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Document publié le Samedi 20 janvier 2024 par la commune d'Héry-sur-Alby.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage liste délibérations 28 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Guerre en Ukraine,
COMMUNE D’HERY SUR ALBY
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/05/2024
Nombre de conseillers
En exercice : 12 Date de convocation : 23/05/2024 Présents : 11 Date de la séance : 28/05/2024 Votants : 11 Nombre de délibérations : 7 Pouvoirs : 0
DELIBERATIONS
Tableau récapitulatif
N° Objet Décision
14 Indemnités de fonction des élus Approuvée
15 Energie et Services de Seyssel – Renforcement Le Replat Approuvée
16 Energie et Services de Seyssel – Renforcement Route des Combes Approuvée
17 Autorisation de signer une convention constitutive d’un groupement de commande pour la procédure de mise en concurrence relative à la livraison de repas en liaison froide Approuvée
18 Subvention pour le séjour de vacances d’un résident du FAM Reportée
19 Tarifs des services périscolaires 2023-2024 Approuvée
20 CDAS 2024 – Sécurisation de la route des Monts Approuvée
Les délibérations sont consultables en mairie.
A Héry-sur-Alby, Le Maire, Le 30 mai 2024 Jacques ARCHINARD