Compte-Rendu - CM CR 2020 12 17

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM du 17 12 2020

Compte-Rendu - CM 2020 12 17 CR

Compte-Rendu - CR CM 02 06 2020

Compte-Rendu - CM CR 2020 10 21

Compte-Rendu - CM CR 15 07 2020

Conseil Municipal - CM 17 12 2020

Compte-Rendu - CR CM du 17 12 2020

Compte-Rendu - CM CR 20 08 2020

Compte-Rendu - 12 cr cm du 17 décembre 2020

Compte-Rendu - CR CM 10 decembre 2020

Compte-Rendu - CM CR 2020 12 17 Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Champagny-en-Vanoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 2020 12 17)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DE CHAMPAGNY EN VANOISE

* * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *

Séance du 17 Décembre 2020

Présents : René RUFFIER LANCHE, Denis TATOUD, Olivier SACHE, Florian SOUVY, Corentin GROS, Marie MILLOT, Tony BUTHOD GARCON, Robert LEVY, Nicolas RUFFIER MONET, Olivier CHENU, Xavier BRONNER, Emmanuel MAEGEY, Vincent RUFFIER DES AIMES, Gérard RUFFIER LANCHE.

Absent excusé : néant

Secrétaire : Olivier SACHE

Le maire ouvre la séance,

A)-AFFAIRES ADMINISTRATIVES et FINANCIERES:

Le Conseil Municipal,

VOTE, une décision modificative (D.M) n° 4 au Budget Général M.14, qui annule et remplace la Décision n° 2 afin d’ajuster au plus près les prévisions des dépenses et les recettes, tant en section de fonctionnement qu’en section d’investissement par rapport aux écritures effectivement constatées et pour satisfaire aux observations du contrôle de légalité, s’agissant notamment des montants à inscrire en recettes au titre du FCTVA et de la Dotation Globale des Communes, ainsi que le produit du don effectué à la Commune par M. le Maire (80.000 € ).

De même, le Conseil INSCRIT dans cette D.M N°4, en recette de Fonctionnement, la somme de 117.000 € (1er acompte) accordée par l’Etat à la commune au titre de la « Garantie de Recettes » prévue par l’article 21 de la 3ème Loi de Finances Rectificative pour 2020.

RENOUVELLE, comme chaque fin d’année et conformément à l’article 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’autorisation au Maire d’effectuer en début d’exercice budgétaire 2021 et jusqu’au vote du B.P 2021, divers mandatements d’investissement (compte 21 & 23), afin d’éviter autant que possible les ruptures de paiements au profit des fournisseurs et dans la limite de 25 % des crédits précédemment ouverts en 2020.

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter :

-du Crédit Agricole des Savoie, un emprunt de 50.000 € sur une durée de 5 ans (correspondant à la période d’amortissement) pour compléter le financement d’un nouvel engin de déneigement (renouvellement normal du parc communal),

-de la Caisse d’Epargne des Alpes, un emprunt de 150.000 € destiné à solder l’emprunt qui avait été souscrit pour le financement des travaux de la Zone Artisanale de L’Epenay, dont la compétence a ensuite été transférée à la Communauté de Commune Val Vanoise.2

Le Maire précise que la Commune a déjà procédé récemment au remboursement de l’autre moitié de cet emprunt, soit 150.000 € sur un total de 300.000 €.

-à procéder au remboursement d’une somme de 867,95 € au profit de Mme GRIFFON Fanny, gérante du restaurant communal « Le Canada », laquelle a avancé l’achat de diverses fournitures (clôture, luminaires…) nécessaires au bon fonctionnement de cet établissement (saison d’été 2020).

-A diligenter, au cours du 1er trimestre 2021, les procédures de renouvellement de la D.S.P pour l’exploitation du Refuge Communal de la Glière pour une nouvelle période de 6 années ainsi qu’une autorisation d’occupation d’un bâtiment public pour usage économique, s’agissant de la buvette de la piscine (3 ans).

