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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du mardi 11 juillet 2023
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 11 10 2024
Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Moulins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour CM 11 10 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
11 OCTOBRE 2024
1. Approbation du procËs-verbal de la rÈunion du Conseil Municipal du 19 juin 2024
2. Liste des dÈcisions municipales prises entre le 15 Mai et le 30 Septembre 2024
URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT, SECURITE,
STATIONNEMENT, CIRCULATION, COMMERCE
Services Techniques
3. PrÈsentation du rapport annuel d'accessibilitÈ de la ville de Moulins - AnnÈe 2023
Commerce
4. Convention entre la Ville de Moulins et la RÈgion AURA - Aides …conomiques
5. Subvention "Aides aux Commerces" au profit de Monsieur NAUMAIN Guillaume pour un commerce sis 9 Rue des Bouchers (La Barbotte)
6. Subvention "Aides aux Commerces" au profit de Madame THEVENIN Alexandra pour un commerce sis 4 Rue Gambetta (Alex'Ellence)
7. Subvention "Aides aux Commerces" au profit de Madame MOISAN Mathilde pour un commerce sis 19 Rue de Lyon (Le Miroir de Mathilde)
8. Subvention "Aides aux Commerces" au profit de Monsieur VALETTE Alexandre pour un commerce sis 10 Rue de Wagram (Le Petit Wagram)
9. Subvention "Aides aux Commerces" au profit de Monsieur MOINARD Julien pour un commerce sis 27 Rue de l'Horloge (Les Ducs)
10. Subvention "Aides aux Commerces" au profit de Monsieur KILLIYA Mustafa pour un commerce sis 7 Rue Brechimbaut (LATTAKIA)
Urbanisme
11. Subvention ´ propriÈtaire occupantª - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville
12. Subvention ´ propriÈtaire occupantª - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville
13. Subvention ´ propriÈtaire occupantª - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville
14. Subvention ´ propriÈtaire bailleurª - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville
15. Subvention ´ propriÈtaire occupantª - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville 16. Subvention ´ propriÈtaire occupantª - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville
17. Acquisition de la parcelle AE 0050 sise 18 Rue de la Motte auprËs de l'indivision DESCHAMPS
18. Cession la parcelle BE 448 au profit de la SCI SCAJEV
MarchÈs Publics
19. Accord commercial entre Manutan CollectivitÈs et la Ville de Moulins - Mise en place de remises commerciales
20. Groupement de commandes entre la Ville de Moulins et Moulins CommunautÈ - Refonte et maintenance des sites internet
21. Accord cadre ‡ bons de commande - Fourniture de matÈriels et matÈriaux et prestations de service pour les travaux en rÈgie dans les b‚timents de la Ville de Moulins - DÈlibÈration de lancement
22. Exploitation des installations thermiques des b‚timents de la Ville de Moulins - dÈlibÈration de lancement
23. Accord cadre ‡ bons de commande - Entretien des espaces publics du secteur sud - DÈlibÈration de lancement
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE, PERSONNEL
Finances
24. DÈcision modificative n∞2 (DM) en dÈpenses et en recettes - Budget Ville
25. Imputation budgÈtaire comptable des biens meubles de faible valeur - Exercice 2024 - Liste complÈmentaire n∞2
26. Engagement partenarial avec la Direction DÈpartementale des Finances Publiques (DDFiP) de l'Allier
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Ressources Humaines
29. Personnel Municipal - Modification du Tableau des effectifs
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32. Fixation du prix de vente des concessions et taxes diverses au cimetiËre de Moulins - Tarifs 2025
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Vie Associative
33. MarchÈ de NoÎl 2024 - Convention d'utilisation des chalets et des tentes
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35. Convention relative ‡ líintervention díaccompagnement díÈlËves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause mÈridienne dans le premier degrÈ
36. Participation obligatoire de la ville de Moulins aux dÈpenses de fonctionnement des Ètablissements d'enseignements privÈ sous contrat d'association pour les ÈlËves de la ville de Moulins - …cole Saint BenoÓt
QUESTIONS DIVERSES
- Etat d'avancement marchÈ de performance ÈnergÈtique
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