Compte-Rendu - DCM 059 Création des commissions municipales et désignation des membres

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Compte-Rendu - DCM 059 Création des commissions municipales et désignation des membres Document publié le Mercredi 13 décembre 2017 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Lien du pdf (Compte-Rendu - DCM 059 Création des commissions municipales et désignation des membres)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, République Française

Commune de

FANTRENELRECURVREUSE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERA

TIONS épartement des Yvei Ines Arrondissement de Rambouillet

DU CONSEIL MUNICIPAL Canton de Chevreuse

Date de Convocation Date d'affichage Nombre de Conseillers N° 78 /575 /2017

/059 13/12/2017 22/12/2017

En Sa Fréents ae

OBJET : Création des commissions municipales et désignation

des membres au sein des

diverses Commissions Municipales

NOMBRE DE MEMBRES COMPOSANT LE CONSEIL : 29 = MIBRES COMPOSANT LE CONSEIL

EN EXERCICE : 29 = SNRICE

L'an deux mil dix-sept, le 19 décembre à 20 heures, les

membres composant le Conseil municipal de Saint-Rémy-Lès-Chevreuse, légalement convoqués le 13 décembre 2017

conformément aux dispositions de l’article L.2121-10 du Code

Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au lieu

ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur

Dominique BAVOIL, Maire.

Présents (29) :

Monsieur BAVOIL Dominique, Madame SCHWARTZ Myriam,

Monsieur CAOUS Jacques, Madame BRUNELLO Gérarda,

Monsieur MENARD Dominique, Madame JOURDEN Dominique,

Monsieur MONTAGNON Jean-Claude, Madame CLOST

Linda, Monsieur VEYRENC Jean-Joël, Madame GAUTIER

Sylvie, Monsieur LECAILTEL Henri , Madame ROCH

Catherine, Monsieur BACHELARD Jacques, Madame POITAYA

Marie, Monsieur VERNISSE Pierre-Louis, Madame LE DUAULT

Sabine, Monsieur SCHAAL Clément, Madame GROBON

Marion, Monsieur NOGUES Thomas, Madame YACUBA Njenabu,

Monsieur DUFRASNES Dominique, Madame BOSDARROS

Agnès, Monsieur BERGÉ Luc, Madame NGUYEN Sandrine,

Monsieur POMPEIGNE Jérôme, Monsieur BINICK Jean-Louis,

Madame PERRIN Céline, Monsieur HOUPLAIN Jean-Christophe,

Madame BLONDEL Bernadette

Formant la majorité des membres en exercice.

Absent(s) représenté(s) (0) :

Absent(s) non représenté(s) (0) :

Après avoir procédé à l'appel, le quorum est atteint.

Début de la séance.

Secrétaire de séance: Madame Marion GROBON, en conformité

avec l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités

Territoriales, a été désignée pour remplir les fonctions

de secrétaire de séance, fonctions qu’elle a acceptées.

Conseil Municipal du 19 décembre 2017 - DCM 78-575-2017-059Le Conseil Municipal,

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2121-22 et L2121-21,

VU le procès-verbal d'installation du conseil municipal le 15 décembre 2017,

VU la délibération 78/575/2017/050 du 19 décembre 2017 portant sur l'élection du Maire,

VU la délibération 78/575/2017/053 du 19 décembre 2017 portant sur l'élection des Adjoints au Maire,

VU la délibération 78/575/2017/054 du 19 décembre 2017 portant sur la désignation des conseillers délégués,

CONSIDERANT que dans les communes de plus de 1 000 habitants, la nomination des membres des

commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre

l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale,

CONSIDERANT qu'il appartient au Conseil Municipal de créer les commissions municipales et d'en désigner les membres

pour siéger au sein de ces commissions,

Après avoir procédé au vote sur une liste unique et commune, pour la désignation des membres

pour chaque commission municipale,

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de votants : 29

Bulletins blancs ou nuls : O

Nombre de suffrages exprimés : 29

Sont nommés dans les différentes commissions municipales suivantes :

COMMISSION PRESIDENT VICE-PRESIDENT MEMBRES

Urbanisme- Dominique BAVOIL Jacques CAOUS, Myriam SCHWARTZ, Gérarda

environnement BRUNELLO, Dominique JOURDEN, Dominique

MENARD, Jean-Claude MONTAGNON, Agnès

BOSDARROS, Dominique DUFRASNES, Jean-Louis

BINICK, Céline PERRIN, 1 représentant SRE, 1

représentant EPAC

Vie associative - Dominique BAVOIL | Jacques CAOUS Myriam SCHWARTZ, Dominique MENARD, Linda Sport

CLOST, Marie POITAYA, Thomas NOGUES, Agnès

BOSDARROS, Sandrine NGUYEN, Jean-

Christophe HOUPLAIN, Bernadette BLONDEL

Animation Dominique BAVOIL | Jacques CAOUS Dominique MENARD, Gérarda BRUNELLO,

Myriam SCHWARTZ, Sylvie GAUTIER, Henri

LECAILTEL, Luc BERGE, Jérôme POMPEIGNE,

Jean-Louis BINICK, Jean-Christophe HOUPLAIN

Affaires scolaires Dominique BAVOIL | Myriam Gérarda BRUNELLO, Linda CLOST, Sylvie

SCHWARTZ GAUTIER, Marie POITAYA, Sandrine NGUYEN,

Dominique DUFRASNES, Céline PERRIN,

Bernadette BLONDEL

Culture Dominique BAVOIL | Myriam Linda CLOST, Thomas NOGUES, Sabine LE

SCHWARTZ DUAULT, Catherine ROCH, Luc BERGE, Sandrine

NGUYEN, Jean-Christophe HOUPLAIN,

Bernadette BLONDEL

Communication Dominique BAVOIL | Myriam Jacques CAOUS, Gérarda BRUNELLO, Dominique

