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Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Trangé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 18 fevrier)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
1
PROCES VERBAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Mardi 18 février 2025
Date de convocation : 14 février 2025
Date d’affichage : 14 février 2025
Nombre de conseillers
Elus : 14
Présents : 10
Votants : 11 – 12 à partir de 20h05
L’an deux mil vingt-cinq, le mardi dix-huit février à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jacky MARCHAND, Maire.
Étaient présents : M. Marchand, M. Jouanny, Mme Brebion, Mme Fratter, M. Dutertre, M. Toreau, M. Laloue, M. Suire
Mme Duluard arrivée à 19h45, Mme Pasquet arrivée à 20h05
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Mme Blanchet donne pouvoir à M. Marchand
M. Lefranc donne pouvoir à M. Jouanny
M. Lehoux
Mme Roux
Secrétaire de séance : M. Jouanny
PV du conseil municipal du 07 janvier 2025 : Pas de remarques
ORDRE DU JOUR :
- Vestiaires : attribution des lots
- Terrain de foot : attribution des lots
- Honoraires Paysage concept
- Remboursement coût électricité panneau lumineux
VESTIAIRE DU TERRAIN DE FOOT
Attribution des lots
Après analyse des offres, négociations avec les entreprises et notations, le Maître d’œuvre à proposé à la commune une liste des entreprises les mieux disantes : 2
LOT DESIGNATION ARTISANS MONTANT
HT
TVA 20% MONTANT
TTC
1 GROS OEUVRE SARL ISCI 291 782.62 58 356.52 350 139.14 2 CHARPENTE
COUVERTURE BARDAGE
CCV 95 500.00 19 100.00 114 600.00
3 ETANCHEITE SOPREMA 35 500.00 7 100.00 42 600.00 4 SERRURERIE WILLIAMEY 52 754.00 10 550.80 63 304.80 5 MENUISERIES
EXTERIEURES
LEBRUN 54 505.83 10 901.17 65 423.83
6 PLATRERIE PAPIN 39 842.16 7 968.43 47 810.59 7 MENUISERIES
INTERIEURES
SARTOR 33 701.22 6 740.24 40 441.46
8 ELECTRICITE HATTON 75 793.30 15 158.66 90 951.96 9 PLOMBERIE
CHAUFFAGE
VENTILATION
JOUVET 162 358.00 32 471.60 194 829.60
10 CARRELAGE CMD 50 493.12 10 098.62 60 591.74 11 PEINTURE MDP
GOMBOURG
22 396.00 4 479.20 27 415.20
12 VRD AMENAGEMENTS
EXTERIEURS
HRC EUROVIA 78 191.50 15 638.30 93 829.80
TOTAL 992 817.75 198 563.54 1 191 938.12
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal procède au vote par scrutin ordinaire : Abstention : 0 Contre : 0 Pour : 11
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’attribuer les marchés aux entreprises les mieux disantes proposées par le Maître d’œuvre et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces administratives constituants ce marché.
Reçue en préfecture le : 24.02.2025 DE1_0225_VESTIA
TERRAIN DE FOOT
Attribution des lots
Après analyse des offres, négociations avec les entreprises et notations, le Maître d’œuvre à proposé à la commune une liste des entreprises les mieux disantes :
LOT DESIGNATION ENTREPRISE MONTANT
HT
TVA 20% MONTANT
TTC
1 Terrassement-bassins
d’infiltration-Extension Parking-
Sols sportif-Equipements
sportifs-Clôture et Pare-ballons
ARTDAN
1 082 250.00 216 450 1 298 700
Option PSE3 : Longrine béton 8 757.00 1 751.40 10 508.40
Option PSE4 : Gradin en muret L
préfabriqué
13 493.00 2 698.60 16 191.60
2 Eclairage sportif et urbain INEO 128 124 25 624.80 153 748.80 3
3 Aménagement Paysagers JULIEN &
LEGAULT
33 950.55 6 790.11 40 740.66
TOTAL 1 266 574.55 253 314.91 1 519 889.46
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal procède au vote par scrutin ordinaire : Abstention : 0 Contre : 0 Pour : 12
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’attribuer les marchés aux entreprises les mieux disantes proposées par le Maître d’œuvre et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces administratives constituants ce marché.
Reçue en Préfecture le : 24.02.2025 DE2_0225_TERRAI
TERRAIN DE FOOT
AVENANT
Paysage Concept
Le présent avenant est établi pour régulariser le montant des honoraires conformément à l’article 8.1.2 du contrat de maîtrise d’œuvre tenant compte du montant définitif des travaux arrêté par la maîtrise d’ouvrage.
Au regard de l’évolution du programme, le montant des travaux passe donc de 710 000€ à 1 231 000€HT
Le montant des honoraires de la mission de base passe de :
Ancien montant du contrat : 17 500 € HT 21 000 € TTC
Avenant au contrat : 20 335.60 € HT 24 402.72 € TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal procède au vote par scrutin ordinaire : Abstention : 0 Contre : 0 Pour : 12
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’avenant de régularisation pour un nouveau montant d’honoraires de 37 835.60 € HT, 45 402.72 € TTC
Reçue en Préfecture le : 24.02.2025 DE3_0225_HONORA
REMBOURSEMENT
COUT ELECTRICITE PANNEAU LUMINEUX
Monsieur le Maire rappelle que le panneau lumineux est branché sur le bâtiment 1 rue des écoles avec compteur indépendant, loué à Mme GOUHIER Romane, podologue.
Les factures sont réglées par Mme GOUHIER. Il est donc nécessaire chaque année de lui rembourser le coût électricité consommé par le panneau lumineux.
Un relevé de compteur est effectué chaque fin d’année 4
Suite à la transmission des factures de Mme Gouhier de l’année 2024, le coût de remboursement est estimé à : 254.80 €
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal procède au vote par scrutin ordinaire : Abstention : 0 Contre : 0 Pour : 12
A l’unanimité, le conseil municipal accepte le remboursement estimé.
Reçue en Préfecture le : 24.02.2025 DE4_0225_REMBOU
AFFAIRES DIVERSES
1) Fête de la musique : Mme Duluard poursuit sa recherche de groupes pour la soirée du 21 juin, il est difficile de trouver des groupes disponibles, voir pour éventuellement mettre une annonce.
La séance est levée à 20h45
Le Maire, Jacky MARCHAND Le secrétaire : M. Jouanny
Les membres du Conseil Municipal
M. JOUANNY
Secrétaire de séance
Mme BLANCHET
Absente excusée
pouvoir donné à M.
Marchand
M. LEFRANC
Absent excusé
pouvoir donné à M.
Jouanny
Mme BREBION
M. TOREAU Mme PASQUET M. DUTERTRE Mme DULUARD
M. SUIRE Mme ROUX
Absente excusée
M. LEHOUX
Absent excusé
Mme FRATTER
M. LALOUE 5