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Déliberation - 1777021516 LISTE DELIBS 21 04 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Vaudeurs.
Lien du pdf (Déliberation - 1777021516 LISTE DELIBS 21 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Consommateurs,
Département
de
l’ Yonne
AROH H eudeurs
LISTE
DES
DELIBERATIONS
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
21
avril
2026
Etaient
présents :
M.
Bernard
BLANCHON
M.
Bertrand
BOBIN
Mme
Evelyne
CABRER
Mme
Audrey
CHEVET
Mme
Nathalie
DAVOUST
M.
Patrick
FROMENTIN
M.
Syivain
GUERARD
M.
Bernard
HOSCH
Était absente
(excusée)
: Mme
Nadège
DURAND
À
donné
procuration
:
Secrétaire
de
séance
:
M.
Patrick
FROMENTIN
Mme
Nadège
DURAND
a donné
procuration
à M.
Bernard
HOSCH M.
Alain
MARCHAL
Mme
Barbara
PREVOST
Numéro
Objet
Décision
N°2026/036
|
Nomination
d'un(e)
secrétaire
de
séance
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/037
|
Approbation
du
procès-verbal
du
27 mars
2026
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/038
|
Approbation
du
CFU
compte
financier unique
2025
budget commune
ir
AFF RONVEE
à
l'unanimité
N°2026/039
|
Affectation
du
résultat 2025
budget
commune
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/040
|
Vote
des taxes
2026
budget
commune
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/041
|
Proposition
et vote du budget
primitif 2026
commune
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/042
|
Attribution des subventions 2026
aux associations budget commune
N
RS
CEE
à
l'unanimité
N°2026/043
|
Fongibilité des crédits 2026
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/044
|
Droit à la formation
des élus
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/045
|
Constitution
des
commissions
communales
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/046
|
Devis
réfection
toit de la mairie
phase
2
APPROUVEÉE
à la majorité
N°2026/047
|
Devis
ONF
travaux sylvicoles
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/048
|
Entreprise
CHOPARD
VMC
mairie
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/049
|
Entreprise
PALA
/ travaux complémentaires
entrée
cimetière
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/050
|
DJ
soirée du
13 juillet 2026
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/051
|
Achat
d'une
tondeuse
thermique
tractée
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/052
|
Achat
d'une
autolaveuse
pour la salle polyvalente
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/053
|
Demande
subvention
DETR
/ réfection
toit de la mairie
phase
2
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/054
|
Demande
subvention Conseil
Départemental / réfection toit de la mairie phase 2
si
AFROSNEE
à
l'unanimité
N°2026/055
|
Création d'un emploi non permanent accroissement saisonnier d'activité — service
APPROUVÉE
technique
à l'unanimité
N°2026/056
|
CCVPO
- convention
mutualisation
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/057
|
Délibération
permanente
avec
le SDEY
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/058
|
Devis
création
point lumineux
SDEY
à Augères
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/059
|
Devis
feu artifice 13 juillet 2026
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/060
|
Devis
implantation
buts de football
APPROUVÉE
à l'unanimité N°2026/061
|
Devis
achat matériel
informatique
mairie
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/062 |
Frais d'avocat pour assignation commune
/ boulangerie Fifi brin d'osier
\
AFRRENVÉE
à
l'unanimité
N°2026/063
|
Devis
store extérieur boulangerie
communale
APPROUVÉE
à l'unanimité
Le Maire de Vaudeurs Bernard
HOSCH
Le
Maire,
M.
Bernard
HOSCH