER, Marie-France NUDD
MITCHELL, Louis RONSSIN, Brigitte YVES dit PETIT-FRERE, Guillaume CAPARD, Christèle
CERISIER-PHILIPPE, Jean-Guillaumne d'ORNANO et Florence GALERANT
Absents :
Membres: Didier PAPELOUX, pouvoir à M. MARESCOT — Stéphanie FRESNAIS, pouvoir à M.
THOMASSON — Sylvie RACHET, pouvoir à M. LEMONNIER — Patricia NOGUET, pouvoir à
Mme LOUIS — Chhun-Na LENGLART, pouvoir à M. RONSSIN — Caroline RACLOT-MARAIS,
pouvoir à M. GRANTURCO — lhsane ROUX, pouvoir à M. LANGLOIS — Véronique BOURNÉ,
pouvoir à M. CAPARD — Miriam GUERARD (absente)
Monsieur Louis RONSSIN est nommé Secrétaire de séance
-00000-
LES DOSSIERS CI-DESSOUS ONT ETE ADOPTES A L'UNANIMITE
LES DELIBERATIONS PEUVENT ETRE CONSULTEES A L'INTERIEUR DES LOCAUX
Communauté 1. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1° OCTOBRE 2021 - Validation du compte rendu de Communes : Coeur Cête Fleurie 2. RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES
12 rue Robert Fossorier TRANSFEREES (CLE.CT) - PRISE DE COMPETENCE RELAIS ASSISTANTS
14800 Deauville MATERNELS
O2 31 88 54 49 3. RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES info@coeurcotefteurie.org
coeurcotefleurie.org
fnwocs
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauvilte | Saint-Arnoult
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
Trouville-sur-Mer ] Vauville | Villers-sur-Mer | Villerville 10.
11.
Page | 2
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2022
CONTRATS D'ASSURANCE CŒUR COTE FLEURIE RENOUVELLEMENT — 2022/2025
- Marchés de prestations de services d'assurance - Attribution — Lot n° 5 Risques statutaires
DEROGATION AU REPOS DOMINICAL D'ÉTABLISSEMENTS DE COMMERCE DE
DETAIL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR COTE
FLEURIE - COMMUNES DE TOURGEVILLE, TROUVILLE-SUR-MER, VILLERVILLE,
DEAUVILLE ET TOUQUES - ANNEE 2022 — Avis
PROMOTION DU TOURISME - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE DEVELOPPEMENT
TERRITORIAL ET TOURISTIQUE DU TERRITOIRE DE DEAUVILLE — Contrat
d'objectifs 2022-2026 entre la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie et ja SPL — Approbation
PROMOTION DU TOURISME - Contrat d'objectifs 2022-2026 entre la
Communauté de Communes et la SPL de développement territorial et touristique
du territoire de Deauville -Tarifs année 2022
CONVENTION DE PARTENARIAT 2022-2028 AVEC LA VILLE DE TROUVILLE-SUR-
MER - Actions d'attractivité et de promotion du tourisme - Autorisation
CENTRE FRANÇAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE: Copies Internes
Professionnelles d'œuvres Protégées - Modification tarifaire de la redevance annuelle — Autorisation
RELATION « USAGERS »: Passation d'un marché de prestation de service «
téléphonie et communication » selon la procédure adaptée - Attribution
12. DIRECTION DU NUMERIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (DNS) -
13.
14.
15.
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18.
Communauté
de Communes
Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
14800 Deauville
02 31 88 54 49
info&coeurcotefleurie.org
coeurcotefleurie.org
fnY#oe
19.
MARCHE DE FOURNITURE POUR L'ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Attribution
LISTE DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER POUR LESQUELLES LE
PRESIDENT DE CŒUR COTE FLEURIE À RENONCE A L'EXERCICE DE SON DROIT DE
PREEMPTION - Rapport du Président
DEPLOIEMENT DU PROGRAMME DE SENSIBILISATION A LA TRANSITION
ECOLOGIQUE « WATTY » - CONVENTION DE PARTENARIAT 2021-2023 - Autorisation
PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) - Approbation
APPEL À MANIFESTATION D'INTERET REGIONAL « TERRITOIRE DURABLE 2030 »
TRAME VERTE, BLEUE, NOIRE - Passation d'un marché de service selon la
procédure adaptée - Autorisation
APPEL À MANIFESTATION D'INTERET France Mobilités - Territoires de Nouvelles
MObilités Durables (TENMOD) - STRATÉGIE POUR LES MOBILITES QUOTIDIENNES
ET TOURISTIQUES DURABLES - Lancement d'un marché de service selon la
procédure adaptée - Autorisation
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - ORIENTATION
D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION HABITAT - ATTRIBUTION D'UNE
SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DE 58 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES
RUE SAINT-JEAN À TROUVILLE-SUR-MER - Autorisation
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - ORIENTATION
D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION HABITAT - ATTRIBUTION D'UNE
SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES
RUE MOULIN SAINT LAURENT et AVENUE DES MARECHAUX A DEAUVILLE
Modification
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville { Saint-Arnouit Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
Trouville-sur-Mer { Vauville | Villers-sur-Mer { Villervitle 20.
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25.
26.
Page | 3
COLLECTE SELECTIVE - FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS, ENTERRES ET
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE POINTS D'APPORT VOLONTAIRE -+ Accord cadre
de fournitures courantes et de services - LOT 1: Fourniture de conteneurs
d'apport volontaire aériens - LOT2: Fourniture de conteneurs enterrés et
aménagements de points tri - Passation d'un avenant n°1 aux lots 1 & 2 -
Autorisation
DOMAINE DE BOUQUETOT - ETABLE - Convention financière d'électricité avec
l'association Ecopya - Approbation
PLAN DE RELANCE GOUVERNEMENTAL « FRANCE RELANCE » - Inscription d'un
projet de voie douce au Conirat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
MISSION CONNEXE ETUDE GEOTECHNIQUE POUR LES ETUDES ET LES TRAVAUX
SUR ?E TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES + Passation d'un
accord-cadre seion la procédure adaptée -- Attribution
RENFORCEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT BOULEVARD KENNEDY A
TROUVILLE-SUR-MER ET CREATION D'UNE VOIE CYCLABLE SUR LES BERGES DE
LA TOUQUES À TOUQUES - Lancement d'un marché de travaux selon la
procédure adaptée - Autorisation
MARCHE DE MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE, FINANCIERE ET JURIDIQUE
POUR LA PASSATION D'UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE SERVICE
PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - Lancement d'un marché de prestation de services
selon la procédure adaptée — Autorisation
LUTTE CONTRE LES INONDATIONS — Marché de maîtrise d'œuvre pour les
aménagements hydrauliques de la RD 20 à Blonville-sur-Mer — Passation d'un
marché de services selon la pracédure adaptée - Autorisation
KKKKEK
Communauté
de Communes
Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
14800 Deauville
O2 3188 54 49
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Bénerville-sur-Mer | Blonville-su;-Mer | Deauville | Saint-Arnoult
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villerville