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Procès Verbal - conseil municipal pv du 16 09 2024 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil municipal pv du 16 09 2024 signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Transports,
Département
de
l’EURE
CONSEIL
MUNICIPAL
.
Séance
du 16 septembre
2024
EUBOURG
PROCÈS-VERBAL
NT CRD
Fe
Ville
de
LE
2
Le
seize
septembre
deux
mille
vingt-quatre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à la salle
du
conseil
municipal.
Date
de
la séance
:
16
septembre
2024
Date
de
convocation :
10
septembre
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
24
Nombre
de
présents :
18
Nombre
de votants :
21
Présents
: Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
; M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DÉTAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Evelyne
DUPONT,
M.
Philippe
DELAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir: Mme
Claire
LAPOIRIE
à
Mme
Anita
LE
MERRER,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN.
Absents
excusés: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
Conseil
municipal
du
?5
juillet
2024
Adoptéà
l'unanimité,
Décisions
du
maire
:
D2024-08-
Convention
avec
l'ADAPEI
pour
la mise
à disposition
des
locaux
scolaires
de
l'Ecole
Dupont
de
l'Eure
D2024-09-
Convention
de
mise
à disposition
des
équipements
sportifs
aux
associations
sportives
D2024-10-
Convention
avec
la gendarmerie
pour
la mise
à disposition
du
gymnase
du
Haut-Phare
Délibérations
et comptes
rendus
des
commissions
:
DCM
2024-76-
CMIJ
Convention
financière
de
partenariat
avec
la commune
de
Ste
Opportune
du
Bosc
Dans
le cadre
du
80°
anniversaire
de
la Libération
de
la Normandie
et de
Paris,
un
voyage
mémoriel
est
prévu
à Paris
avec
le Conseil
Municipal
des
Jeunes,
pendant
les
congés
scolaires
d'automne.
La sortie
est jumelée
avec
le CM
de
la commune
de
Sainte-Opportune-du-Bosc.
Madame
le Maire
propose
une
convention
de
partenariat
financière
pour faciliter
les
engagements
des
dépenses
et
pour
définir
les conditions
de
remboursement
de
la part
contributive
de
la commune
de
Sainte-Opportune-du-Bosc.
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
-
Autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
de
partenariat
financière
avec
la commune
de
Sainte-
Opportune-du-Bosc.
Adopté
à l'unanimité, DCM
2024-77-
Subvention
à l'OMS
pour
Octobre
rose
L'OMS
fédère
la marche
d'Octobre
rose
sur
la ville du
Neubourg,
le dimanche
6 octobre
2024,
L'organisation
prévoit
un
budget
prévisionnel
de
6 849
€ pour
la communication,
les tee-shirts,
les
bandanas
et
autres
goodies
et de
877,80
€
pour
le poste
de
secours.
Madame
l’Adjointe
est sollicitée
pour
une
aide
exceptionnelle
à l'OMS.
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG :
-
Décide
de
prendre
en
charge
le poste
de
secours
et de
verser
une
subvention
de
878
€ à l'OMS
sur
l'article
65748,
Adopté
à
l'unanimité,
URBANISME
— PATRIMOINE
Compte-rendu
de
la commission
du 20
août
2024
Etaient
présents
: F Bronnaz,
MN
Chevalier,
! Ameye,
À
Le
Merrer,
| Vauquelin,
G.
Barbier
Étaient
excusés
: À
Leroy,
$ Cherrier,
N
Brunet,
! Coudray,
et
E Detaille
>
DIA
et DC
-
DIA
027
428
24
N004$
: Cession
habitation,
12
rue
du
Docteur
Couderc.
Parcelles
AK-44
et
111
m2,
Zone
Up.
-
DIA
027
428
24
N0OG46
: Cession
habitation,
11
Allée
Edouard
Mérite.
Parcelles
AN-178
et
179
m2.
Zone
Uh
-
DIA
027
428
24
N0047
: Cession
local
professionnel.
Rue
du
Ressault.
Parcelle
AS-98/266m2.
Zone
Uai
-
DIA
027
428
24
N0048
: Cession
habitation.
12
rue
de
Honfleur.
Parcelle
AM-321/616
m2.
Zone
Uh.
-
DIA
027
428
24
N0049
: Cession
habitation.
7 Allée
Saint
Jean.
Parcelle
AM-457/545
m2.
Zone
Uh
-
DIA
027
428
24
N0050
: Cession
habitation.
6 Allée
des
Monts
Rôtis.
Parcelles
AR-144
et 913
m2.
Zone
Uh
-
DiA
027
428
24
N0051
: Cession
local
commercial.
Avenue
de
la
Libération.
Parcelles
AE-124/383
m2.
Zone
Uh
-
DC
027
428
24
N0052
: Cession
local
commercial.
84
rue
de
la République.
Parcelle
AK-38/68m2.
Zone
Up
Les
membres
de
la commission
ne souhaitent
pas
aliéner
ces
biens.
—> Déclaration
Préalable
:
-
DP027
428
24 N
0054 :
Allée
du
Puits
Sanson.
Parcelle
AC305
— 785
m2.
Zone
Uh.
Installation
de
panneaux
solaires.
ABF
: en
cours
CCPN : instruction
en
cours
Avis
de
la commission
: favorable
avec
prescription
selon
l’article
Uh
2.4.10
(panneaux
intégrés
avec
pose
à fleur et
teinte
assurant
un
fondu
avec
la toiture).
-
DP 027
428
24
N 0055
: Rue
du
Tour
de
Ville
Nord.
Parcelle
AK-71
— 749
m2.
Zone
Uh.
Réfection
de
la toiture.
ABF
: accord
CCPN : instruction
en
cours
Avis de la commission
: favorable
- _
DP
027
428
24 N
0056 :
Allée
de
la
source.
Parcelle
AC-173
—
854
m2.
Zone
Uh.
Installation
de
panneaux
solaires.
ABF
: accord
CCPN
: accord
avec
prescriptions
Avis
de
la commission :
favorable
avec
prescription
selon
l’article
Uh
2.4.10
{panneaux
intégrés
avec
pose
à fleur et
teinte
assurant
un
fondu
avec
la toiture).
-
DP 027
428
24
N
00057
: Route
de
Beaumont,
Parcelle
AH-19
2643m2.
Zone
Uh.
Installation
de
panneaux
solaires
ABF
: accord
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
avec
prescription
selon
l’article
Uh
2.4.10
(panneaux
intégrés
avec
pose
à fleur et
teinte
assurant
un
fondu
avec
la toiture). -
DP
027
428
24
N
00058
: Avenue
du
Doyen
Jussiaume.
Parcelle
AC-138/667m2.
Zone
Uh.
installation
de
panneaux
solaires
ABF
: non
concerné
CCPN :
en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
avec
prescription
selon
l’article
Uh
2.4.10
{panneaux
intégrés
avec
pose
à fleur et
teinte
assurant
un
fondu
avec
la toiture).
-
DP 027
428
24
N 00059
: Rue
des
Remparts.
Parcelle
AV-136/902m2.
Zone
Uh.
Isolation
extérieure
ABF
: accord
avec
prescription
{isolation
avec
reprise
complète
des
modénatures)
CCPN
: accord
avec
prescription.
