Compte-Rendu - CR du 25 mars 2019

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Compte-Rendu - CR du 25 mars 2019 Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Saint-Hilaire-les-Places. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 25 mars 2019)Thèmes du document : Transports, Tourisme, Culture et patrimoine, COMMUNE DE SAINT HILAIRE LES PLACES – 87800 TEL : 05 55 58 12 08 FAX : 05 55 58 35 98

COMMUNE DE

SAINT HILAIRE LES PLACES

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU

25 MARS 20192

L’an deux mille dix-neuf, le vingt-cinq mars à 20h00, le conseil municipal de la commune de Saint Hilaire Les Places, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Sylvie VALLADE, Maire.

Etaient présents : Mmes Sylvie VALLADE, Pauline BRUZAT, Cécilia GOURGOUSSE, Marie Line VALADE, MM. Franck DELAUTRETTE, Jean-Marc BARRIERE, François BUISSON, Gérald BATISSOU, Marc LOBO, Anthony MALAGNAT, Gérard CHANDES, Aurélien MASCARENAS.

ABSENTS excusés :

Mme Amandine BRESSON a donné délégation de vote à Mme Cécilia GOURGOUSSE Mme Véronique BONNET a donné délégation de vote à Mme Pauline BRUZAT M. Daniel OFFER a donné délégation de vote à Mme Sylvie VALLADE

Madame le Maire donne lecture de l’ordre du jour de la séance :

I – Affaires financières

1. Comptes administratifs 2018

2. Comptes de gestions 2018

3. Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes 4. Coût annuel transport scolaire

5. Convention de fourrière enlèvement et garde des animaux – année 2019 6. Augmentation de la part revenant au camping pour les revenus locatifs des résidents

II – Personnel

1. Titularisation d’un adjoint administratif territorial

2. Embauche d’un militaire sur un emploi réservé pour le camping

IV – Vies des commissions et questions diverses

Madame le Maire propose de nommer Mme Pauline BRUZAT comme secrétaire de séance, l’intéressée accepte.

Madame le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal le compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2019 : Unanimité3

I. AFFAIRES FINANCIERES :

1 Compte administratifs 2018 :

Madame le Maire présente l’ensemble des comptes administratifs de la commune pour l’exercice 2018.

Budget principal

Madame le Maire donne lecture des résultats de l’année 2018

➢ Section de fonctionnement :

Mandats : 872 326.49 €

Titres : 937 947.25 €

Report excédent : N-1 : 60 591.84 €

Excédent : 126 212.70 €

➢ Section d’investissement :

Mandats : 144 861.80 €

Titres : 246 232.10 €

Report déficit N-1 : 151 607.89 €

Déficit : 45 111.59 €

Eau et assainissement :

Madame le Maire donne lecture des résultats de l’année 2018

➢ Section de fonctionnement :

Mandats : 153 511.11 €

Titres : 144 738.87 €

Report excédent N-1 : 132 658.57 €

Excédent : 123 886.33 €

➢ Section d’investissement :

Mandats : 24 291.99 €

Titres : 41 210.08 €

Report excédent N-1 : 136 188.24 €

Excédent : 153 106.33 €

Lotissement les Grands Clos :

Madame le Maire donne lecture des résultats de l’année 2018

➢ Section de fonctionnement :

Mandats : 0.00 €

Titres : 139 335.65 €

Excédent : 139 335.65 €

➢ Section d’investissement :

Mandats : 176 003.07 €

Titres : 0.00 €

Excédent : - 176 003.07 €4

Madame le Maire quitte la salle au moment du vote des comptes administratifs. L’aîné des conseillers municipaux prend la présidence de la séance et fait procéder aux votes.

Vote budget principal :

Section de fonctionnement : 4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS), et 10 voix pour.

Section d’investissement : 4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS), et 10 voix pour. (Délibération N°2019/09)

Vote eau et assainissement :

Section de fonctionnement : 4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS) et 10 pour.

