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Déliberation - 42 Décision modificative n°
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 02h35 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 42 Décision modificative n°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Assurance,
==
201449
=
"
31045
BARBAZAN
DM
2014
Code
INSEE
|
Commune
de
| | CR” «
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU Conseil
Municipal
Nombre
de
membres
en
exercice
11
o
u
«
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
Nombre
de
membres
présents
11
c
ie
Nombre
d
ff
imé
11
Cap
Virements
de
crédits
ombre de suffrages
exprimés
ns
=
VOTES
:
Contre
0
Pour
11
=
=
Date
de
convocation :
08/07/2014
#
L'an
deux
mille
quatorze,
le
17
juillet
2014,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
läfpré$idence
de
Madame
STRADÈRE
Michèle,
Maire.
Objet
#
#°
Virement
de
crédits
5
=
E E H
=
EE
#
5 5
=
=
Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
=
ouverts
ouverts
=
D
616
: Primes
d'assurances
1 400.00
€
6227 :
Frais
d'actes,de
contentieux
1 400.00
€
#
OTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
1 400.00
€
1 400.00
€
Es
=
Signataires
:
E CE E
&
Certifiéfexétutoire
par
Madame
STRADERE
Michèle,
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-préfecture,
le 22/07/2014
et de
la
publicatjon.le
3
& M
A BARBAZAN,
le 22/07/2014.
E E m.
is
ont
signé
les
membres
présents
“à
pour
extrait
conforme
E
©
Le
Maire
= = CR 5“
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