Avis
de
la commission
: favorable
avec
la prescription
de
l'ABF.
-
DP 027
428
24
N
00060
: Rue
de
Honfleur.
Parcelle
AM-400/409m2.
Zone
Uh.
Remplacement
du
portail.
ABF
: non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis de la commission
: favorable
-
DP 027
428
24
N
00061
: Allée
du
Clos
Mesnil.
Parcelle
AD-151.
Zone
Uh.
Pose
d’une
clôture.
ABF
: non
concerné
CCPN : en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
avec
les prescriptions
du
PLU
: les clôtures
doivent
être
constituées
d’une
haie
vive
constituée
d’arbustes
d'essence
locale
éventuellement
doublée
d’une
grille ou
d’un
grillage,
Les
plaques
de
béton
sont
autorisées
en soubassement.
-
DP
027
428
24
N
00062
: 6A
Rue
des
Monts
Rôtis.
Parcelle
AR-138/2631m2
{après
division
parcellaire).
Zone
Uh.
Construction
d’une
piscine
et
d’un
focal
technique
—
agrandissement
de
la
terrasse.
ABF
: non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction.
Demande
de
compléments
d'information.
Avis
de
la commission
: Les
membres
souhaitent
avoir des
renseignements
complémentaires
pour
donner
leur avis,
=.
DP
027
428
24
N
00063
: 18
Rue
Guilbert.
Parcelle
AT-133/207m2.
Zone
Uh.
Remplacement
des
fenêtres
ABF
: donne
son
accord
CCPN
: en cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: avis favorable
avec
prescription
: les élus
souhaitent
une
harmonie
des
couleurs
des
menuiseries
sur
la façade
côté
rue
(article
Uh
2.4.7
du
PEU)
-
DP
027
428
24
N
00064
: Rue
du
Tour
de
Ville
Nord.
Parcelle
AC-9/143m2.
Zone
Uh.
Restauration
de
la façade.
ABF
: en
cours
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis de la commission
: favorable.
-
DP
027
428
24
N
00065
: Rue
de
Brionne.
Parcelle
AËE-58
— 222m2.
Zone
Up.
Ravalement
de
façade
ABF
: en
cours
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis de la commission
: favorable.
-
DP
027
428
24
N
00066
: Rue
de
Vitot.
Parcelle
AC-63
— 425m2.
Zone
Uh.
Construction
mur
de
clôture
ABF
: en
cours
CCPA
: en
cours
d'instruction
Avis de la commission :
favorable.
Points
d’information
et questions
diverses
Madame
Le
Merrer
présente
le
projet
de
classement
sonore
des
infrastructures
terrestres
adressé
par
le
préfet
de
l'Eure.
Des
précisions
sur
les
modifications
seront
demandées
et transmises
aux
élus.
Prochaine
commission
le
lundi
23
septembre
2024
Madame
Natacha
Brunet
revient sur la prescription
de
FABF
de
la DP
027
428
24
N 00059
et demande
comment
c'est
possible
une
reprise
complète
des
modénatures
sur
l'isolation
extérieure. Madame
Anita
Le Merrer
pense
que
F'ABF souhaite
le maintien
des pierres
apparentes.
Madame
le Maire
rappelle
qu'il y a un
dialogue
avec
le pétitionnaire
et l'architecte
pour
trouver
des solutions
aux
prescriptions. Compte-rendu
de
la réunion
du
groupe
de
travail
du
château
du
5 juin
2024
Présents
: | Vauquelin,
MN
Chevalier,
E Detaille,
F Bronnaz,
N
Brunet,
À
Le
Merrer,
G
Barbier,
| Ameye
Absents
excusés
: E Dupont,
L
Cabot,
A
Cheux,
C
Chopin,
F Davoust,
J Lefebvre,
| Coudray,
S
Cherrier,
H.
Leroy
Assistait
: Valérie
Lebel
identité
visuelle
et jeux
Présentation
du
projet
d'identité
visuelle
du
site
du
château
par
Madame
Clément,
graphiste.
Madame
Clément
présente
le projet
: palette
des
couleurs
pour
les
3 sites
(musée,
salle
de
spectacle
et
parc),
visuels
et
justification
des
choix
opérés.
1/ Cohabitation
des
usages
et des
époques
= proposition
de
blocs
colorés
2/ Typographie =
calligraphie
médiévale
(Beirut)
3/
Edifice
sur
une
motte
féodale
=
verticalité
Les
élus
réagissent
positivement
aux
visuels
et aux
choix
des
couleurs.
Sur
l’utilisation
de
la charpente
comme
visuel,
les
essais
de
la graphiste
n’ont
pas
été
concluants.
Mme
le
Maire
avance
la
possibilité
de
consulter
les
visiteurs
sur
l'identité
visuelle
lors
des
JEP.
Il
est
conclu
que
l'exercice
est trop
complexe.
Les
élus
valident
à
l’üunanimité
les
couleurs
proposées,
la
typographie,
l'arrière-fond
sous
forme
de
carrés.
Ils
remarquent
que
la
coupure
des
mots
ne
permet
pas
une
lecture
fluide.
ils
préfèreraient
que
les
mots
soient
écrits
en
entier. Ils approuvent
le principe
des
illustrations
ainsi
que
les
panneaux
directionnels.
Présentation
du
projet
des jeux
pour
enfant
par
Madame
Croïizier,
architecte,
Madame
Croizier
rappelle
que
le
choix
des
jeux
est
important
pour
l'identité
de
la
ville.
L'idée
est
de
faire
écho
à
l'histoire
de
la Toison
d’Or
avec
les dragons,
serpents,
…
ainsi
que
les chevaliers.
Lors
de
la
présentation,
la
proposition
de
pas
japonais
est
rejetée
étant
donné
que
ceux
qui
étaient
installés
à
l’école
ont
dû
être
retirés
(raison
de
sécurité
des
enfants).
Les
œufs
seraient
en
béton
fibré
très
fin
et
serviraient
de
cabane.
Pour
diminuer
les
coûts,
des
cordages
sans
acier
pourraient
être
utilisés,
Les
petites
sculptures
seraient
à
moins
de
60
cm
du
sol.
Le
choix
des
structures
évidées
fait
écho
à la charpente
et à l’écorché.
Les
élus
valident
majoritairement
le choix
de
petites
sculptures
sur
lesquelles
les
enfants
pourront
monter,
d'un
dragon
toboggan
avec
une
tête
ouverte
(type
cabane),
de
structure
en
forme
d'œufs
de
dragon,
de
plots
en
hois.
Les
élus
souhaitent
que
les
sculptures
en
forme
de
chevaux
soient
retirées
de
l’espaces
de
jeux
(choix
financier}.
Le
sol
sera
en
copeaux
de
bois
et complété
par
un
sol
plus
souple
(2 à 3 endroits)
aux
abords
de
la réception des
jeux.
Sur
le parvis
du
château,
un
cheval
sculpté
pourrait
prendre
place.
Arrivée
de
M.
