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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2022 01 28 affichage apres conseil site internet
Document publié le Vendredi 28 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 2022 01 28 affichage apres conseil site internet)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Environnement,
cœur côte fleurie CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES SÉANCE DU VENDREDI 28 JANVIER 2022
L'an deux mille vingt-deux, le vendredi 28 janvier à 18 heures 15, les membres du Conseil
communautaire, convoqués le 20 janvier 2022, se sont réunis en visioconférence, sous la présidence de
Monsieur Philippe AUGIER, Président.
Présents :
Président : Philippe AUGIER
Vice-Présidents : Michel MARESCOT, Colette NOUVEL-ROUSSELOT, Jacques MARIE, François PEDRONO,
Michel CHEVALLIER, Yves LEMONNIER, Philippe LANGLOIS, Régine CURZYDLO, Françoise LEFRANC
Membres: Didier PAPELOUX, Didier QUENOUILLE, Rebecca BABILOTTE, Delphine PANDO, Patrice
BRIERE, Stéphanie FRESNAIS, Michel THOMASSON, Claude BENOIST, Sylvie RACHET, David MULLER,
Fabienne LOUIS, Jean-Claude GAUDÉ, Patricia NOGUET, Patrice ROBERT, Dominique VAUTIER, Marie-
France NUDD MITCHELL, Chhun-Na LENGLART, Caroline RACLOT-MARAIS, François HORENT, Miriam
GUERARD, Brigitte YVES dit PETIT-FRERE, Ihsane ROUX, Guillaume CAPARD (absent pour les cinq
premiers points de l'ordre du jour), Christèle CERISIER-PHILIPPE, Jean-Guillaurne d'ORNANDO et Florence
GALERANT
Absents
Vice-Présidents: Sylvie DE GAETANO, pouvoir à M. QUENOUILLE — Thierry GRANTURCO, pouvoir à
Caroline RACLOT-MARAIS
Membres: David REVERT, pouvoir à Delphine PANDO — Hervé VAN COLEN, pouvoir à M. CHEVALLIER
— Véronique BOURNÉ, pouvoir à M. AUGIER
Madame Caroline RACLOT-MARAIS est nommée Secrétaire de séance
-00000-
LES DOSSIERS CI-DESSOUS ONT ETE ADOPTES A L'UNANIMITE
LES DELIBERATIONS PEUVENT ETRE CONSULTEES A L'INTERIEUR DES LOCAUX
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR :
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fin w ee 9. PARCELLES CADASTREES À 185-316 sises lieudits « Le Manoir » et «La Picane» sur la commune
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coeurcotefteurie.org
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer ! Deauville : Saint-Arnoult
Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville
Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villervitle 10.
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PASSATION D'UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT -
Passation d'un marché de prestation de services selon la procédure adaptée - Autorisation
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE - Lancement d'un accord cadre selon
la procédure adaptée - Autorisation
MISSION CONNEXE RELEVES TOPOGRAPHIQUES POUR LES ETUDES ET LES TRAVAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - Lancement d'un accord-cadre selon la procédure adaptée - Autorisation
TRAVAUX DE RENFORCEMENT CONTRE LES SUBMERSIONS MARINES SUR LE RUISSEAU DE
LA PLANCHE CABEL A SAINT-ARNOULT - Lancement d'un marché de travaux selon la
Procédure Adaptée — Autorisation
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