Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU5MARS2024 (2)

Documents similaires

Conseil Municipal - SEANCECONSEILMUNICIPALDU4JUIN2024

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU10SEPTEMBRE2024

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPAL13DECEMBRE2023

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU27JUIN2023

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU30SEPTEMBRE2025

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU30MAI2023

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU9AVRIL2024

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU25MARS2025

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU25NOVEMBRE2025

Conseil Municipal - Bulletin Petit Pressigny 2025 Web

Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU5MARS2024 (2) Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Petit-Pressigny. Lien du pdf (Conseil Municipal - SEANCEDUCONSEILMUNICIPALDU5MARS2024 (2))Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Qt 7

SUEZ 2 su

7, TOURAINE

N

4 L

US Département d’Indre-et-Loire Arrondissement de Loches

Commune de Le Petit-Pressigny

1, Place du 19 Mars 1962

37350 LE PETIT-PRESSIGHY

Tél : 02.47.94.93.59

Mail: mairie@lepetitpressigny.fr

L'An deux mille vingt quatre

le : Mardi 5 du mois de Mars

le Conseil Municipal de la Commune de LE PETIT PRESSIGNY

dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur JF.CRON, Maire.

Date de Convocation : Mardi 27 Février 2024

[Nombre de Conseillers en Exercice : 8 - Présents : 7- Votants: 7]

Présents : M. CRON Jean-François - - M. BRETON Alban - M. GUYOMARCH André —- Mme Rieja VAN AART —M. Fabrice MARIN Mme DIEU Alexandra - Mme ROYER-MARCHOUX Alexandra

Excusé: Mr Denis THENON

Mme Alexandra ROYER-MARCHOUX a été élue Secrétaire de Séance.

ORDRE DU JOUR :

e APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2024

+ TABLEAU DES EFFECTIFS

+ PROGRAMME DE VOIRIE 2024

° ÉTAT RÉCAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITÉS PERCUES PAR LES ÉLUS MUNICIPAUX AU TITRE DE L'ANNÉE 2023

e DEMANDE DE SUBVENTION CROIX ROUGE

+ DEMANDE DE SUBVENTION AAPPMA

QUESTIONS DIVERSES

SÉANCE CM DU 5 MARS 2024OBJET : APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2024] DCM N° 10/2024]

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 30 Janvier 2024 a été établi et transmis pour

approbation des membres présents à la séance.

Appelé à se prononcer, le Conseil Municipal :

Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Janvier 2024.

OBJET : TABLEAU DES EFFECTIFS AC COMPTER DU 1“ JANVIER 2024]

DCM N° 11/2024

OBJET : TABLEAU DES EFFECTIFS À COMPTER DU 01.01.2024

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal

Qu'en raison de l’évolution de la structure communale et des tâches afférentes à chacun des emplois pourvus, il

s'avère nécessaire d'établir le tableau des emplois de la Commune, au 01 Janvier 2024.

Le Conseil Municipal, décide

- d'établir le tableau des emplois de la commune de LE PETIT PRESSIGNY comme suit

PERSONNEL TITULAIRE: PERMANENT |

GRADE TEMPS DE TRAVAIL POSTE POURVU

Adjoint Technique ppal 2°classe 35,00/35h 1

Adjoint Technique ppal 2°classe 32,00/35h 1

SÉANCE CM DU 5 MARS 2024PERSONNEL NON TITULAIRE : CONTRACTUEL À DUREE INDÉTERMINÉE |

TEMPS DE TRAVAIL POSTE POURVU

20,00/35h 1

GRADE

Adjoint Administratif Agence Postale

PERSONNEL NON TITULAIRE : CONTRACTUEL À DURÉE DETERMINÉE

TEMPS DE TRAVAIL POSTE POURVU

28,00/35h 1

GRADE

Secrétaire de Mairie

- d'inscrire au budget de la Commune les fonds nécessaires.

OBJET : ÉTAT RÉCAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITÉ BRUTES PERCUES PAR LES ÉLUS MUNICIPAUX AU TITRE DE L'ANNÉE 2023.

DCM N° 13/2024]

Vu l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collectivités territoriales ;

Nature des indemnités annuelles - Commune

Indemnités de | Remboursement de Avantages en Total des fonction frais (kilométriques, nature indemnités Brutes repas, séjour, etc.) annuelles

CRON JF 12 410€46 0€ 0€ 12 410€46

THENON D. 4 818€12 0€ 0€ 4 818€12

ROYER-MARCHOUX A. 4 818€12 0€ 0€ 4 818€12

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, prend acte de l’état récapitulatif annuel des indemnités

perçues par ses membres.

SÉANCE CM DU 5 MARS 2024OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION LA CROIX ROUGE 2024]

DCM N° 14/2024

Monsieur le Maire fait lecture du courrier de l’Association LA CROIX ROUGE du 12 Janvier 2024 qui sollicite une

subvention pour l’année 2024;

Le Conseil Municipal accorde, à l’unanimité des membres présents:

- Une subvention de 200€

OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION AAPPMA 2024.

DCM N° 15/2024]

Monsieur le Maire fait lecture du courrier de 1 AAPPMA qui sollicite une subvention pour l’année 2024;

Suite à la demande de subvention, et à la présentation du compte de résultat pour l’année 2023 de l’ Association

AAPPMA,

Le Conseil Municipal accorde, à l’unanimité des membres présents :

- une subvention de 400€

e QUESTIONS DIVERSES

Il est porté à la connaissance des conseillers qu'un agent de l'Entraide Ouvrière intervient une fois par semaine pour des heures de ménage suite à l'arrêt maladie d'un agent titulaire.

Programme de voirie 2024 :

Le Conseil Municipal valide les travaux aux Courtaudières pour l’année 2024. Les travaux prévus aux Fronteaux et aux Piraux seront traités avec La Pouillère, ces travaux seront faits l'an prochain car d'autres interventions doivent être faites sur les fossés et sur les parcelles alentours.

SÉANCE CM DU 5 MARS 2024Fleurissement : la commission fleurissement s'est réunie et a fait le tour de la commune avec l'employé communal.

Le choix va se porter cette année sur des fleurs et plantations moins gourmandes en eau. De plus, il est proposé de planter des sapins, Place de l’église.

La Roue Tourangelle :

Une formation pour les signaleurs (André GUYOMARCH, Léonard VAN AART, Jean-Pierre CAILLAUD) aura lieu à La Celle Saint Avant le 15 mars à 18h00.

La Communauté de communes nous demande notre avis sur la création d’un poste supplémentaire à la commission NRJ : le conseil décide à l'unanimité de ne pas rejoindre ce projet, entrainant un coût supplémentaire.

Protection sociale complémentaire obligatoire des agents :

Une participation financière de la commune à partir du 01 janvier 2025 pour la Prévoyance et date à préciser pour la Mutuelle Santé. La Commune a mandaté le CDG37 pour les consultations des prestataires éventuels, les modalités seront à préciser en fonction des offres.

Formation site internet à Loches le mercredi 20 mars le matin : Rieja VAN AART, Alexandra ROYER-MARCHOUX et Jean-François CRON.

SÉANCE CM DU 5 MARS 2024