Arnaud
Cheux
Compte-Rendu
de
la réunion
du
groupe
de
travail
du
château
du
26 juin
2024
Présents
: ! Vauquelin,
L
Cabot,
F Bronnaz,
À
Le
Merrer,
C Chopin,
! Coudray
Absents
excusés
: E Dupont,
E Detaille,
A
Cheux,
F Davoust,
J Lefebvre,
S
Cherrier,
MN
Chevalier,
H.
Leroy,
G
Barbier,
!
Ameye,
N
Brunet.
Assistaient:
Valérie
Lebel,
Lara
Andrin,
F.
Lesueur,
JM
Bezin.
Excusés
: Jimmy
Firman
En
présence
de
M.
et
Mme
Croizier,
architectes
et
de
M.
Quénardel
architecte
paysagiste. A
Présentation
du
PRO
Présentation
du
PRO
par
Madame
Croizier
1.
Le
musée
et le château
Présentation
des
éléments
de
la restauration
de
la Maison
Neuve
similaire
à l’AVP
déjà
présenté.
Les
cloisons
du
1°
étage
ne
seraient
pas
supprimées.
Maïs
il sera
possible
de
revoir
ce
point
dans
4 ou
5 ans.
Changement
de
toutes
les
menuiseries
pour
la Maison
Neuve
et le château.
Protection
acoustique
mais
pas
thermique
(pas
de
chauffage
dans
la grande
saile).
Remise
en
état
des
peintures
tous
les
10
ans,
: volets
pleins
au
rdc,
volets
%
persiennes
étage.
Demande
de
masquer
les poutres
noires
dans
la grande
salle — Ce
n'est
pas
possible,
elles
peuvent
être
utilisées
pour
la
technique. À
la rentrée
de
septembre
avancer
sur
la programmation
culturelle
de
la salle.
Parvis
: éclairage
sur
les
3 mats
côté
rempart,
orientable
et
réglable
en
intensité.
Eclairage
sur
l'arrière
du
château
et
à
l'intérieur
des
bâtiments
pour
souligner
les charpentes.
2.
Le
parc
Enjeux
: unifier
le
square,
la
pâture
à
chevaux
et
le verger
en
tenant
compte
des
infiltrations.
Rendre
accessible
le site
en
créant
des
aménagements
en
lien
avec
la ville.
Gradins
plantés
entre
la
Maison
Neuve
et
le
château.
Verger
actuel
renforcé
par
quelques
plantations.
La
plupart
des
arbres
du
parc
seront
conservés.
Table
d'orientation
: possible
d’avoir
des
éléments
en
relief pour
les
personnes
malvoyantes.
ll s'agit
de
constituer
des
limites
à ce
parc
avec
l'installation
de
gabions
le
long
de
la
rue
des
remparts
et
la
plantation
d'arbres. Etude
G2
à faire très
rapidement
interrogation
sur
la gestion
de
l’eau
en
amont
du
parc
: rdv
sera
pris
avec
Mme
Croizier,
BERIM
et
F. Lesueur.
Faut-il
prévoir
deux
entrées
d’eau
?
Mterrogation
sur
le type
d'arbres
pour
le verger
proche
de
la rue
des
amoureux
et de
la rue
des
Remparts
: arbres
d'ornement
ou
arbres
à fruits
?
interrogation
sur
la partie
« fleurissement
municipal
rue
remparts
: plantes
annuelles
où
plantes
vivaces
»
Plantations
en
pointillé
dans
te
parc
pour
cacher
certains
murs
côté
route
d’Epégard.
Ne
pas
planter
trop
près
de
ces
maisons.
Supprimer
le laurier.
Murs
en
bauge
restaurés
et complétés.
Séquences
végétales
sur
les
murs
en
bauge,
pas
d’arbres
fruitiers
en
espalier
qui
demandent
trop
d'entretien,
Talus
en
taillis derrière
le château.
À
rabattre
tous
les
5 ans.
Gabions
plantations
de
vigne
vierge
au
pied
qui
tapisse
et évite
un
aspect
trop
minéral.
Gradins
en
bois.
Mobilier
à décliner
sur
le parc.
jeux:
raconter
une
histoire
avec
le château
et créer
un
masque
de
la maison.
Eviter
les arbres
piquants
à proximité
de
l'aire de
jeux.
Supprimer
la porte
donnant
accès
sur
la rue
des
Amoureux.
Dans
le projet,
Elargissement
du
trottoir
rue
des
Amoureux
Remarques
:
Prévoir
des
gabions
éloignés
de
la rue
des
remparts
et une
emprise
entre
la route
et les gabions
pour
plantation
d'arbres
à la charge
de
la ville
(partie
pâturage
des
chevaux
actuellement) La
sortie
eaux
usées
de
la loge
est
prévue.
Centralisation
des
remarques
par
Mme
Lebel
et Anita
Le
Merrer
Test
G3
côté
mur
de
Brionne
pour
le passage
de
la nacelle
avec
BMIi.
Réunion
de
travail
à prévoir
avec
les services
de
la ville au
sujet
des
plantations
courant
septembre.
Madame
Natacha
Brunet
demande
quatre
précisians
:
1)
Le matériau
utilisé pour
les menuiseries,
2}
Ce
que
l'on entend
par interrogation
sur la gestion
de
l'eau,
ruissellement
ou
voie
d'eau
?
3)
Pourquoi
des plantations
paur
cacher
la maison
route
d’Epégard,
celle-ci
n’est pas
visible.
4)
Pourquoï
élargir le trottoir de
la rue
des
amoureux
?
Madame
Anita
Le
Merrer
répond
:
1)
Menuiseries
en
bois.
2}
Hs'agit
des eaux
d'assainissement
vers
la route
de
Brionne
et des
eaux
de
ruissellement
recueillies
dans
une
citerne,
il n'y a pas
de fontaine
ou
autre
voie
d'eau.
3}
Pour
la
maison,
elle
est
visible
du
parc,
pas
de
la route.
4)
Le
trottoir de
la rue
des
amoureux
est trop
étroit.
DCM
2024-78-
Révision
du
classement
sonore
des
infrastructures
de
transports
terrestres
En
application
des
articles
R 571-37
et R 571-39
du
Code
de
l'Environnement,
le Préfet
de
l'Eure
a transmis
pour
avis
le
projet
de
la révision
du
classement
sonore
des
infrastructures
du
réseau
routier
du
Département,
dont
certains
secteurs
concernent
la commune
du
Neubourg.
Ce
classement
permet
de
déterminer,
après
consultation
des
communes,
les secteurs
affectés
par
le bruit,
situés
au
voisinage
de
ces
infrastructures,
les
niveaux
de
nuisances
sonores
à prendre
en
compte
pour
la construction
de
bâtiments,
et
les
prescriptions
techniques
de
nature
à les
réduire.
Le
classement
sonore,
une
fois
approuvé,
doit
être
intégré
au
document
d'urbanisme
pour
réglementer
l'isolation
acoustique
dans
la construction
de
bâtiments
qui
seront
construits
dans
les secteurs
bruyants.
À
réception
de
ce
projet
de
classement
sonore,
le conseil
municipal
dispose
d’un
délai
de
trois
mois
pour
donner
son
avis, Vu
le
projet
de
classement
sonore
des
infrastructures
de
transports
terrestres,
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
-
Donne
un
avis
favorable
au
classement
sonore
des
infrastructures
du
réseau
routier
du
Département
qui
traversent
la commune
du
Neubourg.
2 Abstentions
: Natacha
Brunet,
Jean-Baptiste
Marchand,
Madame
Anita
Le
Merrer
a sollicité
l'avis
des
membres
de
la commission
et a transmis
les observations
à la DDTM.
Celles-ci concernent
le tronçon
de
la route
de
Conches
resté
en
catégorie
4 et la D 39
qui ne figure
pas
dans
le
classement
sonore.
Madame
le Maire
rappelle
que
le dispositif ne s'applique
pas
à toutes
les routes.
Madame
Natacha
Brunet
demande
quand
les documents
ont-ils
été
reçus
en
mairie
?
Madame
le Maire
répond
qu'ils ont
été
réceptionnés
pendant
la période
estivale.
Elle précise
qu'il a fallu
plusieurs
allers-
retours
avec
la DDTM
pour
comprendre
le document.
Madame
Natacha
Brunet
observe
que
le conseil
municipal
donne
un
avis sans
réponse
aux
observations. Madame
Anita
Le
Merrer
répond
que
les remarques
ne
remettent
pas
en
question
le changement
des
catégories,
le
classement
proposé.
Il est simplement
demandé
avis
aux
communes.
Les
remarques
peuvent faire
évoluer
le document
dans
l'avenir.
Madame
Natacha
Brunet
demande
si la mairie
est informée
qu'une
enquête
publique
a eu
lieu
à ce sujet
en février
dernier.
Madame
le Maire
répond
qu'elle
n'a pas
eu
l'information
et demande
la source
à Madame
Brunet.
Elle l'a lue
sur le site de
la préfecture
de
l'Eure.
DCM
2024-79-SILOGE-
Agrément
à l’aliénation
du
pavillon
cadastré
AD
243
La
société
SILOGE
(société
immobilière
du
logement
de
l'Eure)
dont
le
siège
est
à
EVREUX
(27000
- 6
boulevard
Chambaudoin},
identifiée
au
SIREN
sous
le
numéro
643
650
393
sollicite
l'autorisation
d’aliéner
un
pavillon
situé
au
9,
rue
des
pépinières
à Le
Neubourg,
cadastré
section
AD
n°
243,
de
type
4, d’une
surface
habitable
de
86
m?.
La
vente
est
proposée
au
prix
de
145
000
€ en
priorité
aux
locataires
occupants,
comme
précisé
à l'article
L.443-11
du
Code
de
la Construction
et de
l’Habitation.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.443-7
et suivants
du
Code
de
la Construction
et
de
l’Habitation,
Monsieur
le Préfet
de
l’Eure
sollicite
l'avis de
la commune
sur
la vente
de
ce
logement.
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG :
-
Décide
d'agréer
la
cession
du
pavilion,
situé
au
9,
rue
des
pépinières
à
Le
Neubourg,
par
la
SILOGE
aux
locataires
occupants
pour
un
montant
de
145
O0
€ TTC.
Adopté
à l'unanimité,
DCM
2024-80-
Convention
avec
la Fondation
du
Patrimoine
Une
convention
a été
signée
le
15
décembre
2021
avec
la
Fondation
du
Patrimoine,
la Mission
Bern
et
la Française
des
Jeux,
pour
régir
l'aide
financière
apportée
au
projet
de
sauvegarde
du
vieux
château
du
Neubourg.
Elle
a
été
conclue
pour
une
durée
de
trois
ans
et arrive
à échéance.
Une
nouvelle
convention
de
coliecte
de
dons
est
proposée
par
la
Fondation
du
Patrimoine,
Elle
est
soumise
au
conseil
municipal
pour
aider
au
financement
de
la
poursuite
des
travaux
du
château
du
Neubourg.
Cette
campagne
a
pour
objectif
de
mobiliser
50
000
€ sur trois
ans.
Le
programme
de
travaux
est décomposé
en
deux
tranches
:
-
Restauration
vieux
château
du
Neubourg,
travaux
d'urgence
pour
un
montant
de
2
258
000
€
HT,
-
Restauration
salle
de
la Toison
d'Or
pour
un
montant
de
2 668
603
€ HT.
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG :
-
Autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
de
collecte
de
dons
avec
la Fondation
du
Patrimoine. Adopté
à l'unanimité,
CULTURE -- ANIMATION
— COMMUNICATION
Compte-rendu
de la commission
du
27
août
2024
Présents:
1.
Vauquelin,
MN
Chevalier,
À.
Le
Merrer,
E Dupont,
G.
Barbier,
!. Ameye
Excusées
: C Lapoirie,
!. Coudray,
C.
Chopin
Bilan
des
évènements
passés
:
- Restitution
de
la Grande
Échelle
dans les
jardins
de
la Maison
Neuve,
le vendredi
31
mai
- Cuiturissimo
le vendredi
7 juin
: 300
personnes
{Clotilde
Courau,
Lionel
Suarez)
- Fête
de
la Musique
te vendredi
21
juin
- Fête
Saint
Paul
le samedi
29 juin,
feu
d'artifice
apprécié.
Le
sol trop
humide
a gêné
la déambulation
des
échassiers.
- Les
Estivales
le samedi
13
et dimanche 14 juillet
Moins
de
structures
gonflables,
mais
plus
de
jeux
en
bois
pour
favoriser
te jeu
en
famille,
la
nouvelle
formule
à été
très
appréciée
des
parents. À renouveler
: La
Belle
Roue
(beaucoup
de
succès},
le Food
Truck
pour
le repas
citoyen,
le concert
(qui
malgré
la pluie
a
eu
plus
d'une
centaine
de
spectateurs).
Dates
choisies
pour
les estivales
2025
: Samedi
12
et dimanche
13 juillet
(plus
facile
pour
les services
techniques).
- Concert
Barral
le jeudi 18
juillet
: environ
60
personnes
présentes.
- Projection
documentaire
le
Gars
des
Callouins
le
samedi
matin
24
août
en
présence
du
réalisateur
et
dimanche
25
août.
64
présents
samedi,
39
dimanche.
Une
séance
pour
les collégiens
et
lycéens
est
à prévoir.
Organisation
d'évènements
proches
à venir :
-
Forum
des
Associations
le
samedi
31
août
de
9h30
à
17h
au
Gymnase
du
Haut
Phare:
avec
un
jeu
concours
sur
l'exposition
du
Neubourg
Images.
- Ribouldingue
“Sur
les
traces
d'Alain
Souchon”
vélo
concert
le
mercredi
11
septembre
à
14h
au
Cinéma
le
Viking,
gratuit
sur
réservation.
Flyers
à distribuer
dans
les écoles.
- Journées
du
Patrimoine
et
du
Matrimoine
le samedi
21
et
dimanche
22
septembre
avec
visites
guidées
de
Oh
à
12h.
Expositions
sur
la restitution
du
projet
Camelote,
la borne
archéologique
de
la Made,
les faïences
de
M.
Lamy.
- Festival
Pop
au
Château
Ï Du
vendredi
20
au
dimanche
22
septembre,
En
amont,
répétitions
au
Viking
entre
le
9 et
le
12
septembre,
représentations
scolaires
les
13
et
19
septembre.