Section d’investissement : 4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS) et 10 pour. (Délibération N°2019/10)

Vote Lotissement les Grands Clos :

Section de fonctionnement : A l’unanimité.

Section d’investissement : A l’unanimité. (Délibération N°2019/11)

2 - Comptes de gestions 2018

Madame le Maire explique que les comptes de gestions sont tenus par le trésorier et qui sont en tous points concordants avec les comptes administratifs.

Madame le Maire procède aux votes des comptes de gestions.

Budget principal :

4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS) et 11 pour. (Délibération N°2019/12)

Eau et assainissement :

4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS) et 11 pour. (Délibération N°2019/13)

Lotissement les Grands Clos :

A l’unanimité. (Délibération N°2019/14)

3 – Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 du budget principal :

1) Couverture du besoin de financement de la Section d’investissement (crédit du compte 1068 su BP 2019)

45 111.59 €

2) Affectation complémentaire en « Réserve » (crédit du compte 1068 sur BP 2019)

0.00 €

AFFECTATION TOTALE (crédit du compte 1068) 45 111.59 €5

3) Reste sur excédent de fonctionnement à reporter au BP 2019 ligne 002 (report à nouveau créditeur)

81 101.11 €

TOTAL 126 212.70 €

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 du budget Eau et Assainissement :

1) Couverture du besoin de financement de la Section d’investissement (crédit du compte 1068 su BP 2019)

0.00 €

2) Affectation complémentaire en « Réserve » (crédit du compte 1068 sur BP 2019)

0.00 €

AFFECTATION TOTALE (crédit du compte 1068) 0.00 € 3) Reste sur excédent de fonctionnement à reporter au BP 2019 ligne 002 (report à nouveau créditeur)

123 886.33 €

TOTAL 123 886.33 €

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 du budget Lotissement Les Grands Clos :

1) Couverture du besoin de financement de la Section d’investissement (crédit du compte 1068 su BP 2019)

0.00 €

2) Affectation complémentaire en « Réserve » (crédit du compte 1068 sur BP 2019)

0.00 €

AFFECTATION TOTALE (crédit du compte 1068) 0.00 € 3) Reste sur excédent de fonctionnement à reporter au BP 2019 ligne 002 (report à nouveau créditeur)

139 335.65 €

TOTAL 139 335.65 €

 Madame le Maire procède aux votes de l’affectation des résultats comme suit :

Budget principal :

Résultat à affecter au compte 1068 : 45 111.59 €

Reste sur excédent de fonctionnement à reporter ligne 002 du BP 2019 : 81 101.11 €

4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS) et 11 pour. (Délibération N°2019/15)

Budget Eau et Assainissement :

Résultat à affecter : 123 886.33 €

4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS) et 11 pour. (Délibération N°2019/16)

Budget Lotissement les Grands Clos :

Résultat à affecter : 139 335.65 €

A l’unanimité. (Délibération N°2019/17)

Madame le Maire souhaite communiquer au Conseil Municipal les chiffres du site du lac de Plaisance.

Madame le Maire donne lecture des chiffres :

- Recettes totales du site : 219 189.55 €

- Dépenses : 209 227.99 €

- Excédent de gestion 2018 : 9 961.56 €6

Elle explique que les recettes côté camping et gîtes s’élèvent à 170 369.79 €.

Elle explique que les dépenses côté gîtes s’élèvent à 150 706.28 €.

Elle explique que les recettes côté Lac s’élèvent à 48 819.76 €.

Elle explique que les dépenses côté Lac s’élèvent à 58 521.71 €.

Madame le Maire explique que le résultat d’exploitation de l’année 2018 est un excédent de 9 961.55 €.

Elle précise que le résultat de 2017 était de 23 867.87 € et celui de 2016 de 3 650.84 €. Pour conclure, elle informe que la gestion du plan d’eau a permis en 3 ans d’apporter 37 480.27 € d’excédent à la gestion du budget général de la commune.

