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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jouy-le-Moutier.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Aménagement du territoire,
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE JOUY-LE-MOUTIER ET L’ASSOCIATION ECRANS VO ENTRE LA VILLE DE JOUY-LE-MOUTIER, représentée par son Maire en exercice ou sa conseillère déléguée à La culture, au patrimoine et au devoir de Mémoire, domicilié à cet effet, Hôtel de Ville – 56 Grande Rue – 95280 JOUY-LE-MOUTIER ; Ci-après dénommée « LA VILLE », D’une part, Et, L’association Ecrans VO, régie par la loi 1901 Dont le siège social est situé au 5 av. de la Palette, Bât. J. Lemercier, 95000 Cergy-Pontoise Représentée par son Président Ludovic Ledru N° de SIRET : 442 470 308 000 28 Code APE : 5911B Ci-après dénommée « L’ASSOCIATION », D’autre part PREAMBULE : Engagée dans une politique culturelle axée sur le développement du soutien à la création artistique et aux artistes et favorable à développer sur le territoire la présence d’actions culturelles accessibles aux publics, notamment les scolaires, la Ville de Jouy-le-Moutier favorise les partenariats et collaborations permettant le développement de résidences artistiques corrélées à des démarches de médiation culturelles afin de consolider : - Le soutien à l’activité de création et de diffusion dans les domaines artistiques et culturelles en adéquation avec les acteurs locaux et grâce à la présence sur la ville du centre culturel. - La diffusion du savoir vers une plus grande ouverture afin de prendre en compte les habitants qui aujourd’hui n’y accèdent pas (pour des raisons culturelles, d’éloignement géographique, de difficultés financières...) ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONVENTION La présente convention a pour objectif de formaliser le partenariat entre la Ville de Jouy-le-Moutier et l’association Ecrans VO. ECRANS VO, association (loi 1901) de réseau des salles de cinéma du département du Val-d'Oise est un « organisme associé » du Département du Val-d'Oise depuis 2002 en relation avec la Direction de la Culture du Département du Val-d'Oise. Depuis 2002, elle s'est vue confier trois missions, dans le Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024 cadre de la politique de développement cinématographique du Département du Val-d'Oise et la Direction de l'Action Culturelle. L’association, a pour objet “la promotion, la diffusion, la distribution, la formation, la production, la création, l’exploitation cinématographique, l’organisation, la réalisation et la coordination de tous événements et de formations liés à cette activité, principalement sur le Val d’Oise, et concevoir, organiser, mettre en œuvre toutes actions en découlant.” Aussi, le projet porté par l’association Ecrans VO s’intègre naturellement dans les projets culturels de la Ville de Jouy-le-Moutier. La VILLE et l’ASSOCIATION souhaitent formaliser leur partenariat par la signature d’une convention d’une durée de deux ans. LA VILLE met à disposition, à titre gracieux, des locaux au bénéfice de l’association Ecrans VO en les accueillant dans la Maison du Parc, située 98 Grande Rue 95280 Jouy-le-Moutier. L’association Ecrans VO souhaite approfondir et développer un partenariat artistique et culturel sur le territoire de Jouy-le-Moutier. Celui-ci restera inscrit dans les missions actuelles de l’ASSOCIATION, conformément à leurs statuts et dans le cadre des moyens de l’association. Article 2 – PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL DE L’ASSOCIATION À partir de 1997, les élus du département du Val d’Oise, avec François Scellier, comme président du Conseil Départemental, constatent le fait que les groupes de cinémas privés abandonnent les salles de petite taille, non rentables, pour se reporter vers des structures conséquentes, des multiplexes de 7 à 20 écrans. Ces petites salles de cinéma, souvent des mini écrans, sont reprises sur cette période par les communes qui les intègrent en tant que structures culturelles et d'éducation aux images à l’instar des médiathèques, théâtres. En parallèle à ce phénomène, le Département met en place le dispositif Collège au Cinéma en 1993. L'association Écrans VO voit ainsi le jour en 2002 grâce à la DRAC Ile-de-France, le ministère de la Culture et le Département du Val-d'Oise pour constituer un