FIXE, sur proposition du Maire et dans un souci de cohérence et d’égalité, un tarif unique de 100 € au M2 (hauteur supérieure à 1,80 m et 50 € en deçà) pour divers loyers et redevances pour occupation du domaine public, s’agissant notamment de la mise à disposition de locaux de stockage au profit des établissements « Code Bar », « Les Borseliers », « Le Roc des Blanchets » et « Le Cosy ».

PREND CONNAISSANCE de l’attribution par le Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes (Commission Permanente du 16 Octobre 2020), d’une aide de 7.290 € accordée pour le remplacement de l’enneigeur utilisé pour l’entretien du domaine nordique de CHAMPAGNY LE HAUT.

EMET les avis favorables suivants :

-à titre précaire et révocable et uniquement pour la saison d’hiver 2020-2021 pour l’occupation des locaux du cabinet médical de la commune, actuellement vacant et sis dans le bâtiment de service de la gare de départ de la Télécabine, au profit de deux kiné-ostéopathes. Le Conseil proposera aux intéressés un loyer de 600 € net par mois,

-de principe, pour l’installation d’un élevage de caprins à la Chizerette (saison d’estive 2021, dans un premier temps), sous réserve néanmoins de la bonne conclusion avec les agriculteurs locaux, d’un accord pour résoudre les différentes questions abordées, notamment l’abandon du caractère non exclusif des droits de pâturage accordés par la commune sur ses communaux et le manque de surface fourragère mise à disposition. Les preneurs mettraient alors en place une infrastructure provisoire et légère, et pourraient alors – si le projet était relancé – candidater pour l’exploitation d’une ferme communale.

VALIDE le changement dans la personne des dirigeants de la société « La Rossa » (restaurant d’altitude dont les murs sont propriété de la commune), suite à la cession de l’intégralité des parts sociales composant le capital, par les consorts RUFFIER DES AIMES Hervé et Sandrine à M. Lionel BERTIN.

CHARGE Monsieur le Maire de renouveler, avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 73, les diverses conventions suivantes :

-Soutien et assistance du Centre de Gestion pour la constitution des dossiers de retraite des agents arrivant à l’issue de leur carrière,

-Avenant prévoyant la prolongation des contrats « assurance groupe » pour la couverture des risques statutaires (maternité, accidents du travail, arrêt maladie…des agents titulaires)3

CONSENT, pour la deuxième saison consécutive, et en raison des difficultés et du manque à gagner rencontrés par M. Jean-François CLARET, exploitant de l’alpage du Plan du Sel (évacuation par citerne des effluents de laiterie vers une station d’épuration), un soutien à son activité pastorale sous la forme d’une réduction de son loyer 2020 de 4.000 €.

Le Maire précise que ce soutien doit contribuer à maintenir le label « BEAUFORT AOP » de l’alpage et assurer l’avenir de la fabrication sur place.

RECONDUIT expressément, pour la 3ème et dernière saison (2020-2021) le marché à bon de commande passé avec l’entreprise « ABD Voyages » le 12 décembre 2018, afin d’assurer les prestations « navettes » inter-villages et à destination du site nordique. Toutefois, compte tenu de la situation sanitaire (fermeture des remontées mécaniques jusqu’à nouvel ordre) seule sera assurée la desserte de CHAMPAGNY LE HAUT.

B)- URBANISME & AFFAIRES FONCIERES :

Le Conseil Municipal,

DECIDE

1/- d’autoriser M. le Maire à diligenter la désaffectation, le déclassement du Domaine Public puis son reclassement dans le domaine privé, d’un ténement immobilier dont la vente est nécessaire à la réalisation du projet immobilier « TERRESENS » (Les Hauts du Crey). Le Maire rappelle que l’ensemble des frais afférents à cette opération, y compris le document d’arpentage à intervenir, restent à la charge de l’acquéreur.

