Ordre du Jour - ODJ

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Ordre du Jour - ODJ Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Bias. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques, O R D R E D U J O U R

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Conseil Municipal du

Mercredi 16 décembre 2020

Délibération n° 67 : Renouvellement du contrat assurance CNP pour

les agents Mairie,

P 1 à 2

Délibération n° 68 : Renouvellement du contrat assurance CNP pour

les agents du Camping,

P 3 à 4

Délibération n° 69 : Création d’un contrat emploi permanent (maxi 3

ans),

P 5 à 6

Délibération n° 70 : Délibération autorisant Madame le Maire à

ester en justice,

P 7 à 8

Délibération n° 71 : Convention avec la SASU JFG CONSULTING pour

assistance à maîtrise d'ouvrage pour les réseaux

de télécommunication,

P 9 à 16

Délibération n° 72 : Restaurant "Le Biasero" – Avenant sur le

montant du loyer pour la saison 2020,

P 17 à 19

Délibération n° 73 : Convention d'occupation domaniale pour la

gestion saisonnière de la supérette du camping,

P 20 à 29

Délibération n° 74 : Réduction du montant du loyer du Camping

pour l'année 2020,

P 30

Délibération n° 75 : Adoption de la Décision Modificative n° 1 -

Budget camping

P 31 à 32

Questions diverses