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Déliberation - liste des deliberations cm du 29032023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 29032023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées CM du 29/03/2023 Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 MARS2023 À 17H30
L’an DEUX MILLE VINGT-TROIS, le VINGT-NEUF MARS à 17H30, le Conseil Municipal d’Aigues-Mortes, régulièrement convoqué le 23 mars 2023 (affichage du même jour), s’est réuni au nombre prescrit, en salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Pierre MAUMÉJEAN, Maire d’Aigues-Mortes.
PRÉSENT-E-S : Pierre MAUMÉJEAN, Marielle NEPOTY (sauf lors de l’affaire N°15), Arnaud FOUREL, Patricia VAN DER LINDE, Jean-Claude CAMPOS, Josiane ROSIER-DUFOND, Michel LEBLANC, Véronique BONVICINI, Maguelone CHAREYRE, Régis VIANET, Christine DUCHANGE, Christian LAPISARDI, Janine LHUILLIER, Christian GROUL, Stéphanie PIERRON, Yves GRAS, Andrée DAMOUR, Jean-Claude BASCHIOU, Michèle PALLARES, Olivier BERTRAND, Carine VANDERBISTE, Joachim RAMS, Stéphane PIGNAN
ABSENT-E-S AYANT DONNÉ PROCURATION :
Gilles TRAULLET à Arnaud FOUREL
Michel AUSSANNAIRE à Pierre MAUMÉJEAN
Alain BAILLIEU à Michel LEBLANC
Nathalie LALLOUETTE à Andrée DAMOUR
Cédric BONATO à Joachim RAMS
Maryline POUGENC à Olivier BERTRAND
ABSENTS NON-REPRESENTÉS : Marielle NEPOTY (lors de l’affaire N°15)
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Patricia VAN DER LINDE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29/03/2023
AFFAIRE N°01
Approbation du procès-verbal de la séance du 07/03/2023
Pour : 26
Groupe majoritaire + Olivier
BERTRAND + Carine VANDERBISTE
+ Stéphane PIGNAN
Contre : 3 Joachim RAMS, Cédric BONATO, Maryline POUGENC
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°02
Délibération
2023- 11
MOTION DE SOUTIEN - pour la présentation
de la Maison Carrée de Nîmes à la 45ème
session de l’UNESCO
Pour : 29 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
Nombre de membres afférent-e-s au conseil municipal 29
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Membres
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 23 6 0 29
Nombre de membres afférent-e-s au conseil municipal pour l’affaire N°15 29
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Membres
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 22 6 1 28 Liste des délibérations examinées CM du 29/03/2023 Page 2 sur 3
AFFAIRE N°03
Délibération
2023- 12
PSE - convention de mise à disposition de
la salle de réunion de la maison des
associations (MDA) a des bénéficiaires
extérieurs
Pour : 29 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°04
Délibération
2023- 13
PSE - tarifs de location de la salle de
réunion de la maison des associations
(MDA) à des bénéficiaires extérieurs
Pour : 29 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°05
Délibération
2023- 14
DAJEP - Extension du cimetière sur la
parcelle AS34 – Lancement de la
procédure administrative préalable –
enquête publique et demande
d’autorisation préfectorale.
Pour : 29 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°06
Délibération
2023- 15
FINANCES - Budget Commune – Compte de
Gestion 2022
Pour : 27
Groupe Majoritaire + Cédric
BONATO – Maryline POUGENC –
Joachim RAMS – Stéphane
PIGNAN
Contre : 2 Olivier BERTRAND – Carine VANDERBISTE
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°07
Délibération
2023- 16
FINANCES - Budget Commune – Compte
Administratif 2022
Pour : 22 Groupe Majoritaire - Stéphane PIGNAN
Contre : 2 Olivier BERTRAND – Carine VANDERBISTE
Abstention : 3 Cédric BONATO - Maryline POUGENC –Joachim RAMS
AFFAIRE N°08
Délibération
2023- 17
FINANCES - Budget Parking - Compte de
Gestion 2022
Pour : 27
Groupe majoritaire - Cédric
BONATO-Maryline POUGENC-
Joachim RAMS – Stéphane
PIGNAN
Contre : 2 Olivier BERTRAND – Carine VANDERBISTE
Abstention : 0 Néant Liste des délibérations examinées CM du 29/03/2023 Page 3 sur 3
AFFAIRE N°09
Délibération
2023- 18
FINANCES - Budget Parking - Compte
Administratif 2022
Pour : 25
Groupe majoritaire – Cédric
BONATO-Maryline POUGENC-
Joachim RAMS – Stéphane
PIGNAN
Contre : 2 Olivier BERTRAND – Carine VANDERBISTE
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°10
Délibération
2023- 19
FINANCES - Budget Cinéma – Compte de
Gestion 2022
Pour : 29 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°11
Délibération
2023- 20
FINANCES - Budget Cinéma – Compte
Administratif 2022
Pour : 27 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°12
Délibération
2023- 21
FINANCES - Office de Tourisme – Compte
de Gestion 2022
Pour : 29 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°13
Délibération
2023- 22
FINANCES - Office de Tourisme – Compte
Administratif 2022
Pour : 27 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°14
Délibération
2023- 23
FINANCES - Adoption du règlement
budgétaire et financier de la commune
d’Aigues-Mortes
Pour : 29 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°15
Délibération
2023- 24
Rapport sur les orientations budgétaires
2023 de la Commune
Pour : 28 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°16
Délibération
2023- 25
Compte-rendu des décisions prises par
délégation de pouvoir du Conseil
Municipal au Maire
Cette communication ne fait pas l’objet
de débats ni de vote
Fin de la séance à 20h30