2/- de corriger une erreur datant de la mise en place du Plan de Prévention des Risques Naturels ; ledit plan instruit à l’époque par le service « RTM / ONF », pour le rétablissement en zone « UA » de deux parcelles privées. Ces parcelles, du fait de la procédure, ont été inscrites à tort et en tout ou partie, en zone « U » non constructibles. Le Maire précise qu’outre la régularisation du PPRN, il y aura lieu de mener à bien conjointement une révision simplifiée du P.L.U.

3/- de retenir, après mise en concurrence de 3 promoteurs déjà présents à CHAMPAGNY, la société « MGM » pour réaliser un ensemble immobilier au Centre station, sur une partie des parcelles communales cadastrées AC 168 & 222, sises juste en aval de la Mairie, soit 1.000 M2 de surface de plancher et moyennant une participation mieux disante à verser à la commune de 1.200.000 €. Cette construction n’aura pas d’incidence sur l’aire de retournement des bus. Le Maire précise que l’apport de « M.G.M » servira, pour toute ou partie, au financement du projet « escalator de liaison « Centre / Front de Neige ».

DECIDE de poursuivre toutes les réflexions et recherche de faisabilité, afin d’accepter – ou non – la proposition des consorts THERISOT pour la vente par ces derniers à la commune d’une maison patrimoniale caractéristique sise à la CHIZERETTE (succession Agathe THERIZOT) ; maison à remettre en valeur sous une forme à déterminer et pour un coût raisonnable.

CREE, comme précédemment pour le lotissement du Trembley, une Commission Municipale « AD HOC » en charge, après détermination puis validation lors d’une prochaine réunion de l’assemblée délibérative, de fixer les critères d’attribution des lots constructibles du lotissement dit « Les Maillets ».4

Le Maire rappelle que la totalité des terrains nécessaires ont été acquis à l’amiable et que la phase opérationnelle d’aménagement des travaux – après établissement d’un D.C.E (dossier de consultation des entreprises) par le Maître d’œuvre, devrait être engagée à partir du printemps de 2021. Cette commission sera composée de :

M. Le Maire, MM. Denis TATOUD, Olivier SACHE, Vincent RUFFIER DES AIMES, Marie MILLOT, Nicolas RUFFIER MONET, Florian SOUVY, Robert LEVY.

Le Conseil entend également relancer une communication adaptée et une mise à jour afin de recenser (valeur décembre 2020) les candidats à un lot à bâtir (habitation principale).

EVOQUE, dans le cadre d’un projet de réalisation – à moyen terme – d’une mini-centrale électrique sur le Doron de CHAMPAGNY LE HAUT, la possibilité de relancer le projet d’aménagement d’un cheminement panoramique entre le Torchet et l’hélistation (à homologuer) dite de Plan-Rouland. Le Maire précise que l’aménagement de ce sentier nécessitera une enquête publique et l’acquisition des terrains nécessaires.

C/- TRAVAUX & PROJETS :

Le Conseil Municipal,

PREND ACTE des opportunités offertes par le « Plan de Relance » qui sera mis en place dès le début de l’année 2021 par la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour effectuer des travaux de rénovations énergétiques sur des bâtiments publics. Le Maire souligne que le bâtiment de la Mairie, en raison de son âge (1979) et de son mode de chauffage obsolète serait éligible aux aides de la Région et qu’il conviendrait dès à présent de constituer un dossier complet : études thermiques, utilisation d’énergies renouvelable, maîtrise d’œuvre etc…pour prendre rang.

Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y aurait également lieu d’effectuer une recherche de complément de financement, sur tous fonds disponibles (Etat, Département, Région) dans le cadre de la desserte du Front de Neige depuis la Place du Centre, grâce à un engin de type « escalator » ou autre solution. Le Conseil Municipal autorise également le Maire à diligenter la recherche d’un Maître d’œuvre.

