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Compte-Rendu - cr 18 04 2014
Document publié le Vendredi 18 avril 2014 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 18 04 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Institutions publiques,
NE République Française - Département de Seine-et-Marne \OZ0ir-la-Ferrière
IRECTION GENERALE DES SERVICES
| CONSEILLERS EN EXERCICE :
| PRESENTS COMPTE RENDU SOMMAIRE DU
| ABSENTS
Pouvoirs
| VOTANTS : 31 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2014
CONVOQUES LE :
L'an deux mil quatorze le dix huit avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO,
Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Monsieur
André BOYER, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Sarah
BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame
Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude
DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Ziain
TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Karine SEBAHOUN, Madame Isabelle
CROS,
ABSENTS EXCUSES : Madame Dominique BERNARD, Monsieur Frédéric MARCOUX, Monsieur Emmanuel
COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur
Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRE.
ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno
WITTMAYER.
POUVOIRS DE : Madame Dominique BERNARD
Monsieur Frédéric MARCOUX
Monsieur Emmanuel COUTHON,
Madame Valérie BOURGUIGNON,
Monsieur Christophe BOURGES,
Madame Isabelle DUPUIT,
Monsieur Jean-Paul CHONION
Monsieur Jacques VERDIER
Monsieur André BOYER
Madame Raymonde FARADE
Monsieur Jean-Pierre BARIANT
Madame Marie TISSIER
Monsieur Stephen LAZERME
Madame isabelle CROS ©
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Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Madame Christine
FLECK, secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Il est à noter que Monsieur Jean-François ONETO, Maire, est sorti lors des votes des Comptes Administratifs et a
laissé la présidence à Monsieur Stephen LAZERME 1° Adjoint.
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tél. : 01 64 43 35 35
45, avenue du Général-de-Gaulle Fax : 01 64 40 33 13
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex wwWw.mairie-ozoir-la-ferriere.fr — 10.
11.
12.
13.
Ont été élus représentants du Conseil Municipal
pour siéger au sein de la Commission Consultative
des Services Publics Locaux (CCSPL) :
Monsieur Pascal FROUIN
Madame Dominique BERNARD
Monsieur Patrick VORDONIS
Monsieur Jean-Claude DEBACKER
Madame Isabelle CROS
Monsieur Marc PERRIN, ABOF
Madame Colette CRESPEL, Club des anciens SK
SKK
SKK
<«
Ont été élus représentants du Conseil
Municipal pour siéger au sein de la Commission
de la nouvelle Commission Communale des Impôts Directes :
En tant que titulaires : Monsieur André
BOYER, Monsieur Stephen LAZERME, Monsieur
Marc MILNER, Monsieur Marc PERRIN, Monsieur Roland MARIE, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame
Christine FLECK, Monsieur Alain BILLIARD, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick PENET, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Marie-Laure MORELLI, Monsieur Jean-Pierre
BARNET, Madame Claudine SALMON, Monsieur Alain DARNEY, Monsieur Romain BOYER.
En tant que suppléants : Madame Josyane
MELEARD, Madame Dominique BERNARD,
Madame Sarah BENHAMOU, Madame Muriel CHAMBEYRON, Monsieur Léon BRUGEROLLES, Madame
Raymonde FARADE, Monsieur Alain CAPUSANO, Madame Valérie COLUCCI, Monsieur Jean-Luc THIOUX, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Simon LESCOUEZEC, Monsieur
Arnaud ROBIN, Monsieur Laurent MARLET, Monsieur Ziain TADJINE, Monsieur Franck SMETECK, Madame Valérie
BOURGIS.
La demande de subvention pour le déplacement
et la reconstruction du collecteur eaux
usées — rue Salvador Allende a été adoptée à l’unanimité.
L'instauration du dépôt de déclaration
préalable de travaux pour les ravalements
de façades sur l'ensemble du territoire de la Commune a été adoptée à l’unanimité.
Le vote du compte administratif 2013 - Assainissement
a été adopté à l’unanimité.
Le vote du compte administratif 2013 - Eau
a été adopté à l’unanimité.
Le vote du compte administratif 2013 - RPA
a été adopté à l’unanimité.
Le vote du compte administratif 2013 — Location
de salles a été adopté à l’unanimité.
Le vote du compte administratif 2013 - Ville
a été adopté par :
* 28 Voix Pour : Monsieur Stéphen LAZERME,
Madame Josyane MELEARD, Monsieur
André BOYER, Madame
“2 Voix CONTRE : Madame Isabelle CROS,
Monsieur Jean-Paul CHONION.
L'approbation du compte de gestion du
Receveur Municipal — budget Assainissement a
été adoptée à l’unanimité.
L'approbation du compte de gestion du
Receveur Municipal — budget Eau a été
adoptée à l’unanimité.
L'approbation du compte de gestion du Receveur
Municipal — budget RPA a été adoptée à l’unanimité.
L'approbation du compte de gestion du Receveur
Municipal — budget Location de Salles a été
adoptée à l’unanimité. 14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
L'approbation du compte de gestion du Receveur municipal — budget Ville a été adoptée par :
* 29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Monsieur
André BOYER, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique
BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne
BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON,
Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude
DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur
Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI,
Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES,
Madame Isabelle DUPUIT.
* 2 Voix CoNTRE : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION.
L'affectation du résultat 2013 sur 2014 du budget Assainissement a été adoptée à l’unanimité.
L'affectation du résultat 2013 sur 2014 du budget RPA a été adoptée à l’unanimité.
Le vote du budget primitif 2014 — Assainissement a été adoptée à l’unanimité. a été adoptée à l’unanimité.
Le vote du budget primitif 2014 — Eau a été adoptée à l’unanimité.
Le vote du budget primitif 2014 — RPA a été adoptée à l’unanimité.
Le vote du budget primitif 2014 — Location de salles a été adoptée à l’unanimité.
L'affectation du résultat 2013 sur 2014 du budget Ville a été adoptée à l'unanimité.
Le vote du budget primitif 2014 — Ville a été adopté par :
* 29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD,
Monsieur André BOYER, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame
Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur
Luc-Michel FOUASSIER, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame
Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame
Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure
MORELLI, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT.
* 2 Voix CONTRE : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION.
La ligne de trésorerie interactive : renouvellement Caisse d'Epargne lle de France a été adoptée à l’unanimité.
Le Conseil Municipal a pris acte du compte rendu au Conseil de l'exercice des pouvoirs délégués.
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 22 avril 2014
Le Maire,
ean-François ONETO.