Programme
distribué
dans
tous
les
lieux
publics.
- La
Cabane
projet
CDC
du
23
au
27
Septembre,
place
Dupont
de
l'Eure
de
9h
à
12h30
et
de
13h30
à
17h,
Salle
de
réunion
du
cinéma
comme
solution
de
repli
si
trop
mauvais
temps.
Créneaux
pris
par
les
écoles
Dupont
de
l'Eure
et
Jean
Moulin,
les
Ehpad,
le CATTP.
Le vendredi
est
réservé
par
la CDC
- Opéra
en
direct au Viking
le 5 octobre
à 18h,
gratuit
sans
réservation.
- Conférence
Faïence
le vendredi
11
octobre
à 20h30
à la salle
Roger
Barbat.
Gratuit
sans
réservation.
- Festival
Génération
Durable
le dimanche
13
octobre
au
Viking
avec
les
films
Bambi,
l'histoire
d'une
vie
dans
les
bois
à
10h30
et Vivre
avec
les
foups
à
14 h
(suivi
de
l'intervention
du
réalisateur)
Au
tarif
réduit
du
cinéma
soit
6 €.
- Spectacle
jeunesse
Kazi
Classik
le dimanche
27
octobre
à 11h.
(Prix
2500
€ Tarif
10
€ -6€).
- Mois
du
film
documentaire
le mardi
12
novembre
20h,
salle
Polyvalente
de
l’hippodrome
Gratuit.
- Reprise
des
Films
Connaissance
du
Monde,
les
lundis
à 14h30,
prix alignés
sur ceux
du
cinéma.
- Reprise
des
films
Ciné
Senior
les
Iundi
1 fois
par
mois,
si possible
1er
lundi
du
mois.
- Reprise
des
films
Ciné
tout-petits
(programmation
déjà
effectuée,
plus
pratique
pour
les
parents).
Propositions
retenues
:
- Le
Pass
Culture,
nous
allons
essayer
sa
mise
en
place
pour
nos
prochains
spectacles.
Notamment
pour
le spectacle
“La
Promesse
de
l'Aube"
prévu
en
avril.
- Spectacle
“Smaïn
fait son
ciné’moi”
date
choisie,
le samedi
24
mai
2025
au
Viking.
Spectacle
gratuit,
nous
leur
prêtons
la
salle.
Le
spectacle
fonctionne
à
la
recette,
70
%
de
la
recette
pour
eux,
les
30
%
restants
seront
reversés
au
cinéma.
Les
billets
seront
vendus
20
€ +2
€ de
commission.
VOIRIE
- RESEAUX
- ENVIRONNEMENT
- ASSAINISSEMENT
Compte-rendu
de
la commission
du
3 septembre
2024
Étaient
présents
: Mesdames
VAUQUELIN,
CHEVALIER,
LE
MERRER,
DUPONT,
Messieurs
DAVOUST,
DETAILLE,
CABOT,
DELAUNAY
LEFEBVRE,
ONFRAY.
Absents
excusés: Madame
AMEYE,
Messieurs
BRONNAZ,
BARBIER,
CHERRIER. Services
techniques
: Monsieur
LESUEUR.
Aménagement
de
la rue
du Tour
de
Ville
Nord
:
Suite
à
l’appel
d'offres,
l’entreprise
LHOTELLIER
- ATURA,
a
été
retenue
avec
la
solution
variante
d’un
enrobé
clair
à
la
place
d’un
béton
collé.
Le
montant
de
l'opération
est
de
483
879,26€
TTC.
La
Communauté
de
Commune
du
Pays
du
Neubourg
va
contribuer
par
un
fond
de
concours,
pour
la
partie
de
reprise
du
corps
de
chaussée
dant
le montant
est
en
cours
d'évaluation.
City
Park
un
portail
:
Un
portail
a été
installé
en
limite
du
terrain de
jeux
et du
City
Park,
suite
à la réalisation
des
fossés
anti-intrusions.
Chantier de la piste du vélodrome
:
Le
chantier
est
resté
fermé
pendant
le
mois
d'août.
Madame
Le
Maire
a réalisé
un
courrier
en
recommandé
pour
avair
les
explications
sur
cet
arrêt,
les
points
manquants
sur
l'avancement
et
les
différents
points
techniques
demandés
depuis
juin.
L'entreprise
MHB
métallerie
a réalisé
la dépose
des
barrières.
Celles-ci
sont
stockées.
Chantier de la route départementale
de Louviers
pour
LIDL/JOSSE
:
Les
travaux
sont
terminés,
l'ouverture
du
magasin
est
prévue
le
4 septembre.
Üne
réunion
a eu
lieu
sur
place
avec
le
Conseil
Départemental
afin
de
réaliser
une
simulation
de
passage
d'une
linière
attelée
sur
un
tracteur.
lt a
été
acté
de
donner
plus
d’aisance
de
part
et d'autre
de
l'aménagement,
au
niveau
des
bordures
12.
|} a
été
indiqué
que
le
nouveau
carrefour
était
hors
agglomération
et
que
son
dimensionnement
était
conçu
pour
une
faible
vitesse
alors
que
la
limitation
est
à 70
Km/h.
Le
Conseil
Départemental
a confirmé
le dimensionnement.
Réfection
de
la rue
Guilbert
et signalisations
:
Les
travaux
de
réfection
sont
terminés
et
la
signalisation
au
sol
va
être
terminée
dans
les
prochains
jours.
Plusieurs
remarques
ont
été
faites
pas
les
riverains.
Nous
allons
nous
déplacer
sur site,
pour
aller
à
leur
rencontre
prochainement.
Résultat de
l‘appel d'offres travaux de réhabilitation des
réseaux d'assainissement
d'eaux
usées
:
Suite
à
l'appel
d'offres,
quatre
4 entreprises
ont
remis
une
offre
conforme
au
cahier
des
charges.
La
deuxième
analyse
démontre
les
résultats
suivants
et
présentation
au
pouvoir
adjudicateur
un
classement
des
offres
suivant
les
critères
énoncés
au
règlement
de
consultation
:
Conclusion
:
1.
SARC
2.
SOGEA
3.
BOUYGUES
À,
SAT
Marché
des
bornes, tranche ferme,
tranche
conditionnelle
et compléments
:
Suite
à
l'appel
d'offres
pour
la
fourniture
et
pose
des
bornes
de
sécurité,
la
SOCIETE
NOUVELLE
EURE
TP
a
présenté
la
meilleure
offre,
après
l'audition
et négociation
suivant
le règlement
de
consultation.
|| est
proposé
de
retenir
l'offre
de
la
tranche
ferme
pour
l'année
2024
et la tranche
conditionnelle
sur
le budget
de
l'année
2025.
Mise
en place
autosurveillance
réseaux assainissement
:
Trois
manchettes
électromagnétiques
ont
été
installées
sur
le
réseau
d'assainissement
des
eaux
usées
afin
de
pouvoir
réaliser
l'autosurveillance
des
apports
à la station
d'épuration
sur
plusieurs
secteurs.
