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Compte-Rendu - CM CR 15 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 15 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
KKKKKKKEREKEKEERKEKEREEEX
EX
K
YK
Séance
du
15
Juillet
2019
OURS
ENNNRNNENNRENERnNUUUn
Présents
: René
RÜUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Olivier
SACHE,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Corentin
GROS,
Marie
MILLOT,
Tony BUTHOD
GARCON,
Xavier BRONNER
Absents
: Robert
LEVY,
Nicolas
RÜFFIER
MONET,
Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Olivier CHENU,
Emmanuel
MAEGEY
Secrétaire
: Tony
BUTHOD
GARCON
Le
Conseil
Municipal
délibère
sur
les
points
suivants :
A)-AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
et
FINANCIERES:
Le
Conseil
Municipal,
CONSENT
1/-s’agissant
des
baux
commerciaux
consentis
par
la
Commune,
dès
lors
qu'ils
ne
sont
pas
assis
sur
le
chiffre
d'affaire
mais
sur
un
loyer
relevant
des
règles
de
droit
commercial
(
restaurants
d'altitude
«
Les
Borseliers
»
et
«
La
Rossa
»),
une
petite
remise
du
loyer
2020
dû
à
la
commune
propriétaire
des
murs,
en
raison
de
l’épidémie
de
la
COVID-19
qui
a
brutalement
interrompue
la
saison
d'hiver,
le
15
mars
dernier.
Ladite
remise
sera
calculée
après
vérification
des
documents
comptables,
et
eu
égard
à
la
baisse
du
chiffre
d'affaire
constaté
par
rapport
aux
deux
autres
saisons
précédentes,
soit
en
définitive
une
diminution
du
loyer
de
l’ordre
de
5
%.
21-s'agissant
des
cartes
«
piscine
annuelle
»,
une
prolongation
aux
titulaires
sera
accordée,
soit
un
mois
et
72
à
compter
de
la
date
d'achat,
et
pour
les
cartes
«
saison
»
adulte,
le
bénéfice
d’un
tarif
«
enfant
»
la
saison
suivante
sera
également
consenti.
VALIDE
la
cession
d'un
conteneur
isotherme
devenu
obsolète
et
servant
précédemment
à
la
cantine
scolaire
et
depuis
remplacé
par
un
modèle
plus
performant
(transport,
sans
rupture
de
la
chaine
du
chaud,
des
repas).
Cette
cession
est
consentie
à
la
SARL
«
LE
MISTOUFLON
»
moyennant
la
somme
nette
au
profit
de
la
commune
de
250
€
et
fera
l’objet
d’un
titre
de
recette
à
recouvrer
par
le
Trésor
Public.
AUTORISE
le
maire
à
signer
avec
le
Parc
National
de
la
Vanoise
et
pour
une
durée
de
10
ans
une
convention
précaire
par
laquelle
l'institution
met
gracieusement
à
disposition
de
la
Commune
et
au
profit
de
la
Communauté
de
Communes
Val
Vanoise,
l’espace
nécessaire
(parking
de
Le
Bois)
pour
l’implantation
de
modules
semi-enterrés
pour
la
collecte
des
déchets
ménagers
dans
ce
secteur. Le
Conseil
maintient
également
sa
décision
de
conserver
à
la
commune
la
propriété
des
anciens
locaux
poubelles
en
bois,
et
en
tout
état
de
cause
jusqu'à
ce
que
la
décision
de
leur
ré-
affectation
soit
définitivement
fixée
; plusieurs
pistes,
non
encore
abouties
étant
envisageables.
DECIDE
à
l'unanimité
de
maintenir
l'autorisation
d'affichages
publicitaires
en
entrée
de
village
et
pour
la
réalisation
de
diverses
promotions
immobilières
jusqu’au
1°
décembre
2020.
Après
cette
date,
compte
tenu
de
l'intention
de
la
commune
de
libérer
le
site
d'entrée
de
la
station
de
tous
panneaux
publicitaires
privés
et
en
considération
des
moyens
modernes
de
promotion
et
de
publicité
de
telles
opérations
immobilières,
il sera
demandé
à tous
les
acteurs
de
démonter
ces
panneaux.
Ils
ne
pourront
être
ré-installés
que
sur
des
propriétés
leur
appartenant
et
au
droit
de
leurs
chantiers.
PREND
CONNAISSANCE
de
toutes
informations
concernant
l'organisation
du
service
de
la
cantine
scolaire
à
la
rentrée
et
plus
particulièrement
les
modalités,
en
cours
de
négociation
actuellement
entre
diverses
communes
intéressées
et
le
collège
de
BOZEL
pour
la
confection
et
la
fourniture
des
repas
par
ce
dernier.
