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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2024.02.07 01 ivp designations et representations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Tourisme,
CON. LL
DEL 2024.02.07/01
Thème :
INSTITUTION ET VIE
POLITIQUE
Objet :
Désignations et
représentations
Convocation :
Date: 01/02/2024
Affichage: 01/02/2024
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice :
Présents :
Nombre de
suffrages
exprimés :
33
26
27
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72
DELIBÉRATIONS N°o1
CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 FÉVRIER 2024
Le mercredi o7 février 2024 à 18h00 le Conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
#
Étaient présents :
Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, André MARTIN, Christian JULLIEN,
Émilie GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD,
Hervé BOULAIS, Patrick MICHEL, René MICHEL, Marie SOUBRANE,
Christian FERRUS, Christophe OSTI, Renaud PONS, Sandrine CORDIER,
Yoann LAGIER, Maud GADÉ, Stéphane SIMOND, Catherine VALDENAIRE,
Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE, Aurore
MARCHAND, Max DUEZ, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoirà Christian FERRUS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Émilie GENOUX DESMOULINS
Absents excusés :
Michèle SKRIPNIKOFF, Corinne FAURE-BRAC, Corinne ASCHETTINO,
Lou AFRICAIN
Absents ;
Annie ASTIER-CONVERSET, Gabriel LÉON, Arnaud MURGIA
Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINS
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_01-DE
Reçu le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024 Rapporteur
VU
VU
VU
VU
VU
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
Richard NUSSBAUM
le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses
articles L.2121-4 et L.2121-22 ;
le Code électoral pris en son article L.270 ;
l'article 24 du règlement intérieur du Conseil municipal, adopté
par délibération n°2020.12.09/168 ;
la délibération DEL n°2020.07.29/073 portant création des
commissions permanentes ;
la délibération DEL n°2023.09.13/121 portant modification de
désignations des membres au sein des commissions de travail et
actualisation des représentations de la Ville au sein de divers
organismes ;
le tableau du Conseil municipal arrêté en date du 26.01.2024
portant démissions successives de Mme Aïcha CHERIF, de M.
Benoit FERRARIS, de Mme Aurore ROUSSON ;
la nécessité de pourvoir à la vacance des postes laissés vacants
suite aux démissions susvisées ;
qu'afin d'alléger le déroulement de la séance, le Conseil municipal
convient de ne pas procéder au scrutin secret
TT
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 065100 Briançon | Tél 64 92 2120 72 9 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_01-DE
Reçu le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024 LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e De modifier la composition des commissions permanentes de travail comme
indiqué en annexe (annexe n°1) :
+ D'actualiser les représentations de la Ville comme annexé (annexe n°2) :
+ D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, un adjoint ou un
conseiller délégué à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute
pièce de nature administrative nécessaire à l'exécution de la présente
délibération.
POUR : 27
CONTRE : Oo
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : 4 (A.MURGIA, M.DUEZ, A.POYAU, F.DAERDEN)
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE DEL 2024.02.07/01
3 FEV 202 PUBLIÉE LE: 13 FEV. 2024
TE |
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 3/3
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_01-DE
Reçu le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024 PE
Actualisation - Désignations au
sein des commissions de travail
Annexe n°1 – DEL 2024.02.07/01
COMMISSION « Environnement, Transports,
Déplacements et Travaux »
Le Maire membre de Droit
- Marie SOUBRANE
- Émilie GENOUX DESMOULINS
- Christophe OSTI
- Stéphane SIMOND
- Claire BARNÉOUD
- Alexis LALANNE
- Groupe « Briançon d’abord » - Max DUEZ
- Groupe « Briançon citoyenne » - Francine DAERDEN
COMMISSION « Urbanisme, Développement
Économique et Numérique »
Le Maire membre de Droit
- Christian JULLIEN
- Claire BARNÉOUD
- Corinne FAURE BRAC
- Annie ASTIER CONVERSET
- Maryse XAUSA FRANCOIS
- Hervé BOULAIS
- Groupe « Briançon d’abord » - Max DUEZ
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Gabriel LÉON
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_01-DE
Reçu le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024 COMMISSION « Culture, Patrimoine et Tourisme »
Le Maire membre de Droit
- Michèle SKRIPNIKOFF
- Hervé BOULAIS
- Christian JULLIEN
- Maud GADÉ
- Christophe OSTI
- Éric PEYTHIEU
- Groupe « Briançon d’abord » - Max DUEZ
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Gabriel LEON
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_01-DE
Reçu le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024 =
«T2
DL
BRIANCON
Représentation de la Ville de
Briançon
Annexe n°2 – DEL 2024.02.07/01
COMPTOIR DES ASSOS
Conseil d’administration
Alexis LALANNE
Maud GADÉ
Max DUEZ
COMMISSION LOCALE SECTEUR SAUVEGARDÉ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Monsieur le Maire (Président de Droit)
Éric PEYTHIEU
Maryse XAUSA FRANÇOIS
Hervé BOULAIS
Max DUEZ
Christophe OSTI
Michèle SKRIPNIKOFF
Émilie GENOUX DESMOULINS
Yoann LAGIER
Aurélie POYAU
RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Monsieur le Maire (Président de Droit)
Claire BARNÉOUD
René MICHEL
Émilie GENOUX DESMOULINS
Marie SOUBRANE
Thomas SCHWARZ
Francine DAERDEN
Michèle SKRIPNIKOFF
Yoann LAGIER
Christian FERRUS
Renaud PONS
Max DUEZ
Aurélie POYAU
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_01-DE
Reçu le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024