Madame le Maire demande à l’assemblée s’il y a des questions. Il n’y en a pas.

4 – Coût annuel transport scolaire :

Madame le Maire explique qu’il manque quelques informations pour pouvoir voter les tarifs des transports scolaires. Le vote des transports scolaire sera inscrit à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.

5 – Convention de fourrière : enlèvement et garde des animaux – année 2019 :

Madame le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir l’autoriser à signer la convention de fourrière : enlèvement et garde des animaux pour l’année 2018. Elle précise qu’une cotisation de 0.63 € par habitants sera versée à la S.P.A. de Limoges.

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à signer la convention de fourrière : enlèvement et garde des animaux – année – 2019. (Délibération N°2019/19)

6 – Augmentation de la part revenant au camping pour les revenus locatifs des résidents :

Madame le Maire explique que la commune compte 8 résidents à l’année sur les emplacements du camping, dont 1 caravane et 7 mobil ’home.

Les propriétaires de mobil ‘home à demeure sur le camping souhaitent que le camping s’occupe de louer leurs hébergements aux clients du camping. Cela se fait déjà sur 2 mobil ‘home, dont la commune ne touche aujourd’hui que 30 % du montant total de la facturation clients, les 70 % reviennent aux propriétaires. Pour les futurs contrats avec les propriétaires (3 propriétaires ont demandé à ce que le camping gère leurs hébergements à partir de cette année), le camping souhaite faire passer cette part à 40 % pour le camping et 60 % pour les propriétaires, étant donné la charge de travail que cela représente pour le camping (recherche de clients, prise des réservations, ménage et préparation des hébergements, accueil et départ des clients; etc…).

Madame le Maire demande donc à l’assemblée de bien vouloir augmenter la part revenant au camping pour les revenus locatifs des résidents.

Le conseil municipal, à 4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS) et 11 pour, décide d’augmenter la part revenant au camping pour les revenus locatifs des résidents comme suit : (Délibération N°2019/18)

• 40 % pour le camping

• 60 % pour les propriétaires7

II. PERSONNEL

1 – Titularisation d’un adjoint administratif territorial

Madame le Maire explique qu’il s’avère que la période de stage d’un adjoint administratif territorial au secrétariat arrive à échéance le 31/03/2019.

Elle demande donc à l’assemblée de bien vouloir l’autoriser à signer l’arrêté portant titularisation de l’agent à compter du 01/04/2019. (Délibération N°2019/20)

Le conseil municipal, à 3 absentions (C. GOURGOUSSE, A. BRESSON et F. DELAUTRETTE) et 12 pour, autorise Mme le Maire à signer l’arrêté portant titularisation de l’agent à compter du 01/04/2019.

2 – Embauche d’un militaire sur un emploi réservé pour le camping :

Madame le Maire explique que le poste d’agent technique du camping est vacant depuis le mois de Novembre. Les arrêtés et publications ont été faits auprès du centre de gestion.

Elle explique qu’un militaire de carrière, natif de Saint Hilaire les Places souhaite intégrer la Fonction Publique Territoriale et a émis le vœu d’occuper ce poste.

Il est donc demandé à l’assemblée de bien vouloir autoriser Mme le Maire à embaucher un militaire sur un emploi réservé pour le camping.

Madame le Maire informe que les formations à ce poste seront financées par le dispositif de reconversion. (Délibération N°2019/21)

Le conseil municipal, à 4 abstentions (C. GOURGOUSSE, F. DELAUTRETTE, A. BRESSON, A. MASCARENAS) et 11 voix pour, autorise Mme le Maire à embaucher un militaire sur un emploi réservé pour le camping.

III. AFFAIRES GENERALES

1 – Modification des statuts de la Communauté de Communes:

Madame le Maire explique que lors du dernier conseil communautaire, le nouveau nom de la communauté de commune a été présenté.

