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Ordre du Jour - CM du 2024 07 10 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 08 07 2024 cm ordre du jour
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 08 07 2024 cm ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
SEYSSINET
PARISET
Direction Générale des Services
PROCES VERBAL D’AFFICHAGE DE L'ORDRE DU JOUR
Je soussigné, Guillaume LISSY, Maire de la commune, certifie avoir affiché et mis en ligne
l'ordre du jour du Conseil Municipal du 08 juillet 2024, le 1° juillet 2024
Fait en Mairie, le 1% juillet 2024 D SEYSSINET PARISET
RESSOURCES
e ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation de la séance précédente
- Compte-rendu des décisions du Maire
e FINANCES
- Exercice 2024 — Affectation du résultat de fonctionnement 2023
- Exercice 2024 - Budget supplémentaire
- Exercice 2024 - Créances éteintes
- Exercice 2024 - Admissions en non-valeur
- Accord cadre à bons de commande : travaux d'entretien et d'amélioration des
toitures des bâtiments communaux
e RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois
- Détermination des ratios pour avancement de grade
- Modifications du tableau des emplois suite à avancements de grade - Convention de mise à disposition partielle de service au SIRD
e PRESENTATION DU BILAN D’ACTIVITE 2023
URBANISME — TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
e URBANISME
- Désaffectation et déclassement d’une partie parcelle Al62 — rue de Cartale - Versement d'une subvention à UTPT-D pour création d’un logement social en acquisition-amélioration - 39 avenue du Vercors
e TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Convention CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec ATC France EMANCIPATION
SCOLAIRE
- Signature du PEDT 2024/2027
PETITE ENFANCE
- Révision des règlements de fonctionnement des crèches
BIBLIOTHEQUE
- Vente de livres déclassés
C.R.C.
- Modification du règlement intérieur
- Création et reglement de la commission « recours familles »
MEMOIRE ET CITOYENNETE
- Demande de subvention pour mise en place d’une exposition permanente sur les
fusillés du Désert de l'Ecureuil
SOLIDARITE
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