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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023 02 04 affichage apres conseil liste DLB site internet
Document publié le Samedi 4 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2023 02 04 affichage apres conseil liste DLB site internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
cœur côte fleurie CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SÉANCE DU SAMEDI 04 FEVRIER 2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatre février à 09 heures 15, les membres du Conseil communautaire,
convoqués le 27 janvier 2023 se sont réunis au siège de Cœur Côte Fleurie, 12 rue Robert Fossorier -
Deauville, sous la présidence de Monsieur Philippe AUGIER Président.
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de membres présents : 25
Nombre de votants : 38
PRÉSENTS :
Philippe AUGIER Président, Michel MARESCOT îer Vice-Président, Sylvie DE GAETANO 3ème Vice-
Présidente, François PEDRONO 4ème Vice-Président, Yves LEMONNIER 8ème Vice-Président, Philippe
LANGLOIS 9ème Vice-Président, Régine CURZYDLO 10ème Vice-Présidente, Françoise LEFRANC 11ème
Vice-Présidente, Rebecca BABILOTTE, Claude BENOIST, Véronique BOURNE, Patrice BRIERE, Florence
GALERANT, Emmanuel LAUSSINOTTE, Miriam GUERARD, David MULLER, Marie-France NUDD-
MITCHELL, Delphine PANDO, Didier QUENOUILLE, David REVERT, Patrice ROBERT, Michel
THOMASSON, Hervé VAN COLEN, Dominique VAUTIER, Brigitte YVES DIT PETIT-FRERE
ABSENTS :
Colette NOUVEL-ROUSSELOT 2ème Vice-Présidente, Chhun-Na LENGLART, Didier PAPELOUX
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Thierry GRANTURCO, pouvoir à François PEDRONO 4ème Vice-Président, Michel CHEVALLIER, pouvoir
à Hervé VAN COLEN , Jacques MARIE, pouvoir à Claude BENOIST, Guillaume CAPARD, pouvoir à
Véronique BOURNE , Christèle CERISIER-PHILIPPE, pouvoir à Philippe AUGIER Président, Jean-
Guillaume d'ORNANO, pouvoir à Michel MARESCOT 1er Vice-Président, Stéphanie FRESNAIS, pouvoir à
Michel THOMASSON , Emmanuelle HONOREZ-BRULE, pouvoir à Yves LEMONNIER 8ème Vice- Président, François HORENT, pouvoir à Marie-France NUDD-MITCHELL , Fabienne LOUIS, pouvoir à
David MULLER , Patricia NOGUET, pouvoir à Patrice ROBERT , Caroline RACLOT-MARAIS, pouvoir à
Rebecca BABILOTTE, Insane ROUX, pouvoir à Philippe LANGLOIS 9ème Vice-Président
Monsieur David REVERT est nommé secrétaire de séance
-00000-
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2022 - Validation du procès-verbal
Délibération n° Intitulé Approuvée/hejetée
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER - INSTRUCTION BUDGETAIRE D001_040223 ET COMPTABLE M57 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE ZAE - | Approuvée
Adoption
ASSOCIATION “INITIATIVE CALVADOS" - Adhésion de Cœur Côte :
D002_040223 Fleurie - Cotisation 2023 - Autorisation Approuvée
D003_040223 OPÉRATION DE SOUTIEN AU RECRUTEMENT AVEC CALVADOS Approuvée
ATTRACTIVITE — Autorisation
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En DO0S 040223 L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE ENTRE LA COMMUNAUTE DE | cuvée Pere tourne E COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL | “PP . DU CALVADOS -— Autorisation
12 rue Robert Fossorier AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ÉTUDES DE FAISABILITÉ TECHNIQUE 14800 Deauville D006_040223 ET FINANCIÈRE - Passation d'un marché de service selon la procédure | Approuvée 02 31 88 54 49 | adaptée — Autorisation info@coeurcotefleurie.org
coeurcotefleurie.org
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Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
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COLLECTE SEPAREE DES ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN -
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COLLECTE SELECTIVE DES EMBALLAGES ET DES PAPIERS - AVENANTS
AU CONTRAT « CAP » BAREME F AVEC CITEO - OPTION DE RACHAT
DES MATERIAUX RECYCLABLES — Autorisation
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D016_040223
APPROBATION DE L'ARRET DE L'ECOLE DE MUSIQUE, DE LA
DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L'ECOLE
INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE CLAUDE BOLLING, DE LA
CONVENTION DE TRANSFERT ET DE L'ARRET DU PROJET DE
CREATION D'UNE SPE
Approuvée à la
majorité: 30 pour et 8
contre
D017_040223 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION — Autorisation Approuvée
D018_040223
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'OUVRAGES ET
RÉPARTITION DES ACTES DE GESTION SUR LE SYSTÈME
D'ENDIGUEMENT DE LA COMMUNES DE BLONVILEE-SUR-MER POUR
L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE GEMAPI - Autorisation
Approuvée
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'OUVRAGES ET
RÉPARTITION DES ACTES DE GESTION SUR LE SYSTÈME
D'ENDIGUEMENT DE LA COMMUNE DE VILLERS-SUR-MER, POUR
L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE GEMAPI — Autorisation
Approuvée
D020_040223
APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT RÉGIONAL « TERRITOIRE
DURABLE 2030 » - TRAME VERTE, BLEUE, NOIRE - Passation d'un
avenant n°1 au marché de service selon la procédure adaptée -
Autorisation
Approuvée
Communauté
de Communes “RC
Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
14800 Deauville
02 31 88 54 49
info@coeurcotefleurie.org
coeurcotefleurie.org
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