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Ordre du Jour - 2023.07.12 ordre du jour
Compte-Rendu - ordre jour 29 04 2011
Compte-Rendu - Ordre jour 08 04 2013
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 12
Convocation - Ordre du jour et convocation conseil municipal 12
Convocation - Ordre du jour et convocation conseil municipal 12
Ordre du Jour - ordre du jour 12 09 2024 rectificatif
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Valbonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 12 09 2024 rectificatif)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
I- RESSOURCES
1- Décision modificative n° 2 – Budget Principal
II- AMENAGEMENT DURABLE
1. Rapport triennal 2021-2023 sur la consommation d’espaces
2. Vente des parcelles AS n° 150-151-152-154-157 - ZAC des Clausonnes – Société Béton Vicat
3. Acquisition parcelle cadastrée section AV n° 63 – Secteur Les Maures