Compte
tenu
des
délais,
les
repas
de
la
rentrée
continueront
jusqu’à
éventuelle
résiliation,
à
être
préparés
par
le
prestataire
précédent
(NEWREST).
Le
Maire
indique
également
au
Conseil
qu'il
conviendra
vraisemblablement
et
compte
tenu
des
effectifs
scolaires,
de
prévoir
deux
services
(petits
et
grands)
dans
l’organisation
des
repas
et,
par
conséquent,
d'adapter
les
effectifs
du
personnel
à
cette
contrainte.
DECIDE
finalement
de
ne
pas
facturer
les
heures
de
gardes
exercées
par
des
personnels
municipaux
durant
les
repas
pris
par
les
enfants
à
la
cantine
scolaire
mais
fournis
par
leurs
parents
(période
du
11
Mai
-déconfinement
partiel
- jusqu’au
21
Juin)
AUTORISE
1/-compte
tenu
de
l’exigüité
de
l'établissement
(normes
sanitaires
COVID-19)
et
uniquement
pour
le
temps
de
la
saison
d'été
2020,
le
Conseil
autorise
le
restaurant
«
LE
COSY
»
à
étendre
sa
terrasse
pour
disposer
de
quelques
tables
extérieures
supplémentaires,
sans
préjudices
toutefois
pour
les
activités
d'animation
proposée
par
l'Office
de
Tourisme
sur
la
Place
dite
du
Centre.
2/-e
maire
à
régulariser
—
l'accord
de
principe
ayant
déjà
été
acquis
auprès
du
précédent
Conseil
Municipal
- avec
l'établissement
«
LA
PETITE
FRINGALE
»
et
strictement
dans
les
mêmes
conditions
que
les
deux
autres
établissements
présents
sur
la
place
du
Centre,
une
convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
l'installation
d'une
3È"€
terrasse
ouverte
à
la
clientèle
de
ces
commerces. Le
Maire
rappelle
qu'il
entend
procéder
dès
que
possible
et
avec
l'assistance
d’un
expert
géomètre,
à
la
détermination
de
chaque
surface
exacte
occupée
par
chacune
de
ces
terrasses
ainsi
d'éviter
tant
que
possible
toute
contestation
et
permettre
à
la
commune
de
recouvrer
les
redevances
correspondantes
aux
surfaces
réellement
occupées.
VALIDE
le
changement
constaté
dans
la
personne
du
ou
des
dirigeants
de
la
SARL
«Les
Borseliers
»
(restaurant
d'altitude),
en
la
personne
de
son
gérant
M.
Nicolas
PERIER-LECLERQ
;
SARL
sur
laquelle
est
assise
un
bail
commercial
de
type
3-6-9.
Le
Conseil
INVITE
M.
le
Maire
à
préparer
un
avenant
dans
ce
sens
et
qui
constituera
l'annexe
N°1
du
bail
précédemment
signé
par
MM
Yves
et
Huguette
DUNAND. DECIDE
du
principe
de
percevoir
désormais
un
loyer
pour
l'occupation
de
divers
appartements
communaux
destinés
aux
personnels
saisonniers.
Le
montant
de
ces
loyers,
inférieurs
aux
prix
du
marché,
seront
de
l'ordre
(valeur
mensuelle)
de
180
€
pour
des
logements
de
moins
de
20/25
M2
et
260
€
pour
ceux
d'une
dimension
supérieure
(sauf
cas
particuliers
/
logement
d'un
médecin
par
exemple). Le
maire
précise
toutefois
que
cette
politique
de
logements
à
tarifs
modérés
sera
définitivement
actée,
en
tout
état
de
cause
avant
la
saison
d'hiver
2020/2021
et
une
fois
vérifiée
divers
points
à
caractères
juridiques,
sociaux
et
fiscaux
: accès
aux
A.P.L,
caution,
URSSAF...
Chaque
location
donnera
lieu
à
l'établissement
d’un
contrat
de
location
en
bonne
et
due
forme.
AUTORISE
1/-
M.
le
Maire,
suite
à
la
demande
de
résiliation
pour
convenances
personnelles
de
la
précédente
occupation
d’un
bâtiment
public
avec
exploitation
économique
de
la
buvette-snack
de
la
piscine
par
Mme
Irène
LAYDERNIER
et
à
signer
avec
Mme
PALAYER
Olivia
une
nouvelle
convention
d'une
validité
de
1
an
et
moyennant
une
redevance,
compte
tenu
des
circonstances
(mise
en
service
estivale
tardive
de
la
piscine,
chantier
immobilier
à
proximité,
conditions
sanitaires
encore
incertaines)
de
500
€ jusqu'à
la fin
de
l’été
2020.
