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Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Déliberation - ListedesdeliberationsdelaseanceduCMdu26062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine,
Affiché le 01/07/2024
Séance du Conseil Municipal
du 26 juin 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération 2024-33 Approbation du procès-verbal du 22/05/2024 Approuvée
Délibération 2024-34 École de musique : Renouvellement de la
convention de financement avec les communes
de Benais, La Chapelle sur Loire et Saint Nicolas
de Bourgueil
Approuvée
Délibération 2024-35 École de musique : Modification du règlement intérieur Approuvée
Délibération 2024-36 Marché de travaux pour la restitution et
l’amélioration de la salle des fêtes suite à la
tornade du 19/06/2021
Approuvée
Délibération 2024-37 Décisions modificatives n°3 – Budget principal (Achat de débroussailleuse-ST)
Approuvée
Délibération 2024-38 Décisions modificatives n°4 – Budget principal (Travaux de réfection du mur de l’école)
Approuvée
Délibération 2024-39 Décisions modificatives n°5 – Budget principal (Panneau d’affichage de la mairie – Frais de port)
Approuvée
Délibération 2024-40 Décisions modificatives n°6 – Budget principal (Porte aux ateliers ST)
Approuvée
Délibération 2024-41 Demande modificative de subvention au titre de la Dotation de Décentralisation 2024 (DGD) pour
la reconstruction et l’extension de la bibliothèque
suite à la tornade du 19/06/2021
Approuvée
Délibération 2024-42 Modification des statuts de la CCTOVAL Approuvée
Délibération 2024-43 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée