Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ+13.12.22
Ordre du Jour - ODJ+20.01.22
Déliberation - Délib+67
Déliberation - 02 2022 Contrat+CNP+pour+agents+IRCANTEC+commune
Déliberation - 75 2022 Délib+assurance+statutaire+groupama+commun
Compte-Rendu - CR+16+décembre
Conseil Municipal - Délib+68
Ordre du Jour - ODJ+29.09.22
Ordre du Jour - ODJ+20.10.23
Ordre du Jour - ODJ+27.06.22
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
O R D R E D U J O U R
- - - - -
Conseil Municipal du
Mercredi 16 décembre 2020
Délibération n° 67 : Renouvellement du contrat assurance CNP pour
les agents Mairie,
P 1 à 2
Délibération n° 68 : Renouvellement du contrat assurance CNP pour
les agents du Camping,
P 3 à 4
Délibération n° 69 : Création d’un contrat emploi permanent (maxi 3
ans),
P 5 à 6
Délibération n° 70 : Délibération autorisant Madame le Maire à
ester en justice,
P 7 à 8
Délibération n° 71 : Convention avec la SASU JFG CONSULTING pour
assistance à maîtrise d'ouvrage pour les réseaux
de télécommunication,
P 9 à 16
Délibération n° 72 : Restaurant "Le Biasero" – Avenant sur le
montant du loyer pour la saison 2020,
P 17 à 19
Délibération n° 73 : Convention d'occupation domaniale pour la
gestion saisonnière de la supérette du camping,
P 20 à 29
Délibération n° 74 : Réduction du montant du loyer du Camping
pour l'année 2020,
P 30
Délibération n° 75 : Adoption de la Décision Modificative n° 1 -
Budget camping
P 31 à 32
Questions diverses