Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5C5FC9AF E9EA 41EC B9CA 659FBAF0F412 2026 47 Subve
Convocation - 689022F3 27F6 4D68 BEA2 46AEC9DF3EAA 2024 09 Subve
Déliberation - 5EEF37D7 5A0A 43C7 B22E 53796AC84737 2024 43 Subve
Convocation - 2C742FFA 5071 4C41 A566 74CB87AC0F3F 2024 28 Attri
Déliberation - BDCF6710 EFCC 4A0F A53E 620B20A1CA8A 2024 50 Ecole
Convocation - 541DD7CC 590D 460C 8316 813DD69E374A 2024 15 Subve
Déliberation - 9AB1CA84 7D9C 4BBF A1D5 CC744B57F1FB 2025 13 Subve
Déliberation - 538772E2 0C87 41F9 A79F A199082EA7EA 2026 36 Repré
Déliberation - 31DEB4EC 4AC7 4BDB AF36 AB6017E891AB 2026 26 Corre
Déliberation - CBEC96E9 80FD 4802 97E2 B04A61937059 2026 35 Repré
Déliberation - 48 Subvention exceptionnelle JA
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argenvières.
Lien du pdf (Déliberation - 48 Subvention exceptionnelle JA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 02/06/2026
Reçu en préfecture le 02/06/2026
Publié le
ID :018-211800123-20260526-2026 48-DE
République Française
Département CHER
Commune d'ARGENVIERES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 Mai 2026
L'an 2026, le 26 Mai à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune d'ARGENVIERES s’est Nombre de membres
réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame MENARD
Afférents | Présents ALES Francine, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les au vote notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le u 9 10 19/05/2026. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 19/05/2026.
pute Présents : Mme MENARD Francine, Maire, M. CHANDAT David, Mme BROC Caroline, M.
A l'unanimité FOURMENTRAUX Yves, Mme VANDENBUSSCHE Julie, M. SALMON Benoit, Mme CHABIN
Pour : 10 Patricia, M. ASMANE Alain, Mme DESSAUNY Clémence
Contre : O0
Abstention : O Excusé(s) séance : Excusée ayant donné procuration : Mme VARD Laurence à Mme
MENARD Francine
Absent(s) : M. MOULINNEUF Michel
A été nommé secrétaire : M. FOURMENTRAUX Yves
2026_48 — Subvention exceptionnelle à l'association des Jeunes Agriculteurs pour les Rurales
Folie
Madame la Maire présente au conseil municipal la demande de subvention présentée par les Jeunes
Agriculteurs de Sancergues pour l’organisation des Rurales Folie à Jussy le Chaudrier le 19.09.2026.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal, à l'unanimité :
e DÉCIDE d'attribuer une subvention d’un montant de tris cent euros (300,00 €) à l'association JA
de Sancergues pour l’organisation des Rurales Folie.
e DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2026, chapitre 65 imputation
65748,
e AUTORISE Madame la Maire à procéder au versement de cette subvention.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 29 Mai 2026
La Maire Le Secrétaire de séance
Francine MENARD M. FOURMENTRAUX Yves A
( \ nan de | | un J ET JR NES \ 4 ns < D =
RSS CAE ne
or
Publicité des actes de la commune par publication papier le : 02/06/2026
Transmis au contrôle de légalité le : 02/06/2026