SCHWARTZ JOURDEN, Dominique MENARD, Jean-Claude

MONTAGNON, Clément SCHAAL, Njenabu

YACUBA, Luc BERGE, Dominique DUFRASNES,

Jean-Louis BINICK, Jean-Christophe HOUPLAIN

Services techniques | Dominique BAVOIL Dominique Jean-Claude MONTAGNON, Pierre-Louis - voirie - mobilité

MENARD VERNISSE, Catherine ROCH, Thomas NOGUES,

Jérôme POMPEIGNE, Agnès BOSDARROS, Jean-

Louis BINICK, Jean-Christophe HOUPLAIN

Affaires familiales et | Dominique BAVOIL Dominique Gérarda BRUNELLO, Sylvie GAUTIER, Marie

sociales JOURDEN POITAYA, Linda CLOST, Agnès BOSDARROS,

Sandrine NGUYEN, Céline PERRIN, Bernadette

BLONDEL

Conseil Municipal du 19 décembre 2017 - DCM 78-575-2017-059COMMISSION PRESIDENT VICE-PRESIDENT MEMBRES

Finances Dominique BAVOIL | Jean-Claude

MONTAGNON

Jacques BACHELARD, Jacques CAOUS, Myriam

SCHWARTZ, Thomas NOGUES, Njenabu YACUBA,

Dominique MENARD, Agnès BOSDARROS,

Dominique DUFRASNES, Jean-Louis BINICK,

Céline PERRIN Petite

enfance,

enfance et

jeunesse

Dominique BAVOIL | Gérarda

BRUNELLO

Myriam SCHWARTZ, Clément SCHAAL, Marion

GROBON, Sylvie GAUTIER, Sandrine NGUYEN,

Dominique DUFRASNES, Céline PERRIN,

Bernadette BLONDEL

Commerce Local Dominique BAVOIL | Gérarda

BRUNELLO

Jacques BACHELARD, Dominique JOURDEN,

Njenabu YACUBA, Pierre-Louis VERNISSE, Luc

BERGE, Jérôme POMPEIGNE, Jean-Louis BINICK,

Bernadette BLONDEL

Restauration

scolaire

Dominique BAVOIL | Henri LECAILTEL Gérarda BRUNELLO, Sylvie GAUTIER,

Dominique

MENARD, Jean-Claude MONTAGNON, Sandrine

NGUYEN, Agnès BOSDARROS, Céline PERRIN,

Bernadette BLONDEL

Sécurité, Police

Municipale

Dominique BAVOIL | Pierre-Louis

VERNISSE

Marion GROBON, Dominique MENARD,

Dominique JOURDEN, Gérarda BRUNELLO,

Jérôme POMPEIGNE, Dominique DUFRASNES,

Jean-Louis BINICK, Jean-Christophe HOUPLAIN

Cadre de vie,

patrimoine,

tourisme

Dominique BAVOIL | Sabine LE DUAULT Dominique MENARD, Marion

GROBON, Jacques

CAOUS, Catherine ROCH, Jérôme POMPEIGNE,

Luc BERGE, Céline PERRIN, Bernadette BLONDEL,

1 représentant SRE

Développement

économique

Dominique BAVOIL | Jean-Joël VEYRENC Jacques BACHELARD, Catherine ROCH,

Njenabu

YACUBA, Jacques CAOUS, Luc BERGE, Dominique

DUFRASNES, Jean-Christophe HOUPLAIN, Jean-

Louis BINICK

Le Conseil Municipal,

Après avoir procédé au vote sur une liste unique et commune, pour

la désignation des membres pour chaque

commission réglementaire,

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de votants : 29

Bulletins blancs ou nuls : O

Nombre de suffrages exprimés : 29

Sont nommés dans les différentes commissions réglementaires suivantes :

Commission

ST Dominique BAVOIL sécurité MENARD, Henri LECAILTEL,

Jérôme POMPEIGNE, Jean-

Louis BINICK

COMMISSIONS PRESIDENT TITULAIRES SUPPLEANTS

Jean-Claude MONTAGNON, | ques BACHELARD, Commission

Jacques CAOUS, Gérarda Marion GROBON, ' ‘ Dominique BAVOIL q

e Clément SCHAAL, d'Appel d'Offres BRUNELLO,

Agnès Sandrine NGUYEN, Jean- BOSDARROS, Céline PERRIN [Fan NICE

Gérarda BRUNELLO, Marion GROBON, Dominique

Jacques CAOUS,

Dominique JOURDEN,

Dominique DUFRASNES,

Jean-Christophe

HOUPLAIN

Conseil Municipal du 19 décembre 2017 — DCM 78-575-2017-059COMMISSIONS PRESIDENT VICE-PRESIDENT TITULAIRES

Jacques CAOUS, Sabine LE

DUAULT, Dominique MENARD,

Jérôme POMPEIGNE,

Marysette MEMBRIVES Commission Communale

ne ne (représentante APF), Stéphanie d'Accessibilité Dominique

BAVOIL Dominique JOURDEN PERPERE (représentante des

Usagers de Saint-Rémy),

Monsieur Pierre MOISE

représentant de l'association

Valentin HAUY (malvoyants)

Le Conseil Municipal,

APPROUVE la composition des commissions conformément aux tableaux annexés

à la présente délibération.

AUTORISE le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous documents,

qui seraient rendus nécessaires par l'application

des dispositions de la présente délibération.

Le Maire certifie exécutoire la présente délibération compte tenu de sa transmission

au contrôle la légalité et de son affichage.

Fait et délibéré en séance

les jour, mois et an susdits

Le Maire,

\ \

Conseil Municipal du 19 décembre 2017 - DCM 78-575-2017-059