réseau structuré de cinémas. En 22 ans, Écrans VO est devenu le relais évident de la volonté des 25 cinémas publics, indépendants ou associatifs adhérents (sur 28 que compte le département) de se regrouper dans un réseau de salles sur un territoire spécifique, le Val-d'Oise. Le dénominateur commun qui lie toutes les salles sans exception est le jeune public qu’il soit scolaire, périscolaire ou familial. La mission d’Écrans VO permet d’effectuer un travail de fond malgré les grandes différences de réalité économique ou structurelle de chacune des salles constituant le réseau. Les missions d’ECRANS VO se composent comme suit : - FESTIVALS : ➢ Image par Image : festival annuel de cinéma d'animation du Val-d'Oise depuis 2002 sur la période de février à mars de chaque année. Festival non compétitif d’une durée d’environ 5 semaines avec ateliers Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024 ➢ Jouer au cinéma : festival péri scolaire et familial de jeux (Escape game, jeux vidéo, jeux de société), ateliers et restitutions au cinéma, depuis 2021 sur la période des vacances de La Toussaint ➢ Toutes les jeunesses du monde : Toutes les jeunesses du monde, festival de découverte et d’échanges autour des court-métrages depuis 2018 sur la période scolaire de mai ➢ 25 cinémas hors les murs : festival de séances plein air et ateliers, depuis 2020 sur la période d’été de juin à septembre ➢ Les murs ont des yeux : en partenariat avec le SPIP, maison d’arrêt d’Osny, consacré au cinéma d’animation, depuis 2014 sur la période de décembre à mars - L'EDUCATION A L’IMAGE ➢ Coordination des dispositifs scolaires Maternelle au cinéma, École et Cinéma (22000 écoliers inscrits) et Collège au Cinéma (9600 collégiens inscrits) dans le Val-d'Oise en partenariat avec les différents interlocuteurs de l'Éducation nationale. Dans le Val-d'Oise en partenariat avec les différents interlocuteurs de l'Éducation nationale. ➢ Formations des enseignants avec des intervenants professionnels du cinéma et de l’enseignement et de la recherche. ➢ Projets d’éducation artistique et culturelle en partenariats avec les établissements scolaires : Tournez-Montrez, Défi Écris ta série. ➢ Co-pilotage et interventions dans le cadre de l’option cinéma du lycée de l’Hautil à Jouy-le- Moutier, une des trois options cinéma du département du Val d’Oise -LA MISE EN RESEAU DES SALLES ➢ Coordination d'actions locales destinées aux publics jeunes et adultes, mise en place d'outils de maillage des professionnels et du public, rôle d'expertise et de conseil auprès des salles et des collectivités territoriales. ARTICLE 3 – ENGAGEMENTS DE LA VILLE Pendant toute la durée de la convention, la Ville de Jouy-le-Moutier met à disposition de l’ASSOCIATION les locaux suivants situés : Maison du Parc 38 Grande Rue : ● Au deuxième étage : pour installer les bureaux de l’association ● Au Rez-de-Chaussée de la Maison du Parc : pour les besoins d’expositions ponctuelles ● Le sous-sol : pour local de stockage et rangement ● Le parc : pour d’éventuelles activités en lien avec les actions (plein air, ateliers, expositions) Ces lieux seront dédiés à l’association selon les modalités détaillées ci-après en annexe. En complément, les lieux et équipements municipaux pourront être mis à disposition en fonction de leur disponibilité et régis par des conventions spécifiques. La ville peut mettre à disposition du matériel, une aide logistique à la demande de l’association et en fonction des possibilités des services de la ville. Les différentes demandes doivent être adressées à la Direction de la Culture et du Patrimoine pour étude et transmission auprès des services compétents. ARTICLE 4. ENGAGEMENTS DE L’ASSOCIATION En contrepartie de la mise à disposition des locaux, l’association mènera les actions suivantes : - Interventions dans le cadre de l’option cinéma du Lycée de l’Hautil - Festival image par image Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024 - Festival jouer au cinéma - Accompagnement en ingénierie culturelle et artistique pour la venue de réalisateurs et professionnels dans le cadre d’image par image - Accompagnement dans l’organisation d’événements comme les festivals image par image, Toutes les jeunesses du monde, 25 cinémas hors les murs La VILLE et l’ASSOCIATION souhaitent aussi mettre en œuvre des actions communes d’éducations aux images. ARTICLE 5. DUREE DE LA CONVENTION 5.1 La présente convention est conclue pour deux ans à compter du 1 er octobre 2024. 