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Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune d'Héry-sur-Alby.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage liste délibérations 6 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE D’HERY SUR ALBY
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2025
Nombre de conseillers
En exercice : 12 Date de convocation : 26/05/2025 Présents :8 Date de la séance : 05/06/2025 Votants : 10 Nombre de délibérations : 1 Pouvoirs : 2
DELIBERATIONS
Tableau récapitulatif
N° Objet Décision
D2025_18 PLUI : Modifications demandées dans le cadre de l’enquête publique Approuvée
Les délibérations sont consultables en mairie.
A Héry-sur-Alby, Le Maire, Le 6 juin 2025 Jacques ARCHINARD