Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2023
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2023
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2023
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020 43 Designation de representants au conseil dadministration du Centre Social et Culturel Intercommunal Lou Pasquie
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020 43 Designation de representants au conseil dadministration du Centre Social et Culturel Intercommunal Lou Pasquie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
PAYS
D'APT
LUBERON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL.
COMMUNAUTAIRE
DE LA
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
PAYS
D'APT
LUBERON
f
A
SEANCE
DU
JEUDI
16
JUILLET
2020
L'an
deux
mille
vingt
le
seize
juillet
à
09
heures,
l'organe
délibérant
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d’Apt
Luberon
s'est
réuni
à
la salle
des
fêtes
d’Apt,
sur
la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Président
sortant
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d’Apt
Luberon.
DÉLIBÉRATION
N°
CC-2020-43
OBJET
: DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
SOCIAL
ET
CULTUREL
INTERCOMMUNAL
LOU
PASQUIE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 48
-
QUORUM:25-
PRESENTS
: 44
-
PROCURATIONS :
3
-
VOTANTS
: 47
Présents : APT
: Mme
Dominique
SANTONI,
M.
Jean
AILLAUD,
Mme
Émilie
SIAS,
Mme
Gaëlle
LETTERON,
M.
Frédéric
SACCO,
Mme
Isabelle
TAILLIER,
M.
Yannick
BONNET,
Mme
Sylvie
TURC,
M.
Patrick
ESPITALIER,
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY,
M.
André
LECOURT,
Mme
Laurence
GREGOIRE,
M.
Dominique
THEVENIEAU,
Mme
Céline
CELCE
AURIBEAU
: M.
Roland
CICERO
BONNIEUX
: M.
Pascal
RAGOT,
Mme
Evelyne
BLANC
BUOUX
: Mme
Amélie
PESSEMESSE
représentée
par
M.
Hervé
PLANCHON
CASENEUVE
: M.
Gilles
RIPERT
(Président)
CASTELLET-EN-LUBERON
: M.
Roger
ISNARD
CÉRESTE
: M.
Gérard
BAUMEL
GARGAS
: Mme
Laurence
LE
ROY,
M.
Patrick
SIAUD,
Mme
Claire
SELLIER,
M.
Benjamin
BAGNIS
GIGNAC
: Mme
Sylvie
PASQUINI
GOULT
: M.
Didier
PERELLO
JOUCAS
: M.
Lucien
AUBERT
LACOSTE
: M.
Mathias
HAUPTMANN
LAGARDE
D'APT
: Mme
Elisabeth
MURAT
représentée
par
Mme
Maryse
BONNET
LIOUX
: M.
Francis
FARGE
MURS
: M.
Christian
MALBEC
MENERBES
: M.
Patrick
MERLE
ROUSSILLON
: Mme
Gisèle
BONNELLY
RUSTREL
: M.
Pierre
TARTANSON
SAIGNON
: M.
Jean-Pierre
HAUCOURT
SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON
: Mme
Charlotte
CARBONNEL
SAINT-PANTALEON
:
M.
Luc
MILLE
SAINT-SATURNIN-LÈS-APT
: M.
Christian
BELLOT,
M.
Yves
MARCEAU,
Mme
Sandrine
ISSON
SIVERGUES
: Mme
Martine
CALAS
VIENS
: M.
Frédéric
ROUX
VILLARS
: Mme
Sylvie
PEREIRA
Absents : APT
: M.
Cédric
MAROS
Procurations
:
APT
: M.
Jean-Louis
CULO
donne
pouvoir
à
M.
Patrick
MERLE,
M.
Christophe
CARMINATI
donne
pouvoir
à
M.
Dominique
THEVENIEAU
SAINT-SATURNIN-LES-APT
: Mme
Patricia
BAILLARD
donne
pouvoir
à
Mme
Sandrine
ISSON
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20200716-2020-43-DE Date
de
télétransmission
: 24/07/2020
Date
de
réception
préfecture
: 24/07/2020
CC-2020-43
1/72 Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu,
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d'Apt
Luberon
et
notamment
les
compétences
:
«
Enfance
— jeunesse
:
L’adhésion,
et
la représentation
des
communes
adhérentes,
au
centre
social
« Lou
Pasquié
»
afin
de
soutenir
et
développer
des
actions
en
faveur
de
l'enfance-jeunesse
intéressant
l'ensemble
des
habitants
de
la
communauté
de
communes.
»,
Considérant,
qu'il
convient
de
désigner
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d'Apt
Luberon
pour
siéger
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Social
et
Culturel
Intercommunal
Lou
Pasquié, Le
Président
propose
au
conseil
de
désigner
des
représentants
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Social
et
Culturel
Intercommunal
Lou
Pasquié.
Un
scrutin
à
main
levée
est
organisé,
à
la demande
de
l'ensemble
des
membres
présents.
L'ORGANE
DÉLIBÉRANT
DE
LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
OUÏ
L'EXPOSÉ
DU
PRÉSIDENT
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ
À l'unanimité, Désigne,
les
représentants
suivants
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d'Apt
Luberon
pour
siéger
au
conseil
d'administration
du
Centre
Social
et
Culturel
Intercommunal
Lou
Pasquié
:
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Cédric
MAROS
Sandrine
ISSON
Gérard
DEBROAS |
Claire
SELLIER
Laurence
LE
ROY |
Evelyne
BLANC
Mande,
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
afin
qu'il
effectue
les
démarches
utiles
et
nécessaires
en
vue
de
l'application
de
la
présente
et
l'autorise
à
signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Le
Président
Gilles
*
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
à laquelle
elle
est
devenue
exécutoire.
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20200716-2020-43-DE Date
de
télétransmission
: 24/07/2020
Date
de
réception
préfecture
: 24/07/2020
CC-2020-43
2/2