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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meymac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
trois
avril
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est
tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
à l'Hôtel
de
Ville,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire.
Étaient
Présents
: Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD,
Philippe
AYFFRE,
Monique
BEAUVY-
VIEILLEMARINGE,
Joël
BEZANGER,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Etienne
COUIGNOUX,
Marie-José
GUIGNABEL,
Catherine
NIRELLI,
Lionel
ROUSSET,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Corinne
BRINDEL,
Thierry
BAILLARD,
Sandra
CHARRIERE
Avaient
donné
procuration
: Charlotte
BOURG
à Lionel
ROUSSET,
David
DUMAS
à Monique
BEAUVY-
VIEILLEMARINGE,
Violette
JANET-WIOLAND
à Marie-José
GUIGNABEL,
Alain
VERMOREL
à Jean-Pierre
SAUGERAS Excusé
: Mélanie
FLAMENT
Date
de
la convocation
: 18
Mars
2024
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET DELIBERATION
N°
2024-02-11
C
Numérotation
de
voies
Jean-Pierre
SAUGERAS
rappelle
que
la collectivité
s’était
engagée
à une
numérotation
des
habitations
qui
ne
l’étaient
pas
encore.
Au
cas
présent,
le 1%
adjoint
fait
état
de
quelques
numérotations
complémentaires
qu’il
convient
d’attribuer.
Rue
de
la
Croix
Emanée
:
-_ Parcelles
XY
174,
N°3
- Parcelles
XY
173,
N°
5
- Parcelles
XV
172,
N°
7
- Parcelles
XY
171,
N°9
- _
Parcelles
XY
043,
N°
13
et
15
- Parcelles
XY
141,
N°
17
- Parcelles
XY
142,
N°
19
- _
Parcelles
XY
143,
N°21
- Parcelles
XY
145,
N°
23
- Parcelles
XY
146,
N°
25
- Parcelles
XY
147,
N°
27
- Parcelles
XY
149
et 150,
N°
28
- Parcelles
XY
153,
N°
24
- Parcelles
XY
154,
N°
22
- _
Parcelles
XY
143,
N°9
- Parcelles
XY
157,
N°
16
- _
Parcelles
XY
158,
N°
14
- Parcelles
XY
159
et
160,
N°
12
- _
Parcelles
XY
161
et 162,
N°
10
- Parcelles
XY
163,
N°8
_
“
o
Accusé
de réception
en préfecture
Parcelles
XY
089,
N
6
O821
19
126DS
2024008
202-021
1-C-DE
ate
de télétransmission
:
- Parcelles
XY
008,
N°
2
Dale
de réception
préfecture
: 08/04/2024
- _
Parcelles
XZ
362,
N°
29
- _
Parcelles
XZ
306
et 307,
N°
37 Parcelles
XZ
328,
N°
39
Parcelles
XZ
346
et 351,
N°
41
Parcelles
XZ
386,
N°
47
Parcelles
XZ
385,
N°
49
Parcelles
XZ
235,
N°
51
Parcelles
XZ
380
N°
40
Parcelles
XZ
379
N°
38
Parcelles
XZ
156
N°
34
et
36
Parcelles
XZ
137
N°
30
et
32
Parcelles
XZ
079
N°
46
Parcelles
XZ
184
N°
44
Parcelles
XZ
240
N°
42
Chemin
des
Pradinelles
:
Parcelles
XZ
205
N°
2
Parcelles
XZ
383
N°
4
Parcelles
XZ
271
N°
6
Parcelles
XZ
049
N°
1
Parcelles
XZ
050
N°
3
Parcelles
XZ
379
N°
7
Parcelles
XZ
381
N°
9
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
A PUNANIMITE
:
APPROUVE
la numérotation
proposée
ci-dessus.
AUTORISE
M
le
Maire
à faire
les
démarches
nécessaires.
La
Secrétaire
de
séance,
Marie-José
GUIGNABEL A"
LT
1
CUS
\
Pour
extrait
conforme,
Le
03
Avril
2024
Le
Maire,
Eee
Accusé
de réception
en préfecture
019-211913603-20240405-2024-02-11-C-DE Date
de télétransmission
: 08/04/2024
Date
de réception
préfecture
: 08/04/2024