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Compte-Rendu - Compte rendu 17 janvier 2018
Document publié le Mercredi 17 janvier 2018 par la commune de Roquemaure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 17 janvier 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Outre-mer,
Commune de Roquemaure séance du 6 décembre 2017 à 20 heures 30
SEANCE DU 17 janvier 2018
L'an deux mille dix-huit, le 17 janvier à 20 heures 30 mn.
Le conseil municipal de la commune de ROQUEMAURE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur SOULIES Claude, Maire. Date de convocation : le 11 janvier 2018
Nombre de conseillers : en exercice 10, 8 présents, 9 votants.
Présents : SOULIES Claude – MANCHON Germain - TURROQUES Guy - VIATGE Marie-Christine - ESCUDIE Martine - TURNER Laurence - MAZERAN Jean-Pierre - MARTIN Michel Représenté : CARTIER-LANGE Carole
Absents et Excusés : - MALLEVIALLE Joël
Secrétaire de séance : MARTIN Michel
Le compte rendu modifié, de la séance du 08 Novembre 2017, et le compte rendu de la séance du 06 décembre 2017, sont adoptés à l’unanimité.
Objet : Ramassage de proximité des ordures Ménagères
Intervention de M. PAULIN, délégué à la commission cadre de vie de la Communauté d’Agglomération, sur le ramassage de proximité des ordures ménagères.
Objet : Délibération sur l’engagement de travaux de rénovation des locaux municipaux.
Monsieur le Maire informe aux membres du Conseil Municipal qu’aujourd’hui la commune
rencontre des difficultés concernant l’archivage de ses documents et le stockage de matériels
lui appartenant.
En effet, la commune dispose d’un local dans l’enceinte de la mairie, mais il n’est pas en état
de recevoir l’archivage des documents, en raison de sa vétusté et de sa dégradation, et
dispose également d’un local à l’extérieur de la mairie, qui lui aussi n’est pas en état de stocker
du matériel.
Constatant cet état de vétusté et afin de les rendre utilisables, le maire propose de procéder
à la rénovation de ces locaux pour un montant total de 15763 € HT.
Plan de financement
Dépenses Recettes
Nature des travaux Montant HT Nature des travaux Montant HT
Gros œuvre, plancher,
doublage
15 763 DETR (40%) 6 305
Murs, peinture, électricité Conseil Départemental
(40%)
6 305
Autofinancement (20%) 3 153
Total dépenses HT 15 763 Total recettes HT 15 763
Après délibération, le Conseil Municipal :
- Accepte le projet,
- Charge Monsieur le Maire d’effectuer les démarches nécessaires à ce projet.Commune de Roquemaure séance du 6 décembre 2017 à 20 heures 30
Objet : Questions diverses
Séance levée à 22H40