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Déliberation - 1179390
Compte-Rendu - 1530930
Déliberation - 1460700
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Nassandres sur Risle.
Lien du pdf (Déliberation - 1460700)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Économie et finances,
Affichage réalisé le 27 octobre 2023.
NASSA | JDRES }
SUR Vos A RISLE
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Liste des délibérations examinées par
LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2023
| FINANCES .
1. Subvention association "Chat'bandonne pas 27"- Décision modificative 2 du budget communal
2023
2. Intégration des subventions et des travaux d'aménagement de sécurité route de l'Avenir au
budget communal - Décision modificative 3 du budget communal 2023
3. Dissolution du sivos de carsix - Répartition de l'actif - Décision modificative 4 du budget
communal 2023
4. Engagement groupé au programme EUROPAN- Modification du plan de financement - Annule
et Remplace la délibération 2023_mars_02
5. Tarification des repas servis à l'ADAPEI 27 et aux adultes
Ée COMPLÉMENT ORDRE DU JOUR
6. Candidature au dispositif « Villages d’Avenir »
Fait à Nassandres sur Risle,
Le 26 octobre septembre 2023.
Le Maire,
COMMUNE DE NASSANDRES SUR RISLE
33 rue Joliot Curie - Nassandres - 27550 NASSANDRES SUR RISLE - Téléphone : 02.32.45.02.96 - Mail : accueil@nassandres-sur-risle.fr - Siret : 200 063 907 00014