Mme le Maire donne la parole à M. Gérard CHANDES, qui a assisté à la réunion de présentation, afin de présenter le nom et le logo.

Madame le Maire explique que le Conseil communautaire qui s’est tenu le 13 février 2019 a approuvé la proposition du nouveau nom pour la Communauté de Communes : Cœur Aquitaine Communauté.

Il a également approuvé la modification des statuts de la Communauté de Communes portant sur l’article 2 relatif au nom.

Madame le Maire explique que conformément aux dispositions législatives, cette modification statutaire doit être décidée « par délibération concordante de l’organe délibérant et des conseils municipaux se prononçant dans les conditions de majorité requise pour la création de l’EPCI ».

Elle demande donc à l’assemblée de se prononcer sur la modification des statuts de la Communauté de Communes portant sur l’article 2 et le projet de statuts modifié tel que figurant en annexe. (Délibération N°2019/22)8

Le conseil municipal, à 5 absentions (A. MALAGNAT, J.M. BARRIERE, F. DELAUTRETTE, M. LOBO, F. BUISSON), 9 contres (G. CHANDES, C. GOURGOUSSE, A. MASCARENAS, D. OFFER, S. VALLADE, M.L. VALADE, P. BRUZAT, V. BONNET, A. BRESSON) et 1 pour (Gérald BATISSOU), désapprouve la modification des statuts portant sur l’article 2 et le projet de statuts modifié tel que figurant en annexe.

IV. VIES DES COMMISSIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Commission

Commission sociale : Monsieur Gérard CHANDES prend la parole. Il explique qu’un dispositif d’aide des personnes en difficultés aura lieu les jeudis.

Commission travaux : Monsieur Marc LOBO prend la parole :

- Entretien avec le bureau LARBRE à propos du diagnostic d’assainissement. Une relance a été faite par SOCAMA la semaine dernière. Vraisemblablement la priorité sera de refaire la station de Manus. Il y a vraisemblablement une soixantaine de branchements dans le bourg qui ne sont pas conformes.

- Lancement travaux terrain multisports

- Logement de la Poste

- Lancement étude par l’ATEC aménagement préau

- Programmation des travaux d’électricité par l’entreprise CHALAIS : sirène école + alarme atelier + raccordement du camping et transfert du lave-linge.

- Démarrage travaux d’ALUPA. Une matinée de travail le 16 Mars. Les pistes sont intéressantes. La prochaine réunion va être déplacée car le délai est trop court pour la rédaction des documents.

- Eglise de St-Hilaire : la consultation sur conseil de l’ABF est lancée pour faire faire le diagnostic de l’édifice. La société France Paratonnerre est venue faire un devis. Le paratonnerre n’a jamais été contrôlé depuis son installation début des années 2000. - Fauchage : Madame le Maire a reçu Monsieur CORNEE pour un devis. Madame le Maire demande à l’assemblée s’ils connaissent d’autres personnes susceptibles de faire le fauchage.

Quelques noms ont été donnés.

Commission école : Mme BRUZAT prend la parole :

Elle informe qu’un conseil municipal des jeunes de 8 à 18 ans, sera mis en place à partir de septembre 2019.

Réunion des entreprises : M. Anthony MALAGNAT prend la parole :

Cinq entreprises étaient présentes. La commune a relayé les aides possibles du conseil régional de Nouvelle Aquitaine, du conseil départemental, de la Communauté de Communes, la zone de revitalisation rurale et les exonérations lors d’une installation.

Un porteur de projet en mécanique pour véhicules de collection.

Deux porteurs de projet sur le local de la coiffeuse puisqu’elle part à St-Maurice les Brousses.

Commission finances :

Mme le Maire prend la parole et informe les élus que la commission finances s’est bien déroulée et que le compte administratif y a été abordé ainsi que le budget.

