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Déliberation - 1179390
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Nassandres sur Risle.
Lien du pdf (Déliberation - 1179390)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
NASSA/ | /DRES
sur Ne RISLE
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Liste des délibérations examinées par
LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SÉANCE DU 25 JANVIER 2023
URBANISME
1. Modification de la délibération du 28 septembre 2022 portant sur le reversement du
produit communal de la taxe d'aménagement aux EPCI (Établissement Public de
Coopération Intercommunale).
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées).
3. Signature d’une convention avec la fondation «30 Millions d’Amis» pour la
stérilisation et l'identification des chats libres sauvages.
FINANCES
4. Prise en charge des investissements avant le vote du budget primitif 2023.
RESSOURCES HUMAINES
5. Modification du tableau des effectifs.
RESSOURCES HUMAINES
6. Travaux SIEGE DT189087 — Côte de l’église - Commune déléguée de Nassandres.
Fait à Nassandres sur Risle,
COMMUNE DE NASSANDRES SUR RISLE
33 rue Joliot Curie - Nassandres - 27550 NASSANDRES SUR RISLE - Téléphone : 02.32.45.02.96 - Mail : accueil@nassandres-sur-risle.fr - Siret : 200 063 907 00014