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Document publié le Mercredi 13 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Langres - CCGL CC 13 mars 2024 ODJ)
Thèmes du document : Santé, Énergies, Environnement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 mars 2024 à 18 h 00
SALLE DU TEMPS LIBRE
39 avenue de Verdun
52260 ROLAMPONT
Ordre du jour
Approbation de l’ordre du jour la séance en date 13 mars 2024 ;
Validation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du :
26 octobre 2023 ;
07 décembre 2023.
Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;
ADMINISTRATION GENERALE
1 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES
1-1 - Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2024 - Débat ;
1-2 - Dispositif du poste d’intervenant social (ISG) – Portage par le PHILL – Subvention – Attribution.
2 – PERSONNEL
2-1 – Service de médecine professionnelle et préventive du Centre Départemental de Gestion 52 (CDG 52) - Adhésion - Convention – Approbation ;
2-2 – Modification du tableau des effectifs intercommunal – Approbation ;
2-3 – Plan de formation 2024 – Présentation ;
2-4 – Plan pluriannuel pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – Présentation ;
2-5 – Rapport social unique au titre des données 2022 – Présentation ;
2-6 – Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – Instauration. COMPETENCES FACULTATIVES
3 – POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE
3-1 - Etablissement Public Foncier Grand Est – EPFGE - Compte-rendu d’activités- CRAC 2023 – Approbation ;
3-2 - Zones d’Accélération de la Production d’Energies Renouvelables (ZAER) identifiées par les communes – Débat sur la cohérence des propositions.
4 – ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES
4-1 – Portage de repas – Tarifs – Modification.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
5-1 - Droits de préemption urbain/commercial (DPU/DPC) 2023 – Information au Conseil Communautaire ;
5-2 - Information sur la mise en place d’un groupe de travail santé : appel à candidatures (4 membres du conseil communautaire).