Commission jumelage :

Monsieur François BUISSON prend la parole pour la soirée choucroute.9

Commission tourisme : Mme Marie-Line VALADE prend la parole :

Centre Equestre : Madame HERITIER a donné son congé au 31.03.2019. La Commune a un candidat à la reprise intéressé par l’utilisation de la carrière en tant qu’éleveur de chevaux et d’autres équidés. Il a aussi pour projet de créer une association en liaison avec l’association régionale de l’équitation de travail. L’objectif est d’organiser des stages de formation ainsi que des manifestations autour de cette activité.

Elagage du bois mort sur les arbres du camping, des gîtes et du Lac. Une dizaine d’arbres ont été abattus.

La commune a reçu la visite de PROSPORT LOT pour le recrutement des surveillants de baignade.

Contrôle du plongeoir : la planche de plongée est à repeindre et ensuite des petits travaux sont à faire : peinture échelle, garde-corps, échelle à refixer. Monsieur Jean-Marc BARRIERE a alerté Mme Le Maire sur le béton des poteaux. Un enduit a été fait.

Le contrôle a été fait par la sté SECOPREV et Mme Le Maire a demandé un devis pour l’ensemble des contrôles nécessaires sur la commune car DEKRA se permet de venir contrôler des équipements sans prévenir la commune et de consigner par exemple des travaux à faire sur un transformateur qui n’est plus alimenté depuis plusieurs mois….

Une demande est déposée au Crédit Agricole pour le financement d’un fauteuil de mise à l’eau pour les personnes à mobilité réduite.

Une demande est déposée auprès de Groupama pour le financement d’un défibrillateur qui serait fixé sur un bâtiment du Lac. Ils ont financé celui de la salle des fêtes de Janailhac donc la commune tente sa chance.

Convention de mécénat à l’étude de la trésorerie puisque mécène s’engage à hauteur de 20 000 € sur 5 ans pour la relance du site et plus particulièrement la rénovation des équipements sportifs. La commune est à la recherche de pédalos d’occasion.

Le 8 Avril, la commune va recevoir la médaille de bronze du tourisme sur décision de Monsieur le Préfet.

Puycheny :

Après réunion avec l’ATEC, Les Amis des Tuileries, comcom la part d’aménagement routier incombant à la commune s’élève à 58 000 €uros. La commune doit se pencher sur le réaménagement de la scénographie de l’atelier Musée dit « Espace Camille AUPEIX » et aller chercher du mécénat.

Assemblée générale avec une soixantaine de participants. La gestion 2018 a été excédentaire. Programmation importante. Cette association emploie 4 salariés équivalant à 2.3 temps plein. Développement découverte de la biodiversité sur la lande à serpentine. Festival des arts du Feu le 27 juillet.

L’assemblée salue le travail du Président, Romain ROUAUD pour réorganiser le travail au sein de l’association avec une perspective sur 15 ou 20 mois.

Téléphonie et Internet

Mme le Maire a reçu Monsieur BOUCHERIE de chez Axione qui est venu lui expliquer le développement de la fibre sur le secteur des Martres et de Puycheny. Il y a 30 bâtiments concernés ce qui représente une vingtaine de foyers. La carte est affichée dans le couloir. La pose des poteaux doit commencer en Juin. Le déploiement de la Fibre en Septembre. Le tout doit être terminé au 31 Décembre pour une commercialisation en Mars 2020. Il faut que la commune termine la numérotation des hameaux afin que le raccordement des abonnés puisse se faire. Parmi lesquels le Moulin de Puyrassou, la Bregère et la Bareille. Si ce n’est pas fait les administrés ne pourront pas être raccordés à la fibre lors du développement programmé dans l’AMEL au plus tard le 31.12.2024. Pour Puyrassou, c’est urgent sinon pas de raccordement en fin d’année.10

Côté téléphonie Mobile, La commune a demandé l’intervention de Monsieur le Préfet et a reçu le suppléant du député lundi dernier afin d’essayer de faire avancer la construction du pylône.