Le
Maire
précise
néanmoins
que,
conformément
à
la
réglementation
en
la
matière,
et
plus
particulièrement
eu
égard
aux
règles
de
mises
en
concurrence,
la
recherche
d’un
nouvel
exploitant
de
cet
établissement
a
fait
l’objet
d’une
publicité
adaptée
et
que
Mme
PALAYER
Olivia
est
la
seule
a
avoir
candidaté
et formulé
une
offre.
21-
à
prendre,
comme
chaque
année,
une
décision
modificative
aux
budgets
afin
de
permettre
de
passer
l'ensemble
des
écritures
d'ordres
et
amortissements
s’équilibrant
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
et
dont
les
montants
ont
été
communiqués
par
les
services
de
la
perception.
CHARGE
M.
le
Maire
de
régulariser
et
mettre
à jour
la
Convention
avec
l'association
«
Halte
Garderie
Les
Cabris
»,
afin
de
permettre
le
recouvrement
au
profit
de
la
Commune,
du
produit
financier
de
cette
activité.
M.
le
Maire
et
M.
Olivier
SACHE,
adjoint
assureront
la
représentation
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
cette
association.
PREND
CONNAISSANCE
de
l'avis
favorable
donné
à
l'unanimité
par
le
Comité
Technique
Paritaire
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
73,
s'agissant
de
la
mise
à jour
du
système
d’astreinte
(été-hiver)
imposé
à
certains
personnels
de
la
commune
pour
garantir
la
continuité
du
service
public
(déneigement...)
ou
la
sécurité
d'équipements
comme
la
piscine
ou
la
zone
nordique.
M.
Le
Maire
indique
—
le
Conseil
Municipal
étant
d'accord
-
qu'il
prendra
une
délibération
pour
la
reconduite
et
la mise
à jour
de
e système
d’astreintes.
B)-
URBANISME
&
AFFAIRES
FONCIERES
:
Le
Conseil
Municipal,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
si
nécessaire
et
dans
le
cadre
du
projet
«
TerreSens
»
de
création
d'un
ensemble
immobilier
à
usage
hôtelier,
à
un
survol
du
domaine
ou
de
la
voirie
publique
par
la
toiture
et
balcons
dès
lors
que
celui-ci
ne
constitue
pas
une
gêne
pour
la
circulation
des
véhicules,
plus
particulièrement
ceux
d’un
gabarit
important
: poids
lourds,
engins
de
déneigement,
collecte
des
Ordures
Ménagères. EMET
un
avis
favorable
:
1/-pour
la
signature
par
la
Commune,
représentée
par
le
Maire,
d'une
Convention
à
passer,
dans
le
cadre
du
Plan
«France
Très
Haut
Débit
»
(Département
73
et
Etat)
pour
la
mise
à
disposition
de
parcelles
communales
sur
lesquelles
seront
installées
(principalement
sous
forme
de
coffrets)
des
équipements
de
communications
électroniques
(fibre
optique).
2/-pour
la
signature
avec
l’université
Grenoble-Alpes,
d'une
convention
relative
à
l’implantation
d’une
station
de
mesures
scientifiques
liées
à
la
sismologie
(parcelle
communale
C
n°
1523,
sise
en
site
isolé
: secteur
du
Tougnoz).
C/-
TRAVAUX
&
PROJETS
:
Le
Conseil
Municipal,
PREND
CONNAISSANCE
de
la
nécessité
de
diligenter
la
reprise
du
réseau,
sous
dimensionné,
permettant
de
récupérer
les
eaux
pluviales
en
provenance
de
Villard
Dessus
et
qui
ruissellent
en
cas
d'orage,
susceptible
de
provoquer
des
dégâts
chez
divers
riverains.
DECIDE
de
mettre
en
place,
avec
le
concours
de
la
Fondation
du
Patrimoine,
une
campagne
de
mobilisation
du
mécénat
populaire
(particuliers
et
entreprises)
afin
de
recueillir
le
plus
de
fonds
privés
- en
plus
d'éventuelle
subventions
du
Département
et
de
l'autofinancement
de
la
commune
-
pour
compléter
le
montage
financier
des
opérations
suivantes
:
-2ème
franche
de
la
réfection
de
la
toiture,
restauration
et
mise
en
valeur
du
clocher
de
l’église
ST
SIGISMOND -Monument
funéraire
de
CHAMPAGNY
LE
HAUT,
d'une
valeur
patrimoniale
certaine
mais
désaffecté
et
à
restaurer
et
qui
pourrait
être
utilisé
en
qualité
de
colombarium.