Sur
le
secteur
de
Crosville
la
Vieille,
une
manchette
est
implantée
à
l'aval
de
la
zone
d'activité
et
une
autre,
rue
du
Neubourg. Sur
le
secteur
de
VITOT,
la
manchette
a
été
installée
en
aval
d’un
des
secteurs.
Une
autre
manchette
sera
installée
à
l'avat
de
la
rue
des
Bruyères.
La
conclusion
des
enregistrements
à montré
que
la Zone
d'activité
et
la commune
de
Crosvilie
ont
rejeté
environ
300
m3
d'eaux
claires
parasites
sur
la
forte
pluie
du
31
juillet.
Les
services
de
la Ville
et
de
Véolia
vont
rencontrer
là commune
concernée
et
la Communauté
de
Communes
du
Pays
du
Neubourg,
afin
de
lancer
les
recherches
sur
l’origine
des
fortes
arrivées
d'eaux
parasites.
Celles-ci
génèrent
des
consommations
inutiles
d'énergie
et de
produits
pour
le traitement
de
ces
eaux
claires.
Travaux à la station d'épuration
:
Dans
le
cadre
de
son
contrat
de
service
public,
l'entreprise
Véolia
a
réalisé
le
remplacement
des
2
aérateurs
du
bassin
aération
de
{a station
ainsi
que
l'entretien
de
la table
d'égouttage
et de
la presse
à boues. Questions
diverses
: Néant.
Madame
Natacha
Brunet
demande
si le portail ferme
le City
Park.
Madame
le Maire
précise
que
le City Park
n'a pas
de
clôture.
Il reste
libre
d'accès,
le portail concerne
l'aire de jeux
derrière,
côté
des jardins familiaux,
pour
un
meilleur
accès
des services
d'entretien.
Madame
Natacha
Brunet
indique
que
le
conseil
n’a
pas
connaissance
des
cahiers
des
charges,
ni des
règlements
de
consultation. Madame
le Maire
précise
qu'à
la commission,
en
phase
préparatoire,
elle n'est pas
autorisée
à donner
les
renseignements.
Après
la signature
du
marché,
le rapport
d'analyse
des
offres
est communicable.
Madame
Marie-Noëlle
Chevalier
rappelle
le caractère
confidentiel jusqu'à
la notification
aux
candidats
non
retenus.
DCM
2024-81-
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
sur travaux
de
voirie
rue
Guilbert
Dans
un
souci
de
cohérence
territoriale
et d'optimisation
des
investissements
publics,
aux
travaux
de
réfection
de
voirie
engagés
par
la
communauté
de
communes
du
Pays
du
Neubourg,
rue
Guïtbert,
sont
associés
les
travaux
d'assainissement
pour
l’eau
pluviale
incombant
à
la commune
du
Neubourg.
Dans
le
cadre
de
cette
opération,
la
commune
du
Neubourg
délègue
à
la
communauté
de
communes
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
relatifs
à sa
compétence.
Vu
le projet
de
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
validé
en
conseil
communautaire
du 10
juin
2024,
Vu
le coût
estimatif
des
travaux,
objet
de
la présente
délégation
qui
s'élève
à 25
061,64
€ HT.
Vu
le
montant
maximum
du
fonds
de
concours,
que
la
communauté
de
communes
versera
à
la
commune
pour
les
travaux
d'assainissement
des
voiries
d'intérêt
communautaire,
de
3
142,88
€.
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG :
-
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
les
travaux
d'assainissement
d’eau
pluviale
de
la rue
Guilbert.
Adopté
à l'unanimité,
Madame
Natacha
Brunet
demande
si les travaux
sont
terminés.
Madame
le Maire
indique
qu'ils sont presque finis.
Monsieur Arnaud
Cheux
précise
que
la convention
vient déterminer
la part communale
et la part communautaire.
DCM
2024-82-
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
sur travaux
de
voirie
rue Tour
de Ville
Nord
Dans
un
souci
de
cohérence
territoriale
et d'optimisation
des
investissements
publics,
aux
travaux
de
réfection
de
voirie
engagés
par
la
communauté
de
communes
du
Pays
du
Neubourg,
rue
Tour
de
Ville
Nord,
sant
associés
les
travaux
d'assainissement
pour
l’eau
pluviale
incombant
à la commune
du
Neubourg.
Dans
le
cadre
de
cette
opération,
la
commune
du
Neubourg
délègue
à
la
communauté
de
communes
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
relatifs
à sa
compétence.
Vu
le projet
de
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
et de
fonds
de
concours,
Le
coût
estimatif
des
travaux,
objet
de
la présente
délégation
s'élève
à 411
566,05€
H.T.
Le
montant
maximum
du
fonds
de
concours
que
la communauté
de
communes
versera
à la commune
pour
les travaux
d’assainissement
des
voiries
d'intérêt
communautaire
est
de
130
000,00
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG :
-
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
les
travaux
d'assainissement
d’eau
pluviale
de
la rue
Tour
de
Ville
Nord.
Adopté
à l'unanimité,
Madame
le Maire
indique
que
ces
travaux seront
budgétés
sur deux
exercices.
10 Monsieur
Arnaud
Cheux
confirme
que
les travaux
ne seront
pas
terminés
pour la fin
d'année.
Ce
qui explique
l'inscription
sur deux
années.
Par ailleurs,
les coûts
étant
déterminés,
la convention
qui répartit
la part
de
chaque
collectivité peut
être
passée,
Madame
Natacha
Brunet
demande
si les
travaux
d'assainissement
en
traverse
sont
réalisés.
Elle
demande
s’il y aura
un
trottoir.
Elle
estime
le coût
inférieur
à ce
qui se pratique
habituellement.
Monsieur
Arnaud
Cheux
répond
que
les
travaux
d'assainissement
pour
l'eau
pluviale
sont
presque
terminés.
Il y
a
un
trottoir
en
cohérence
avec
ce
qui
existe
déjà.
Quant
au
prix,
la
commune
bénéficie
de
la
conjoncture
économique
actuelle. DCM
2024-83-
Attribution
du
marché
pour
l'aménagement
de
la rue
Tour
de Ville
Nord
Le
rapport
d'analyse
de
la
consultation
des
entreprises,
validé
le
3
juillet
2024,
classe
en
premier
l'entreprise
LHOTELLIER
ATURA,
moins-disante
(variante
: enrabé
clair,
canalisation
PVC
CR16)
avec
une
offre
à
411
566,05
€
HT
ou
483
879,26
€TTC,
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
-_
Attribue
le marché
à l'entreprise
LHOTELLIER
ATURA,
ZI
les Genetais,
Route
du
Manoir
27
460
ALIZAY,
pour
la
somme
de
483
879,26
€ TTC.
Adopté
à
l'unanimité,
DCM
2024-84-
Création
d’une
piste
d'athlétisme
Suite
aux
sollicitations
de
clubs
et des
établissements
scalaires
du
Neubourg,
les élus
projettent
de
réaliser
une
piste
d'athlétisme
dans
la plaine
de jeux
{city stade).
Ainsi,
ce
nouvel
équipement
pourra
accueillir
le lancer
de javelot,
de
marteaux
(NAC),
les activités
sportives
des
écoles
primaires
et les
entraînements
du
triathlon.