Il évoque également la programmation 2021 des travaux de création d’un réservoir d’eau potable du Laisonnay, ainsi que les travaux d’installation d’une antenne relais destinée à permettre la desserte téléphonique de toute la vallée de CHAMPAGNY LE HAUT (FREE MOBILE).

ENTEND le compte rendu de la réunion de présentation d’un projet de rénovation et de mise à niveau du Refuge de Plaisance, propriété du Parc National de la Vanoise, mais sis sur un terrain communal. En tout état de cause, la commune n’entend pas acheter ce bien. A l’occasion de ce chantier, se posera également la question de l’amélioration de l’accès à ce refuge pour le public.

VALIDE la décision de la Commission Permanente d’Appel d’Offre qui s’est réunie le 13 novembre 2020 et qui, en présence du Maître d’œuvre (O.N.F) a retenu la proposition de l’entreprise SAS BOCH & Frères (moins-disante et après analyse de l’offre) pour assurer, moyennant un coût H.T de 155.990,80 €, la création d’une desserte forestière en forêt communale du SEIL.

SE FELICITE de l’accord finalement accordé par Mme la Présidente du Parc National de la Vanoise (Décision Nominative N° 20206797 en date du 1er décembre 2020) portant autorisation d’effectuer les travaux de reprofilage du virage dit de la Servante, en cœur de Parc et sur la piste d’accès à l’alpage du Plan du Sel. Le Maire précise qu’une fois ces travaux effectués, l’accès de véhicules d’entretien ou de ravitaillement de l’alpage ou du refuge communal de la Glière s’en trouvera5

considérablement amélioré et sécurisé. Le Maire sollicite également du Conseil l’autorisation de demander, notamment auprès de la Sté d’Economie Alpestre, les aides les plus importantes possibles pour compléter le financement de cette opération (estimation : 17.000 € H.T).

Le Maire, s’agissant du bon fonctionnement et de l’assainissement (effluents de laiterie) de l’Alpage du Plan du Sel INFORME également le Conseil de l’avis favorable de la Direction du Parc pour autoriser sur le site l’élevage d’environ 60 porcs, grands amateurs de lactosérum.

D/-QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal,

PREND CONNAISSANCE

1/-de l’état d’avancement du projet de « jardins partagés » : à ce jour, 08 familles ou particuliers se sont montrés intéressés par la mise à disposition de ces parcelles à cultiver. La bonne réalisation de ce projet nécessite maintenant la création d’une association afin de régler, au travers d’un règlement intérieur, les détails du bon fonctionnement de ces jardins. Pour sa part, la commune fera son affaire, dès le prochain printemps, de l’apport en terre végétale et de l’alimentation en eau de ce site.

2/-constate avec amertume la fermeture, par décision gouvernementale, des remontées mécaniques (ski alpin) tant que la situation sanitaire ne s’améliorera pas. Pour sa part, le rapporteur de la Commission des Sports, présente le détail du fonctionnement, à compter du 19 décembre, du site de CHAMPAGNY LE HAUT ; les activités nordiques (ski de fond, escalade sur glace, « ski-joering, etc…) restant autorisées sous réserve du respect des gestes barrières et du contrôle du nombre des usagers.

INVITE les derniers promoteurs, comme demandé précédemment à chacun par courier, à démonter leurs panneaux publicitaires de l’entrée du village pour n’y laisser que les informations d’intérêt général.

Malgré la situation sanitaire « COVID 19 » et de ce fait, le caractère extrêmement anxiogène de la période, le Conseil Municipal souhaite à toutes et à tous de bonnes fêtes de fin d’année . Il formule le vœu que l’année 2021 soit meilleure que celle qui s’achève dans la morosité.