VALIDÉE
un
avenant
de
travaux
supplémentaire
de
3.500
€,
s'agissant
des
travaux
en
cours
de
finition
du
logement
de
berger
dit
de
l’'Alpage
de
la
Rossa.
D/-QUESTIONS
DIVERSES
Le
Conseil
Municipal,
ENTEND,
de
chaque
vice-président
de
Commission,
la
synthèse
des
premières
réunions
qui
ont
eu
lieu
depuis
l'installation
du
Conseil
; réunions
destinées
à
déterminer
les
principales
lignes
directrices
à
étudier
avant
la
phase
opérationnelle,
à
savoir
notamment :
Commission
Cadre
de
Vie
Environnement
:
-jardins
partagés
: emplacement,
aménagement,
conditions
d'accès,
statut
juridique
(association
?)
-rationalisation
du
stockage
des
bois
de
chauffage
: possibilité
d'utilisation
des
anciens
chalets
bois
poubelles
?
-mise
en
valeur
du
parc
des
bassins
dans
les
villages
-épineuse
question
de
l'utilisation
et
de
la
ré-organisation
de
la
zone
de
stockage
de
matériels
professionnels
de
Plan
Rouland
où
de
nombreux
abus
sont
constatés,
y
compris
susceptibles
d'entrainer
des
pollution
inadmissibles
(le
Maire
précise
à
cet
effet
que
les
services
de
l'Etat
-DREAL
ou
Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement
—
seront
attentifs
à
cette
question).
Une
fois
le
site
évacué
et
remis
en
état,
les
utilisateurs
devront
obligatoirement
se soumettre
aux
règles
d’une
nouvelle
Convention
en
cours
d'élaboration
qui,
outre
un
contrôle
rigoureux,
instituera
une
redevance
à
régler
à
la
commune.
Commission
Agriculture
:
-affouage
2020
et
2021,
politique
sylvicole
de
la
Commune
en
partenariat
avec
l'ONF
compte
tenu
de
limportance
de
la
forêt
soumise
(coupes
diverses
à
prévoir,
régénération
de
la
forêt,
lutte
contre
les
maladies
et
en
particulier
le
«
bostryche
typographus
»
etc...).
-mobilisation
des
bois
par
coupes
à
câbles
sur
le
secteur
dit
du
Plan
du
Seil
-Le
Conseil
propose
également
de
retenir,
pour
la
durée
du
mandat
les
personnes
suivantes
en
qualité
de
«
garants
des
coupes
affouagères
» :
MM
Hervé
SOUVY,
Olivier
SACHE
&
Corentin
GROS. Commission
Sports
et
Loisirs
:
-mise
en
place
d'un
«
E-spot
»
(parcours
ludique
de
vélo
à
Champagny
le
Haut),
installation
provisoire
du
«
Skate-Park
»
sur
le
parking
de
la
télécabine
(Front
de
Neige),
état
des
lieux
des
équipements
d'été
: ouverture
normalisée
de
la
piscine-spa,
camping
.
en
intégrant
les
mesures
de
distanciation
sociale
dues
à
la
situation
sanitaire
«
COVID-19
»,
ENTEND
1/-le
jugement
en
première
instance
du
Tribunal
Judiciaire
dans
l'affaire
de
droit
commun
(«coups
et
blessures
»)
opposant
notamment
M.
le
Maire,
M.
Benoît
SOUVY
à
Guy
PETIT
DEMANGE
qui
exploite
sans
autorisation
une
activité
commerciale
sur
le
site
nordique.
Le
Maire
indique
que
ce
dernier
a
été
condamné,
outre
des
peines
assorties
du
sursis,
et
conformément
à
l’article
475
du
Code
de
Procédure
Pénale,
à
des
dommages-intérêts.
Toutefois,
le
maire
indique
que
l'intéressé
a
interjeté
en
appel.
21-le
compte
rendu
de
la
réunion
de
tirage
au
sort
des
jury
d'assises,
une
électrice
de
CHAMPAGNY
figurant
—
pour
l’année
judiciaire
à
venir
de
la
Cour
d'Assise
de
CHAMBERY
(affaires
criminelles
sauf
terrorisme)
—
sur
la
liste
des
jurés.
FAIT
À
CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
le
17
juillet 2020
Le
Maire,
René
RUFFIER
LANCHE