Le
coût
du
projet
est
estimé
à
141
995,00€
HT,
soit
170
394,00€
TTC.
Une
consultation
de
marché
à
procédure
adaptée
est
nécessaire.
PLAN
DEFINANCEMENT/
PISTEATHLETISME
EEHT
TXsUr
DEPENSES
RECETTES
dépenses en HT
Piste
en
grave
50 240,00 | | Département
30%
42 598,50
Bordure
en
périphérie
de
La
piste]
44730,00 |
|Régon
:
20%
28 399,00
Enrobé
piste
triathlon
47 025,00 | | Commune
99 396,50
Agence
Nationale du Sport (en fonction des appeis à projets)
-
TOTALHT
141
995,00
TOTALTIC
170 384,00 | | TOTALTIC
170 394,00
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
-
Valide
le
projet
et autorise
le lancement
de
la consultation,
-
Sollicite
une
subvention
auprès
de
la
DSIL,
de
l’ANS,
de
la
Région
Normandie,
du
Département
de
l'Eure,
au
taux
le plus
élevé
possible.
Adoptéà
la majorité,
(1 Contre
: Natacha
Brunet,
1 Abstention
: Jean-Baptiste
Marchand)
Monsieur
Didier
Onfray
pense
que,
théoriquement,
le
Département
devrait
abonder
pour
les
collèges,
et
la Région
pour
le lycée
agricole.
Monsieur
Arnaud
Cheux
convient
que
le gymnase
Clousier
est sous-dimensionné
pour
satisfaire
tous
les besoins.
Madame
Natacha
Brunet
estime
que
la
ville
dispose
suffisamment
d'équipements
sportifs
pour
les
scolaires
qui
n’ont
pas
les mêmes
créneaux
horaires
que
les clubs.
Monsieur
Jean-Baptiste
Marchand
reprend
dans
le même
sens
et dit que
la ville dispose
déjà
d’une
piste
d'athlétisme.
Monsieur
Arnaud
Cheux
explique
que
la
coexistence
du
javelot
sur
la
piste
actuelle
n'est
pas
possible
en
raison
des
installations
drainant
le terrain
d'honneur.
11 Madame
Natacha
Brunet
est surprise
que
la salle
de
tennis
de
table
ne
soit pas
ouverte
aux
collégiens,
Madame
le Maire
et Monsieur
Cheux
expliquent
que
ce fonctionnement
a plus
de
15
ans.
La
salle
est
communale,
mais
les tables
appartiennent
au
club
qui n’a pas
vocation
à prêter
son
matériel
à l'Education
Nationale.
Le
club
doit
s'assurer
que
le matériel
reste
en
bon
état et homologué
pour
les compétitions.
Madame
le Maire
précise
que
le budget
des
tables
s'élève
à 90
000
€.
Cependant,
le club
NQTT
organise
plusieurs
sessions
d'initiation
avec
les scolaires.
Madame
le Maire
lit le courriel
des
professeurs
de
sport
du
collège
Geneviève
de
Gaulle
Anthonioz,
dont
les effectifs
sont
en
constante
progression,
qui
n’ont
pas
assez
de
créneaux
dans
les structures
actuelles.
Par
ailleurs,
le club
de
Triathlon
obtient
de
très
bans
résultats
et voit
une
progression
de
ses
adhérents.
La
nouvelle
piste
permettrait
l'entraînement
des
jeunes
enfants
qui
ne
sont
pas
en
sécurité
sur
la
route.
Cette
nouvelle
piste
resterait
accessible
pour
tous
ceux
qui
souhaitent
pratiquer
sans
licence.
Monsieur
Jean-Baptiste
Marchand
regrette
que
le stade
Guillot ou
autre
site ne
reste pas
ouvert.
Monsieur
Arnaud
Cheux
indique
qu'une
piste
en
tartan
est
un
investissement
important
qui
ne
peut
pas
être
laissé
en
libre
accès.
Les stades
ouverts
dans
les autres
villes ont
des
gardiens.
Monsieur
Francis
Davoust
confirme
qu'il est
nécessaire
de fermer
les sites
ou
la ville s'expose
à
des
dégradations.
Seuls
les clubs
ont
les clés.
Malgré
cela,
il faut
être
vigilants
avec
les licenciés
et les éducateurs.
Monsieur
Arnaud
Cheux
soutient
le projet
qui
doit
répondre
aux
besoins
des
écoles.
I! assume
la décision
de
la majorité
municipale
de
favoriser
l'éducation
et
le
sport
qui
sont
prioritaires.
N
espère
que
cet
équipement
supplémentaire
soutiendra
le projet
d'ouverture
d'une
section
générale
au
lycée
agricole.
Madame
Natacha
Brunet
vote
Contre
en précisant
que
cet
argent
peut
être
utilisé
à autre
chose.
SÉCURITÉ Compte-rendu
de
la commission
du
4 septembre
2024
Étaient
présents
: Mesdames
{sabelle
Vauquelin,
Marie-
Noëlle
Chevalier,
Hélène
Leroy,
Anita
Le
Merrer,
Messieurs
Arnaud
Cheux,
Francis
Davoust,
Edouard
Detaille,
Loïc
Cabot,
Jean
Lefebvre.
Absents
excusés
Messieurs
Francis
Bronnaz,
Jean-Baptiste
Marchand.
FL
Opérations
de
création
et d'entretien
de
la signalisation
routière
* Présentation
des
travaux
de
marquage
initiés
par
Monsieur
Davoust.
Les sites
suivants
sont
abordés
:
o Places
du
Château
oRue
de
l'Ecalier
oRte
de
Ste
Colombe
o Rue
Carnot
Des
vues
aériennes
sont
présentées
et commentées.
Monsieur
Davoust
rappelle
qu’il
n'y
a pas
eu
d'opération
d'entretien
de
la signalisation
depuis
quelques
années.
1| souhaite
cependant
établir
un
programme
d'entretien
permettant
de
maintenir
le domaine
public
dans
un
état
acceptable.
IL
Vidéoprotection
2025
= Actualités Monsieur
Ferré
informe
les
membres
de
la commission
en
matière
de
vidéoprotection
sur
le système
en
fonctionnement
et
l’activité
importante
qui
en
découle
notamment
les demandes
de
réquisition.
« Projet
2025
En
matière
de
vidéoprotection,
des
besoins
nouveaux
apparaissent.
Une
programmation
est
cependant
nécessaire,
Monsieur
Davoust
indique
que
des
subventions
sont
passibles.
Monsieur
Cheux
rappelle
que
ces
dernières
ne
sont
pas
systématiques,
Madame
Le
Merrer
indique
qu’il
ne
faut
pas
installer
une
caméra
dans
chaque
rue,
ce
que
confirme
Monsieur
Ferré.
Plusieurs
sites
sont
évoqués.
Monsieur
Cheux
souhaite
qu'à
chaque
opération
de
voirie,
une
analyse
du
besain
en
vidéoprotection
soit
rapprochée.
Madame
Vauquelin
insiste
sur
la nécessité
du
maintien
en
bon
état
de
l'existant.
IH.
Contrat
Local de Sécurité
(CLS)
» Présentation
du
dispositif
Madame
Vauquelin
expose
les
éléments
concernant
le Contrat
Lacai
de
Sécurité
et san
contexte.