5.2 Douze mois avant l’expiration de la présente convention, les parties signataires se réuniront afin d’une part, de faire le bilan des activités réalisées et d’autre part, examiner les conditions d’une éventuelle reconduction de partenariat et reconduction de la présente convention. ARTICLE 6 – RESILIATION DE LA CONVENTION En cas de non-respect par l’une des parties de l’une de ses obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l’autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu’elle pourrait faire valoir, à l’expiration d’un délai d’un mois suivant l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles, et restée infructueuse. La présente convention sera résiliée de plein droit en cas de dissolution de l’association. En tout état de cause, il pourra être mis fin à la présente par un accord express des parties. ARTICLE 7 – MODIFICATION DE LA CONVENTION La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la VILLE et l’ASSOCIATION. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l’ensemble des dispositions la régissant. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu’elle emporte. Dans un délai d’un mois, l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception. ARTICLE 8 – COMPETENCE JURIDICTIONELLE Les litiges qui viendraient s’élever entre les parties relativement à l’interprétation et à l’exécution de la présente convention seront soumis au Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise. ARTICLE 9 – LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1 : moyens mis à disposition par la VILLE au bénéfice de l’ASSOCIATION Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024 ANNEXE 2 : Modalités de mise à disposition gratuite et précaire d’espaces à la maison du parc Raclet au bénéfice de l’association ECRANS VO Fait à Jouy-le-Moutier En 2 exemplaires Le Pour la VILLE de Jouy-le-Moutier Pour l’ASSOCIATION Ecrans VO Le Maire Le Président Hervé FLORCZAK Ludovic LEDRU Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024 ANNEXE 1. Moyens mis à disposition de la ville au bénéficie de l’association Désignation des espaces mis à disposition Observations complémentaires Deuxième étage de la maison du Parc Raclet située au 38 Grande Rue, 95280 Jouy-le-Moutier Salle de XX m² Salle de XX m2 Salle de XX m2 Sous-sol de la maison du Parc Raclet situé au 38 Grande Rue, 95280 Jouy-le-Moutier Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024 ANNEXE. 2 Modalités de mise à disposition précaire et gracieuse d’espaces à la maison du Parc, 38 Grande Rue, 95280 Jouy-le-Moutier ARTICLE. 1 Désignation des espaces mis à disposition La Ville autorise l’association à occuper les espaces suivants situés à la maison du parc Raclet, 38 Grande Rue, à Jouy-le-Moutier. - L’entièreté du deuxième étage de la maison du Parc Raclet, - Le sous-sol de la maison du parc Raclet pour les besoins de stockage de matériel. ARTICLE. 2 Destination du local et du sous-sol La présente mise à disposition est consentie à titre gratuit et précaire. Cette occupation est consentie dans le but exclusif d’y établir l’activité de l’association telle que définie par la présente convention à savoir - 2 ème étage de la maison du Parc Raclet : bureau de l’association, réunions, formations, - Dans le sous-sol de la maison du Parc Raclet : stockage de matériel. L’ASSOCIATION ne pourra pas ni louer ni autoriser es tiers à occuper les lieux d’une façon permanente ou non, ni prêter tout ou partie des espaces à une autre association ou à d’autres personnes que ses membres. L’ASSOCIATION ne pourra apporter de changement de destination aux lieux et installations sans l’accord exprès de la VILLE. ARTICLE. 