Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 20260403 affaires generales creation des commi
Déliberation - DCM20260404 creation et designation membres commis
Déliberation - DCM20260409 affaires generales designation referen
Déliberation - DCM20260404 creation et designaton membres commiss
unknown - 2022 10 AFFAIRES GENERALES Modification designatio
Compte-Rendu - DCM 059 Création des commissions municipales et dé
Déliberation - DCM20260407 affaires generales droit formation elu
Déliberation - 20260403 Creation des commissions et designation d
Déliberation - DCM20260307 RH REMPLACEMENT AFFAIRES GENERALES POS
Déliberation - 2. Commissions municipales creation et designation
Déliberation - DCM 20260403 affaires generales creation des commissions municipales et designation de ses membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Guenrouet.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20260403 affaires generales creation des commissions municipales et designation de ses membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Publié le
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE ID : 044-214400681-20260407-DCM20260403-DE
Séance du 7 avril 2026 à 20h00
L'an deux mille vingt-six, le sept du mois d'avril à vingt heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire de
leurs séances, les membres du Conseil municipal de la Commune de Guenrouët sous la présidence de
M. Frédéric MILLET, Maire de Guenrouët, dûment convoqués le 31 mars 2026, en session ordinaire.
Secrétaire de séance : monsieur Benoit ANGOT
Présents :
Mesdames et messieurs Frédéric MILLET, Katy GERMAIN, Benoit ANGOT, Véronique PATÉ, Vincent
RONNÉ, Geneviève CLÉMENT-ROLLAND, Teddy LE SOLLIEC, Sophie GEBEAU, Gaëtan TREHELLO, Amalia
DAVID, Jacques LEFEUVRE, Yoann CAILLON, Sophie CAVALON, Alice TREGRET, Dany GUET, Christine
METAUT, Denis CHICAUD, Éric THEBAUD, Ophélie BLANCHARD, Jean-François MARCHAND, Marina
AUDIC, Vincent BERNIER, Kévin TOURILLON, Guillaume DIDELET.
Pouvoirs :
Madame Soizic BARRÉ à madame Katy GERMAIN
Madame Laëtitia BEAUPÉRIN à monsieur Gaëtan TREHELLO
Madame Servane ANGOT à monsieur Benoit ANGOT
Nombre de membres en exercice 27 | Vote POUR 27
Nombre de membres présents 24 | Vote CONTRE 0
Nombre de pouvoir 3 | ABSTENTION 0
Nombre d'absent 0
Nombre de membres votants 27
DCM20260403 -— Affaires générales — Création des commissions
municipales et désignation de ses membres
Rapporteur: monsieur le Maire, Frédéric MILLET
Exposé des motifs :
Le Conseil Municipal a la possibilité de créer des commissions municipales, instances permettant un travail d'étude des questions communales, d'instruction des dossiers et préparatoire aux délibérés, votés lors de la réunion du Conseil Municipal. Elles formulent un avis consultatif. Le Maire est président de droit. || convoque les membres. Les vice-présidents peuvent être désignés au sein de la commission, en cas d'absence du Maire et convoquer les membres.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales relatif à l’article L. 2121-22
VU la délibération n° DCM 20260302 du 21 mars 2026
CONSIDÉRANT que pour faciliter l'étude des affaires de la commune, il est opportun de créer des
commissions thématiques ;
CONSIDÉRANT que le Conseil Municipal fixe le nombre de commissions et désigne ses membres
titulaires et suppléants ;
CONSIDÉRANT la création des commissions suivantes représentant l’action communale : - Finances
- Affaires Générales/Etat Civil, Cimetières
- Urbanisme/Stratégie foncière
- Cœur de Bourg (application du dispositif)
- Economie Locale/Santé
- Enfance/ Vie Scolaire (affaires scolaires et périscolaire)
- Restauration Scolaire
- Sports
- Salle de Sports
- Voirie/Assainissement
- Associations
- Communication
- Citoyenneté (Conseil de Sages, CME, futur CMIJ)
- Vie Participative (divers dispositifs collectifs)
- Bâtiments
- Environnement
CONSIDÉRANT que la désignation des membres de chaque commission peut se faire à main
levée après approbation du Conseil Municipal sur proposition de liste présentée lors du Conseil
Municipal en référence au tableau ci-dessous ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité la création, le nombre et la
désignation des membres titulaires et suppléants des commissions municipales et extra-
municipales.
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Publié le
ID : 044-214400681-20260407-DCM20260403-DE
Les commissions municipales touchent tous Les domaines de La vie communale et locale ainsi que son organisation (compétences
communales,.…). Les thématiques des commissions sont les mêmes que le portefeuille des adjoints (mentionnées sur leur arrêté de
délégation). Les commissions extra-municipales, généralement, sont des instances étudiant différents modes de gouvernance :
dispositifs, contrats, partenariat, appel à projet (département, ARS, DRAC....). Elles sont réunies autant que faire se peut. Le choix est laissé au pouvoir discrétionnaire du Maire.