Un
échange
nourri
est
nécessaire
pour
situer
ce
dispositif
parmi
les
autres,
à
savair,
le
CISPD
(Contrat
intercommunal
de
Sécurité
et
de
Prévention
de
la
Délinquance},
le
CLSPD
(Contrat
Lacal
de
Sécurité
et
de
Prévention
de
la
12 Délinquance)
et
la Convention
de
coordination
détenue
au
service
de
Police
Municipale.
IV.
Prévention
Sécurité
Routière
“
Monsieur
Ferré
expose
aux
membres
de
la
commission
les
éléments
suivants
en
matière
de
Prévention
:
=“ En
2024,
nombre
d'élèves
bénéficiaires
277,
34
séances
» Challenge
31
mai
2024
* Collège
SEGPA
prévention
30
collégiens
“ ADAPEI
avril
2024
Harcèlement
35
jeunes
»
Pour
2025,
action
reconduite
» Certains
enfants
de
CM2
apprennent
à faire
du
vélo
lors
de
cette
action.
Une
dimension
sociale
est
évoquée.
= À la suite
de
cette
présentation,
Monsieur
Cheux
rebondit
sur
la proposition
de
Madame
Leroy
sur
le
financement
de
2 vélos
par
le CCAS.
V.
Réflexion
sur l'aménagement
de
la Route
de
Beaumont
» La
route
de
Beaumont
est
un
axe
majeur
qui
alimente
le centre-ville.
Sa
physionomie
est
évoquée
par
Monsieur
Ferré,
3 tronçons
différents
sont
présentés.
L'hypothèse
théorique
de
l'intégration
d’une
voie
cyclable
est
abordée.
* Monsieur
Detaille
indique
que
cette
rue
va
faire
l’objet
de
travaux
importants
d'assainissement
d'octobre
2024
à
février
2025.
Monsieur
Cheux
indique
qu'il
est
nécessaire
de
prévoir
les
projets
de
modification
de
voirie
en
matière
de
sécurité
avant
les
phases
de
travaux.
VI.
Questions
diverses
* Monsieur
Detaille
expose
un
problème
d'implantation
de
plot
Route
de
Beaumont.
Ce
dispositif
génère
des
situations
accidentogènes,
Monsieur
Davoust
propose
d'étudier
une
modification
sur
site.
Fin
de
commission
20h40
Madame
Natacha
Brunet
demande
pourquoi
les tracteurs
ne
peuvent-ils
plus
circuler,
route
de
Beaumont,
depuis
le début
du
mandat
? Un
panneau
leur
interdit
de
tourner.
Monsieur
Francis
Davoust
répond
que
ce
n’est
pas
une
interdiction
de
tourner,
mais
une
limitation
de
tonnage
à
la demande
des
riverains,
excédés
par
le passage
des
tracteurs.
Monsieur
Arnaud
Cheux
indique
que
la tranquillité
du
voisinage,
la solidité
de
la route,
les aménagements
paysagers
ont contribué
à limiter le tonnage
de
la rue.
+
INFORMATIONS
ET QUESTIONS
DIVERSES
Recensement
de
la
population
et
enquête
famille
du
16
janvier
au
15
février
2025
: La
commune
lance
le
recrutement
de
10
agents
recenseurs.
Cela
peut
être
une
activité
complémentaire
pour
les
retraités.
Monsieur
Jean-Baptiste
Marchand
évoque
le courrier
qu'il a adressé
à Madame
le Maire
le 27 août,
concernant
le droit
de
réponse
de la tribune
libre
du
Vivre
ensemble
n° 80
de juillet 2024.
I! demande
sur
quelle
base
du
règlement
intérieur
la liste majoritaire
peut
s'autoriser
une
réponse
et pourquoi
n’a-t-elle
pas
les mêmes
délais
à respecter
que
l'opposition
?
Il rappelle
que
le droit
de
réponse
ne peut
pas
être
publié
dans
le même
bulletin,
mais
dans
le suivant.
1! précise
qu’une
jurisprudence
existe.
Monsieur Arnaud
Cheux
défend
le droit de
réponse
quand
les propos
portent
atteinte
à l'intégrité
des
élus.
1} rappelle
que
les élus
de
la liste majoritaire
sont favorables
à la libre
expression.
Une
réponse
trois
mois
ou
six mais
plus
tard n’a pas
de sens
pour
les lecteurs.
I précise
que
la municipalité
peut
ne pas
publier
des
propos
qui sont
à la limite
de
la
diffamation. Madame
le Maire
évoque
notamment
les insinuations
à propos
des
dépenses
sur le poste
« Voyages
et Déplacements
»
qui peut
laisser penser
au
défraiement
des
élus,
alors
qu'il concerne
essentiellement
le voyage
des seniors,
pour
lesquels
des
recettes
sont
à mettre
en face.
Madame
Natacha
Brunet
rappelle
qu'elle
appuie
ces
propos
sur les informations
qui lui ont
été
données
en
conseil
municipal.
Elle
trouve
malhonnête
de
lui reprocher
sa publication,
alors
qu’un
complément
d'informations
lui a été
donné
après
la remise
de
sa
tribune.
13 Monsieur
Arnaud
Cheux
indique
qu'il ne peut
pas
retenir
tout le détail
des
dépenses
quand
les questions
diverses
sont
posées
hors
contexte
budgétaire.
Madame
le Maire
est prête
à revoir
le règlement
intérieur pour
encadrer
cette
libre expression.
Fin
de
séance
à 21h45
14 REPUBLIQUE
FRANCAISE
00
EURE
ll 1
Le
16
septembre
deux
mille
vingt
quatre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
(
légalement
convoqué
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
|
VAUQUELIN,
à la
mairie,
salle
de
conseil.
Procès-verbal
du
16
septembre
2024
VILLE
DU NEUBOURG
Présents: Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Evelyne
DUPONT,
M.
Philippe
DELAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
Claire
LAPOIRIE
à
Mme
Anita
LE
MERRER,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZà
Mme
Isabelle
VAUQUELIN.
Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER.
DCM
2024-76-
CMJ
Convention
financière
de
partenariat
avec
la commune
de
Ste
Opportune
du
Bosc
DCM
2024-77-
Subvention
à l'OMS
pour
Octobre
rose
DCM
2024-78-
Révision
du
classement
sonore
des
infrastructures
de
transports
terrestres
DCM
2024-79-
SILOGE-
Agrément
à l’aliénation
du
pavillon
cadastré
AD
243
DCM
2024-80-
Convention
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
DCM
2024-81-
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
sur
travaux
de
voirie
rue
Guilbert
DCM
2024-82-
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
sur
travaux
de
voirie
rue
Tour
de
Ville
Nord
DCM
2024-83-
Attribution
du
marché
pour
l'aménagement
de
la rue
Tour
de
Ville
Nord
DCM
2024-84-
Création
d’une
piste
d'athlétisme
Prénom
Nom
Fonction
Signature
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
=
Caroline
CHOPIN
Secrétaire
de
séance
oc
Marie-Noëlle
CHEVALIER
Secrétaire
de
séance
LT)