Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 2025 03 03 008 Delegations de signature depuis la
Séance - 2025 03 03 008 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 09 12 072 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 09 12 072 Delegations de signature depuis la
Séance - 2024 03 06 034 Delegations de signature depuis la
Séance - 2024 18 03 005 Delegations de signature depuis la
Séance - 2026 26 01 001 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2026 21 04 036 Delegations de signature depuis la
Séance - 2025 20 01 001 Delegations de signature depuis la
Séance - 2025 13 06 041 Delegations de signature depuis la
Séance - 2026 02 03 008 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Séance - 2026 02 03 008 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Démocratie,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le Maire
certifie
que
la
convocation
a
été
faite
le
25/02/2026
et
que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
Envoyé
en
préfecture
le 05/03/2026
Publié
le
6
mars
2026
Reçu
en
préfecture
ie
06/03/2025
sut
Fublié
le
KKK
ID
: 025-212502587-20260302-2026002-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2026/008
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
02/03/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
: 17
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON,
SANDER,
LECLERC,
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
LORY,
DUMORTIER,
HOUSSIN,
PONS.
Procurations
de
vote
: 1
Madame
Brigitte
TANNIERES
donne
pouvoir
à
Madame
Geneviève
SIMON
BOUVRET
Absents
excusés
: 1
Damien
LAPOUGE
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
DELEGATIONS
DE
SIGNATURE
DEPUIS
LA
DERNIERE
SEANCE
DU
CONSEIL
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
l’acceptation
de
plusieurs
devis,
à savoir
:
CDEI
— Abattage
cépées
de
frênes
- abords
route
de
la Belle
Etoile
: 582,50
€ T.T.C.
CDETI
- Travaux
forestiers
aux
abords
des
entreprises
UND
et PIGUET
: 1
090,00
€ T.T.C.
GUILLEBERT
— Petit
outillage
: 422,64
€ TTC.
MENUISERIE
BERTIN
—3
tables
d'extérieur
avec
bancs
: 2
560,57
€
T.T.C.
CDEÏ
-
Entretien
sentier
chemin
de
la
Combe
: 577,00
€
T.T.C.
MBFC
— Transport
petit
kursaal
— Classes
CP
/ CP-CET
: 100,00
€ T.T.C.
BISONTINE
DE
PEINTURE
-Peinture
hall
entrée-salle
des
associations:
3
786,29
€ T.T.C.
PIGUET
— Remplacement
gouttière
gymnase
côté
bois
: 8 475,60
€ T.T.C.
TRINISPORTS
-— Poteaux
badminton
: 2
688,00
€
T.T.C. Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2026
Publié
le
6
mars
2026
Recu
en
préfecture
le 06/03/2026
Publié
le
ID
: 025-212502587-20260302-2026002-DE
-
PLOMBIER
DU
DOUBS
-Remplacement
cuvette
WC—
école
élémentaire
: 518,40
€ T.T.C.
-
DODANE
-—
Impression
dépliants
porteurs
obsèques
: 276,00
€ T.T.C.
Le
Conseil
Municipal
a pris
acte
de
ces
informations.
Fait
et
délibéré,
le 2
mars
2026
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.