PRENEZ SOIN DE VOUS – RESPECTONS LES GESTES BARRIERES

FAIT A CHAMPAGNY EN VANOISE, le 21 décembre 202020

Le Maire,

René RUFFIER LANCHE6

TABLEAU DES COMMISSIONS ET REPRESENTATIONS

-Séance du Conseil en date du 02 Juin 2020 -

Commission Permanente d’Appel d’Offre Florian SOUVY, Gérard RUFFIER LANCHE, Olivier SACHE : titulaires

Robert LEVY, Olivier CHENU, Nicolas RUFFIER MONET :

suppléants

Commission de l’Urbanisme et des Travaux Florian SOUVY, Vincent RUFFIER DES AIMES, Gérard7

RUFFIER LANCHE, Corentin GROS, Xavier BRONNER,

Olivier SACHE, Olivier CHENU

Commission Administration et Finances Denis TATOUD, Corentin GROS, Nicolas RUFFIER MONET, Marie MILLOT, Robert LEVY

Commission Stationnement, Circulation & Transports

(navettes)

Robert LEVY, Gérard RUFFIER LANCHE, Florian SOUVY,

Xavier BRONNER

Commission Sports, Loisirs, Culture et Animation Denis TATOUD, Marie MILLOT, Corentin GROS, Xavier BRONNER, Nicolas RUFFIER MONET, Emmanuel

MAEGEY, Vincent RUFFIER DES AIMES, Tony BUTHOD-

GARCON

Commission Cadre de Vie et Environnement Vincent RUFFIER DES AIMES, Olivier SACHE, Marie MILLOT, Florian SOUVY, Tony BUTHOD, Emmanuel

MAEGEY

Commission Sentiers & Agriculture Corentin GROS, Gérard RUFFIER LANCHE, Nicolas RUFFIER MONET, Marie MILLOT, Emmanuel MAEGEY,

Xavier BRONNER, Olivier CHENU

Commission Communication Tony BUTHOD-GARCON, Vincent RUFFIER DES AIMES, Olivier SACHE

Commission Sécurité Denis TATOUD, Corentin GROS, Olivier SACHE Représentants de la Commune à l’A.P.T.V René RUFFIER LANCHE, Denis TATOUD Représentants de la Commune à « Nordic France » Nicolas RUFFIER MONET : Titulaire Xavier BRONNER : Suppléant

Représentants au Conseil d’Ecole Marie MILLOT, Vincent RUFFIER DES AIMES Conseiller Délégué « DEFENSE NATIONALE » Gérard RUFFIER LANCHE Comité Consultatif De La Réserve Naturelle de Tignes René RUFFIER LANCHE : Titulaire Florian SOUVY : Suppléant

Officier de Police Judiciaire & Officier d’Etat Civil pour

CHAMPAGNY LE HAUT

Gérard RUFFIER LANCHE

Représentant de la Commune au C.A de la Société

d’Aménagement de la Savoie

René RUFFIER LANCHE : Titulaire

Florian SOUVY : Suppléant

Conseillers Communautaires Communauté de

Communes VAL VANOISE (pour mémoire)

René RUFFIER LANCHE, Florian SOUVY

Représentants de la Commune au Syndicat

Intercommunale d’Assainissement de la Vanoise

(S.I.A.V)

René RUFFIER LANCHE & Vincent RUFFIER DES

AIMES : Titulaires

Olivier SACHE & Florian SOUVY : Suppléants

Représentants de la Commune au Syndicat

Intercommunal de la Grande Plagne

René RUFFIER LANCHE, Denis TATOUD & Nicolas

RUFFIER MONET : Titulaires

Robert LEVY : suppléant

Représentants de la Commune à l’Office Tourisme de

la Grande Plagne (désignés par l’OTGP sur proposition de la

Commune)

Tony BUTHOD-GARCON

Denis TATOUD

Dominique VIALIS (membre extérieur)

Représentants de la Commune à l’Office de Tourisme

(Site de CHAMPAGNY)

Robert LEVY, Denis TATOUD et Corentin GROS

N.B : la présente liste n’est pas exhaustive et une ou

plusieurs commissions peuvent être créées en cours de

mandat selon les besoins ou les affaires à administrer8