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Conseil Municipal - cm du 27 01 2025
Déliberation - liste des delib 01 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 02h09 par la commune de Crécy-Couvé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib 01 12 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune
de
CRÉCY-COUVÉ
Département
d'Eure-et-Loir
Arrondissement
de
DREUX
Liste
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
1°’ décembre
2025
Affichée
au plus
tard
le
(j +1
semaine)
L’An
deux
mil
vingt-cinq,
le
1°
décembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Didier
ARNOULT,
Maire.
Présents
:
Isabelle
BROCHARD
LEMOUES
;
Sylvianne
DEQUAIRE
;
Chantal
NEVES
:
Benoît
MIZANDEAU
; Mauricette
LE
GARREC
; Elisabeth
SABARLY
Absents
excusés
:
Brigitte
BOULAY
; Cyril
COHIN
Date
de
Convocation
: 24
novembre
2025
Secrétaire
de
séance
: Chantal
NEVES
Numéro
Objet
Vote
Entretien
des
espaces
verts
communaux
—
Période
de
2
2025-28
Adoptée
à
l'unanimité
ans
2025-29
|
Restauration
du
monument
aux
morts
Demande
de
Adoptée
à l'unanimité
subvention Avis
relatif à la modification
des
statuts
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Dreux
-
Extension
de
la
2025-30
compétence
supplémentaire
«
gendarmerie
»
au
territoire
Adoptée
à
l'unanimité
de
la
commune
de
Châteauneuf-en-Thymerais
et
précisions
sur
les
contours
de
la
compétence
supplémentaire
« réseaux
de
chaleur
urbain
»
Convention
tarifaire
de
mise
à
disposition
des
salles
de
2025-31
réunion
/
préau
-
Modification
de
la
délibération
du
Adoptée
à l'unanimité
12/09/2022
n°
2022-33
Convention
de
ramassage
et
de
capture
d'animaux
Lu
qe
Adoptée
à
l'unanimité
errants
et/ou
décédés
P
2025-32
Approbation
de
l'attribution
du
fonds
de
concours
octroyé
par
la Communauté
d'agglomération
du
Pays
de
Dreux
Adoptée
à l'unanimité
2025-33
Demande
de
Fonds
de
Concours
2025
de
l’Agglo
du
Pays
2025-34
|
de
Dreux
pour
les
travaux
d'isolation
du
grenier
de
la
mairie Autorisation
donnée
au
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les dépenses
d'investissement
en
2026,
dans
la
2025-35
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
de
2025,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
de
l'année
2026. Restauration
du
clos
et
couvert
de
l’église
- Travaux
de
la
2025-36
tranche
2
—
Plan
de
financement
—
Demande
de
subventions
Les
documents
sont
consultables
en
mairie
aux
heures
d'ouverture
au
public.
Le
8 décembre
2025
Le
Maire
Didier
ARNOULT