3 Conditions de mise à disposition des lieux L’ASSOCIATION est responsable de la bonne gestion des espaces mis à disposition. Elle utilisera les espaces sans souffrir qu’ils fassent l’objet de dégradations. LA VILLE assurera toutes les réparations autres que locatives, définies par l’article 1754 du Code Civil ainsi que par les lois et règlements en vigueur, les réparations locatives sont, quant à elles, à la charge de l’ASSOCIATION. Tous les aménagements envisagés par l’association, même s’ils ne constituent pas une transformation, devront faire l’objet d’une information préalable à LA VILLE Il sera dressé, en présence des parties, un état des lieux contradictoire lors de la signature de la présente convention et en fin d’occupation. Le jeu de clés remise à L’ASSOCIATION à son entrée devra être remis à LA VILLE à son départ. LA VILLE se réserve le droit de procéder à tout moment à des visites des locaux mis à disposition afin de d’assurer du respect des règles résultant de la présente convention. Lors de la reprise des locaux par LA VILLE, l’ASSOCIATION devra remettre les locaux en parfait état d'entretien, propres et libres de tous biens meubles ou encombrants. À défaut, LA VILLE se réserve la possibilité de faire réaliser, aux frais de L’ASSOCIATION, les travaux ou le nettoyage nécessaires à la remise en état des lieux. En aucun cas, LA VILLE ne devra verser une quelconque indemnité. Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024 ARTICLE. 4 Loyers et charges La présente mise à disposition étant consentie à titre gratuit et précaire, elle est révocable à tout moment pour des motifs d’intérêt général. Les frais de téléphone ainsi que l’entretien courant des espaces seront à la charge de l’ ASSOCIATION. Les coûts des fluides (eau, gaz et électricité) seront à la charge de l’ASSOCIATION : - Les fluides n’étant pas individualisés, L’ASSOCIATION remboursera à LA VILLE le montant de ses consommations en fluides calculé au prorata de la surface pour les parties qu’elle occupe à titre exclusif. - En ce qui concerne les parties communes, LA VILLE calculera les consommations au prorata de la surface et divisera le montant obtenu par le nombre d’associations présentes. ARTICLE. 5 Sécurité Avant l’utilisation des locaux, l’ASSOCIATION reconnaît : o Avoir pris connaissance des consignes générales de sécurité et s’engage à les respecter et les appliquer o Que le nombre de personnes accueillies simultanément dans les installations municipales ne pourra dépasser les effectifs définis par la commission de sécurité o Que les dégagements (sorties, sorties de secours) ne doivent être ni encombrés, ni verrouillés afin de permettre une évacuation des locaux en conformité avec les dispositions définies par la commission de sécurité (un plan d’évacuation est affiché dans les locaux). Il est impératif de respecter la circulation du public telle qu’elle est matérialisée dans les locaux. La ville se dégage de toute responsabilité en cas de pratique libre non en cadrée ou non autorisée. L’association, en cas de problème touchant l’ordre public, devra immédiatement prévenir la ville ou le Commissariat de police. Elle devra par ailleurs immédiatement prévenir ville de tout sinistre qui se produirait dans les lieux, quand bien même il n’en résulterait aucun dégât apparent. ARTICLE. 6 Assurances LA VILLE, propriétaire desdits locaux, s’engage à assurer ses locaux contre les risques liés à son statut et transmettra à L’ASSOCIATION, si besoin et sur demande écrite, une copie de l’attestation d’assurance relative aux locaux mis à disposition. L’ASSOCIATION est responsable des dégradations occasionnées au bâtiment, au matériel, aux équipements et des nuisances sonores subies par le voisinage. Ainsi, L’ASSOCIATION devra produire à la signature de la présente convention : • Une assurance « responsabilité civile » pour couvrir les dommages causés aux tiers et pouvant résulter de ses activités. Toute activité réglementée sera engagée par des personnes dûment qualifiées et habilitées. • Une assurance « dommages aux biens » couvrant ses propres biens (matériel, mobilier, marchandises) contre tous risques, ainsi que tout bien mis à sa disposition. L’ASSOCIATION doit produire à toute réquisition de LA VILLE une attestation d’assurance souscrite auprès d’une compagnie notoirement solvable. Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024 L’ASSOCIATION est tenue au respect de l’ensemble des prescriptions légales qui lui sont applicables (droit du travail, réglementation fiscale, etc.). Elle devra, à cet égard, conclure les contrats d’assurance obligatoires ou qu’elle juge utiles. LA VILLE ne pourra en aucun cas être tenus responsables des fautes de gestion, en matière sociale, financière ou comptable, qui sont le fait des seuls dirigeants légaux de L’ASSOCIATION. Accusé de réception en préfecture 095-219503232-20240704-DEL-04072024-26-DE Date de télétransmission : 05/07/2024 Date de réception préfecture : 05/07/2024