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Ordre du Jour - 1479842
Déliberation - 1820754
Arrêté - 1927766
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Grane.
Lien du pdf (Arrêté - 1927766)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE Grâne, le 18 mars 2025
Commune de GRANE
26400
&: 04 75 626121
Fax : 04 75 62 73 26
E-mail : mairie@grane.fr
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en maïirie :
Le Lundi 24 Mars 2025 à 19h30
Précédé d'une commission finances à 18h30
Ordre du Jour
1) Urbanisme :
- Avis sur le projet arrêté du PLUïi : modification.
- Proposition d'acquisition d’une parcelle boisée au lieu-dit « Les Sensouzes ».
2) Finances :
- Délibération sur les exonérations à appliquer dans le cadre du maintien de la commune en ZRR : zone revitalisation rurale.
- Modification des redevances de l'agence de l’eau sur les factures d’eau et d'assainissement : délibération de la commune.
- Modification de la délibération fixant la RODP électricité sur la commune : commune +2.000 habitants.
- Vote des subventions 2025 de fonctionnement aux associations.
3) Travaux :
- Consultation pour les travaux de voirie : autorisation donnée au Maire.
- Consultation pour les travaux pour les futurs services techniques : autorisation donnée au Maire.
4) Informations et questions diverses
- Circulation à 30 km/h dans le village : arrêté du maire, information.
- Formation et visite élus proposées par la CCVD.
- Conseil municipal du 31 mars.
Le Maire, -
Jean-Paul XATAR