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Procès Verbal - PV CM 2026 01 19
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 01 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Procès-Verbal du Conseil municipal du 19 janvier 2026
Début de séance : 20h30
PRESENTS : BRUN Christophe, CALMELS Anne, FABRE Cédric, GARAMPON Olivier, SAUVEPLANE Pierre, SENTY Michel, VERLAGUET Mathieu
ABSENTS EXCUSES : LAYRAL Emmanuel, RODIER Jean-Jacques,
PROCURATION : LA YRAL Emmanuel a donné procuration à FABRE Cédric
Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 décembre 2025
Compte rendu des décisions du maire
Création de poste pour accroissement temporaire d'activité ;
Tarifs de location des salles communales ;
Questions diverses
Délibérations et décisions du conseil municipal :
Désignation d'un secrétaire de séance : FABRE Cédric a été désigné à huit voix pour afin de remplir cette fonction.
Approbation du PV du CM du 12 décembre 2025 : Après lecture du PV par Madame Calmels, le Conseil Municipal l'a adopté à huit voix pour.
CR des décisions du maire : Aucune
Création du poste pour accroissement temporaire d'activité jusqu'à fin mars 2026: pour accompagner le retour de la secrétaire de mairie après son congé maternité afin de pallier au manque de remplacement durant les 4 derniers mois. La personne recrutée aura en charge la gestion quotidienne du secrétariat de mairie, l'archivage des documents et viendra également en appui aux missions de la secrétaire de mairie en poste. Délibération adoptée à huit voix pour.
Tarifs de location des salles communales : le conseil municipal a décidé de réviser les tarifs de mise à disposition des salles communales. Il a décidé à huit voix pour :
1/2 Procès-Verbal du Conseil municipal du 19 janvier 2026
ÉOCATIONDE SADLES COMMUNALES:
artodtréhaiiantaennnunr,
À l étPer les extérioures- DCM du 19 janvier 2026
Duier
Caution Du Ler mai novembre
au 31 octobre au 30 avril
Mise à disposition du Comité des fêtes
Foyer avec cuisine 200€ uniquement et sauf impératif de
Service public (rentrée scolaire)
80 € par jour 40 € par jour
7 Salle Renaissance 200€ de 10h à 10h de 10h à 10h
Contenu in 40€/ ine pour Les expositions
En 150 € pour Z jours
rZjou La Grange aux Marnes 700€ POULE UE
60 € /jour 80 € par jour de
de 10hà 10h 10h à 10h
30 € pour 2 jours | 50 € pour 2 jours
Saint-Paul des Fonts| Salle communale (ancienne école) 200€ 20 €parjourde | 30 € par jour de
10h à 10h 1Uh à 10h
Les salles communales sont mises à disposition gratuitement pour les associations communales sous réserve du dépôt du
chèque de caution et d'une attestation de responsabilité civile
1 Table 2€
6 chaises 2€
Caution prétde matériel 300 €
Le matériel communal est mis à disposition gratuitement pour les associations communales sous réserve du dépôt du
chèque de caution et d'une attestation de responsabilité civile
- Questions diverses : Néant.
Fin de séance : 22h00
Le Maire Le secrétaire de séance
CALMELS Anne FABRE Cédric