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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meymac.
Lien du pdf (Déliberation - 1702643245 2023 05 06 Numerotation Treich La feuillade Allee du Parc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
quatre
décembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est
tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire. Étaient
Présents
:
Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD,
Philippe
AYFFRE,
Thierry
BAILLARD,
Monique
BEAUVY-
VIEILLEMARINGE,
Joël
BEZANGER,
Corinne
BRINDEL,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Etienne
COUIGNOUX,
Marie-José
GUIGNABEL,
Lionel
ROUSSET,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Alain
VERMOREL
Absents
excusés
: Mélanie
FLAMENT,
Violette
JANET-WIOLAND
Procurations
: Christian
LEFRANCOIS
donne
pouvoir
à Philippe
BRUGERE,
Charlotte
BOURG
à Jean-Pierre
SAUGERAS,
Catherine
NIRELLI
à Marie-Hélène
CHAUQUET,
Sandra
CHARRIERE
à Thierry
BAILLARD
Date
de
la convocation
: 27
novembre
2023
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET DELIBERATION
N°
2023-05-06
Numérotation
de
lieux
dits,
au
Treich,
à La
Feuillade,
et
Allée
du
Parc
Jean-Pierre
SAUGERAS
rappelle
que
la collectivité
s’était
engagée
à une
numérotation
des
habitations
qui
ne
l’étaient
pas
encore.
Cette
démarche
s’est
faite
avec
l’assistance
du
Syndicat
de
la
Diège.
Au
cas
présent,
le 1®
adjoint
fait
état
de
quelques
numérotations
complémentaires
qu’il
convient
d’attribuer. Rue
de
Croiziat
:
- Parcelle
AC
213
: N°
37
- Parcelle
AC
180
: N°35
- Parcelle
AC
181
: N°
33
-_ Parcelle
AC
284
: N°
31
et 29
- Parcelle
AC
110
: N°25
- Parcelle
AC
82
: N°
23
-__ Parcelle
AC
315
: N°
24
et 26
- Parcelle
AC
178
: N°
28
- Parcelle
AC
179
: N°
30
- _
Parcelle
AC
225
: N°
34
Avenue
du
Jassonneiïx
:
- Parcelle
AC
0015:
N°11
Allée
de
Laborde
:
- Parcelle
XW
282
: N°5
- Parcelle
XW
283
: N°7
- _
Parcelle
XW
286
: N°
13
- _
Parcelle
XW
287
: N°
15
- _
Parcelle
XW
295
: N°
24
-__ Parcelle
XW
296
: N°
22
-__ Parcelle
XW
297
: N°
20
Accusé
de réception
en préfecture
019-211913603-20231213-2023-05-06-DE Date
de lélétransmission
: 13/12/2023
Dale
de réception
préfecture
: 13/12/2023
Allée
des
Bruyères
:
- Parcelle
XY
793
: N°
15 Bramefond,
19250
Meymac
:
- Parcelle
XS
45:
N°1
Eymanoux,
19250
Meymac
:
- Parcelle
XS
85:
N°1
- _
Parcelle
XS
86
: N°3
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
A l'UNANIMITE
:
-
APPROUVE
la numérotation
proposée
ci-dessus.
-
AUTORISE
M
le Maire
à faire
les
démarches
nécessaires.
Pour
extrait
conforme,
Le
04
Décembre
2023
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Joura
Meleus
CROETT
É. Philippe
BRUGERE
Accusé
de réception
en préfecture
019-211913603-20231213-2023-05-06-DE Date
de téléransmission
: 13/12/2023
Date
de réception
préfecture
: 13/12/2023