En italique, les noms ajoutés Lors du conseil municipal du 7 avril 2026. En gras et italique, les commissions extra-municipales.
Thématiques Vice-président Membres
Finances Teddy LE SOLLIEC Katy GERMAIN
Vincent RONNE
Vincent BERNIER
Eric THEBAUD
Enfance/ Vie Scolaire Katy GERMAIN Marina AUDIC
Alice TREGRET
Véronique PATE
Sophie GEBEAU
Soizic BARRE
Christine METAUT
Restauration scolaire (extra
municipale si membres
qualifiés responsable de
service, parents d'élèves,
enseignants,.…,
institutionnels Educ Nat...)
Katy GERMAIN Soizic BARRE
Alice TREGRET
Sophie GEBEAU
Christine METAUT
Dispositifs éducatifs: PEGT,
CTG,... (idem extra
municipale)
Katy GERMAIN Soizic BARRE
Alice TREGRET
Sophie GEBEAU
Christine METAUT
Véronique PATE SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Publié le
Urbanisme, Technique sur
avis du maire et Stratégie
Foncière
Benoît ANGOT Vin ID : 044-214400681-20260407-DCM20260403-DE
Yoann CAILLON
Eric THEBAUD
Amalia DAVID
Dany GUET
Jean-François MARCHAND
Laëtitia BEAUPERIN
Vincent RONNE
Economie Locale/Santé Benoît ANGOT Yoann CAILLON
Vincent BERNIER
Kevin TOURILLON
Eric THEBAUD
Ophélie BLANCHARD
Amalia DAVID
Alice TREGRET
Katy GERMAIN
Application du
Cœur de Bourg
dispositif Benoît ANGOT Yoann CAILLON
Vincent BERNIER
Kevin TOURILLON
Eric THEBAUD
Ophélie BLANCHARD
Sophie CAVALON
Amalia DAVID
Dany GUET
Jean-François MARCHAND
Jacques LEFEUVRE
Marina AUDIC
Véronique PATE
Servane ANGOT
Cadre de Vie Véronique PATE Sophie CAVALON
Katy GERMAIN
Sophie GEBEAU
Amalia DAVID
Benoit ANGOT
Tourisme et Culture Véronique PATE Sophie CAVALON
Eric THEBAUD
Benoit ANGOT
Katy GERMAIN
Marina AUDIC
Voirie/Assainissement
/Agriculture
Vincent RONNE Guillaume DIDELET
Jean-François MARCHAND
Jacques LEFEUVRE
Denis CHICAUD
Dany GUET
Associations Geneviève CLEMENT | Jacques LEFEUVRE ROLLAND Teddy LE SOLLIEC
Servane ANGOT
Véronique PATE
Benoit ANGOT
Communication Geneviève CLEMENT | Eric THEBAUD ROLLAND Kevin TOURILLON
Servane ANGOT
Véronique PATE
Ophélie BLANCHARD
Sports Teddy LE SOLLIEC Denis CHICAUD Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Publié le
Vin ID : 044-214400681-20260407-DCM20260403-DE
Jacques LEFEUVRE
Amalia DAVID
Gaëtan TREHELLO
Salle de Sports Teddy LE SOLLIEC Yoann CAILLON
Denis CHICAUD
Guillaume DIDELET
Eric THEBAUD
Amalia DAVID
Dany GUET
Gaëtan TREHELLO
Ophélie BLANCHARD
Benoit ANGOT
Jean-François MARCHAND
Katy GERMAIN
Vincent BERNIER
Sophie GEBEAU
Citoyenneté/Vie
Participative
Sophie GEBEAU Marina AUDIC
Amalia DAVID
Katy GERMAIN
Christine METAUT
Yoann CAILLON
Véronique PATE
Denis CHICAUD
Environnement Gaëtan TREHELLO Christine METAUT
Jacques LEFEUVRE
Guillaume DIDELET
Eric THEBAUD
Jean-François MARCHAND
Véronique PATE
Vincent RONNE
Bâtiments Gaëtan TREHELLO Dany GUET
Yoann CAILLON
Jacques LEFEUVRE
Jean-François MARCHAND
Guillaume DIDELET
Benoit ANGOT
Laëtitia BEAUPERIN
Eric THEBAUD
Le secrétaire de séance, M. Benoit ANGOT
Le Maire
+ certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes dans
un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat et sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par
l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet https://www.telerecours.fr/.
À GUENROUET, le 9 avril 2026
Le Maire, M. Frédéric MILLET