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Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 05062023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées CM du 05/06/2023 Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 05 JUIN 2023 À 18H00
L’an DEUX MILLE VINGT-TROIS, le CINQ JUIN à 18h00, le Conseil Municipal d’Aigues-Mortes, régulièrement convoqué le 30 MAI 2023 (affichage du même jour), s’est réuni au nombre prescrit, en salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Pierre MAUMÉJEAN, Maire d’Aigues-Mortes.
PRÉSENT-E-S : Pierre MAUMÉJEAN, Gilles TRAULLET, Marielle NEPOTY, Arnaud FOUREL, Patricia VAN DER LINDE, Jean-Claude CAMPOS, Josiane ROSIER-DUFOND, Michel LEBLANC, Véronique BONVICINI, Maguelone CHAREYRE, Régis VIANET, Christine DUCHANGE, Christian LAPISARDI, Janine LHUILLIER, Christian GROUL, Stéphanie PIERRON, Yves GRAS, Andrée DAMOUR, Jean-Claude BASCHIOU, Olivier BERTRAND, Joachim RAMS, Stéphane PIGNAN
ABSENT-E-S AYANT DONNÉ PROCURATION :
Michel AUSSANNAIRE à Pierre MAUMÉJEAN
Alain BAILLIEU à Christian LAPISARDI
Michèle PALLARES à Marielle NEPOTY
Nathalie LALLOUETTE à Andrée DAMOUR
Carine VANDERBISTE à Olivier BERTRAND
Cédric BONATO à Joachim RAMS
ABSENTS NON-REPRESENTÉS : Maryline POUGENC
Marielle NEPOTY et sa procuration, madame PALLARES Michèle, ne participent pas au débat ni au vote de l’affaire N°2
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Yves GRAS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 05/06/2023
AFFAIRE N°01
Approbation des procès-verbaux des séances du conseil
municipal du 29/03/2023 et 13/04/2023
Pour : 24 Majorité + S. PIGNAN
Contre : 4 O. BERTRAND – C. VANDERBISTE – C. BONATO – J. RAMS
Abstention : 0 Néant
Nombre de membres afférent-e-s au conseil municipal 29
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Membres
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 22 6 1 28
Nombre de membres afférent-e-s au conseil municipal
Affaire N°02 – DAJEP- Adoption du périmètre délimité des abords des monuments historiques « PDA »
29
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Membres
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 20 6 3 26 Liste des délibérations examinées CM du 05/06/2023 Page 2 sur 2
AFFAIRE N°02
Délibération
2023- 40
DAJEP – Adoption du périmètre délimité
des abords des monuments historiques
« P.D.A »
Pour : 24 Majorité
Contre : 0 Néant
Abstention : 2 O. BERTRAND – C. VANDERBISTE
AFFAIRE N°03
Délibération
2023- 41
OT – Contrat « Destination Littoral de la
Région Occitanie Pyrénées Méditerranée »
.
Pour : 28 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°04
Délibération
2023- 42
OT - Adhésion de la commune d’Aigues-
Mortes à l’Association « Sites & Cités
remarquables de France »
Pour : 28 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°05
Délibération
2023-43
OT – Modification de la Taxe de Séjour
Pour : 28 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°06
Délibération
2023- 44
DST - Convention de transfert de gestion
des travaux sur la RD 979 dans le cadre de
la reconstruction du Pont de Provence avec
le Département du Gard
Pour : 28 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°07
Délibération
2023- 45
DAJEP – Modification du tableau des
effectifs – création de postes
Pour : 28 Unanimité
Contre : 0 Néant
Abstention : 0 Néant
AFFAIRE N°08
Délibération
2023- 46
Compte-rendu des décisions prises par
délégation de pouvoir du Conseil municipal
au Maire
Cette communication ne fait pas
l’objet de débats ni d’un vote
Fin de la séance à 19H30