Redevance incitative : La commune a eu une réunion avec les services de la communauté de communes pour faire le point sur l’organisation de la cantine, le camping, les gîtes, la salle polyvalente, le cimetière et les ateliers. Début de la collecte à la levée et au poids début juin. Les questionnaires adressés aux administrés étaient aussi à l’ordre du jour, plus de 86 % ont répondu. Mme le Maire explique que le Syded met en place une opération de composteur gratuit et qu’il faut en parler un maximum.

Assemblée générale des fleurs : Mme Marie-Line VALADE prend la parole.

Repas inter associations :

Achats 2018 - 1 congélateur et 2 tentes

Edition 2019 : Madame le Maire informe qu’il y avait 103 personnes et que 16 associations étaient représentées. Elle explique que l’objectif des associations est d’acheter une tireuse pour la bière.

Signalisation directionnelle : 2ème correction en cours.

Voitures sur le parking face au garage : Madame le Maire explique qu’une voiture bleue marine a été saisie sur un simple contrôle de gendarmerie (très grosse alcoolémie, positif aux stupéfiants, et sans assurance) un mois après le propriétaire n’est toujours pas connu. Elle explique que la SEAT Cordoba orange appartient à un habitant de Nexon et que c’est une épave dont les gendarmes sont en train de s’occuper.

Madame le Maire explique que le département mène actuellement des campagnes de mesures de la vitesse avec 2 appareils différents. Elle explique que le radar pédagogique à l’entrée du bourg a permis d’abaisser la vitesse. La commune aura un compte rendu à la fin des mesures.

Réunion d’information de la gendarmerie vendredi 29 mars prochain à 14 heures 30 à la salle polyvalente pour la prévention des cambriolages et la cybersécurité.

Commission Communale des impôts directs :

Madame le Maire explique qu’un rendez-vous avec les services fiscaux pour faire le bilan a eu lieu vendredi dernier. 58 immeubles et parcelles sont passés en revue. Les bases d’impositions de la taxe d’habitation sont passées de 824 000 € en 2010 à 1 006 000 € en 2019. Le foncier bâti est passé de 504 000 € à 641 000 € en 2018. Pour le foncier non bâti il est passé de 36 000 € en 2010 à 40 230 € cette année. Elle explique que donc sans augmenter les taux d’imposition des administrés, l’impôt collecté est chaque année plus élevé. La commune ramène ainsi de l’équité entre les administrés.

Reportage télévision NoA : Nouvelle aquitaine (Eglises de St-Hilaire et du Bourg – l’atelier musée de la Terre – Carrières)

Fermeture définitive de la boucherie de Ladignac le long. La commune devrait avoir un nouveau boucher sur la place très rapidement et un nouveau fournisseur pour la cantine.

La commune a une demande d’un de ses administrés pour ramasser du bois mort sur les parcelles. Elle demande à l’assemblée s’ils ont une idée des pratiques et d’un prix. L’assemblée ne s’est pas prononcée sur un quelconque prix.

Madame le Maire explique qu’elle a fait le tour des parcelles boisées de la commune avec un des administrés qui travaille dans le domaine. Cela représente tout de même plus de 20 hectares. Elle pense le faire intervenir lors d’un prochain conseil afin qu’il expose la méthode. Il y a le taillis de châtaigniers de la carrière et celui de « Croque Minous », les deux parcelles de chênes américains qui nécessitent une éclaircie et une superbe parcelle derrière les ateliers municipaux avec une dizaine d’essences différentes avec de beaux sujets.11

Madame le Maire explique qu’il y a des demandes de plusieurs administrés concernant des travaux de goudronnage « regroupement de chantiers » et qu’il faut passer l’information.

Madame le Maire demande s’il y a des questions. Il n’y en a pas.

Madame le Maire lève la séance à 22 h 16.