Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS 6 JUIN 2024
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS 2022 29 09
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS 2024 12 19
Procès Verbal - 2024 09 19 PV
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS 01 02 2024
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS 2026
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS 2025
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS CM 2024 03 07
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS AVRIL 2026
Déliberation - 2024 09 19 Tableau DES Deliberations du cm
Document publié le Samedi 21 septembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Bournay.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 19 Tableau DES Deliberations du cm)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
OBJET DELIBERE
2024/77 Détermination du nombre d’adjoints ADOPTE
2024/78 Vote du 8 ème adjoint VOTE
2024/79 Remaniement de l’exécutif et fixation des indemnités ADOPTE
2024/80 Convention de formations mutualisées entre la commune de St Jean de Bournay et d’autres communes ADOPTE
2024/81 Subventions exceptionnelles pour des projets associatifs ADOPTE
2024/82 Convention de financement – Ecole privée sous contrat Sainte Emilie de Rodat/OGEC ADOPTE
2024/83 Convention pour le contrôle des hydrants dans le cadre de la défense incendie entre Bièvre Isère Communauté et la Commune de St Jean de Bournay ADOPTE
2024/84 Convention d’occupation temporaire du domaine public ADOPTE
2024/85 – Travaux Avenue de la Libération – Renonciation des pénalités de retard à l’encontre de la Sté COLAS ADOPTE
2024/86 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de permis de construire pour la réhabilitation du cinéma ADOPTE
2024/87 Travaux Rue de la Barre – Territoire Energie Isère (TE38) – Travaux sur le réseau FRANCE TELECOM ADOPTE
2024/88 Travaux Rue de la Barre – Territoire Energie Isère (TE38) – Travaux sur le réseau ENEDIS ADOPTE
2024/89 Prestation musicale « Journée du Patrimoine » du samedi 21 septembre 2024. ADOPTE
2024/90 Modification d’un poste d’adjoint administratif ADOPTE
AFFICHAGE ET PUBLICATION LE 20/09/2024 ET 20/09/2024
AUTEUR DE L'ACTE : le Maire, Franck POURRAT
TABLEAU DES DELIBERATIONS DU 19/09/ 2024