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Compte-Rendu - CR conseil 10 12 2021
Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 10 12 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL
DU 10 DECEMBRE 2021
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE sn 1
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL SYNDICAL DU 14 AVRIL 2021 1
3. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2021... snssssssnesnesnsaresnesesennesnnenee 1
4. ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER SUITE AU PASSAGE À LA M57 ET
APUREMENT DU COMPTE 1069 sis sessrcnrenrssesessneesneneseesemneenennseee 1
Madame Céline CASSAGNES, Présidente, ouvre la séance à 14 heures 30 et procède à l'appel :
Présents : Céline CASSAGNES, Jean-Pierre SEISSON, Marie-Laurence ANZALONE, Yvan GINOUX
Absent excusé : //
Absent : //
1. NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Jean-Pierre SEISSON est élu à l'unanimité.
CR X |
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL SYNDICAL DU 14 AVRIL 2021
Vote : POUR unanimité
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3. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2021
Vote : POUR unanimité
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4. ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER SUITE AU PASSAGE A LA M57 ET
APUREMENT DU COMPTE 1069
Vote : POUR unanimité
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La séance est levée à 14 heures 15.
Fait à Noves, le 10 décembre 2021.
La Présidente,
Céline CASSAGNES
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU ROUGADOU
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