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Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Convocation - Finances Photov Vote du Cpte de gestion 2022 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
En exercice|Présents suffrages
exprimés
23 21 23
Pour : 23
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
06 mars 2023
Date d'affichage
06 mars 2023
EXTRAIT DU REGISTR Envoyé en préfecture le 20/03/2023
LE CONSEIL MUNICIP Reçu en.préfecture-le 20/03/2023
NdPublié le S L G
ID : 064-216405118-20230310-D17 2023-BF
Séance du SZUZYT
L'an deux mille vingt-trois, le dix mars à 19 heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PEYROULET, Maire,
Etaient présents :
MMES. M. ALLANOT Yves, BAREILLE Muriel, CAMPOS Patricia, CAPDEVIOLLE Gaëlle, CAYRON Gérard, CHAPOTHIN Françis, DOUARD Vincent, GELIZE Cédbric, HUSTET Hervé, LACROIX Caroline, LAFFAILLE Denis, LANDRIEU Floriane, LAPLACE-NOBLE Karine, LENOIR Thomas, MALABAT Romain, PEYROULET Bernard, PROVENCE Julien, REIMANN Julien, SENTAURENS Laurence, TADDEI Anne-Claire, VIRLOGEUX Angélique
Procuration(s) ;
Mmes BERGÉ Geneviève (F. CHAPOTHIN), LALANNE Gisèle (M. BAREILLE)
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. Gérard CAYRON en Préfecture le
16 mars 2023
et publication du
16 mars 2023
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
BUDGET PHOTOVOLTAIQUE
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par Mme JACOB : SGC de LESCAR à la ciôture de l'exercice.
Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis en même temps que le compte administratif.
Le Conseil Municipal de Sauvagnon,
Approuve le compte de gestion 2022,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022 budget photovoltaique, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Sauvagnon
Le Maire PEYROULET Bernard