Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1790866343 PV 28 07 2026
Déliberation - 1695989741 LISTE DELIBS 20 07 2023
Déliberation - 1744357285 LISTE DELIBS CM 8 04 2025
Déliberation - 1782999598 LISTE DELIBS 29 06 2026
Déliberation - 1777021516 LISTE DELIBS 21 04 2026
Déliberation - 1720451438 LISTE DELIBS 2 07 2024
Procès Verbal - 1695989536 PV 20 07 2023
Procès Verbal - Liste 28 07 2026
Procès Verbal - 1774280014 PV 20 1 2026
Déliberation - 1779453317 DELIBS 19 05 2026
Déliberation - 1785414250 LISTE DELIBS 28 07 2026
Document publié le Mardi 28 juillet 2026 par la commune de Vaudeurs.
Lien du pdf (Déliberation - 1785414250 LISTE DELIBS 28 07 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de l’ Yonne
RE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
de la séance du Conseil Municipal
du mardi 28 juillet 2026
Etaient présents : Mme Evelyne CABRER
Mme Nadège DURAND
M. Bernard HOSCH
Mme Audrey CHEVET
M. Patrick FROMENTIN
M. Alain MARCHAL
Mme Nathalie DAVOUST
M, Sylvain GUERARD
Étaient absents (excusés) :
M. Bertrand BOBIN Mme Barbara PREVOST
Ont donné procuration :
M. Bertrand BOBIN à Mme Nathalie DAVOUST Mme Barbara PREVOST à Mme Audrey CHEVET
Secrétaire de séance :
M. Sylvain GUERARD
Numéro
Objet
Décision
N°2026/082
| Nomination d'un(e) secrétaire de séance
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/083
| Approbation du procès-verbal du 29 juin 2026
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/084
| Avenant modification loyer
/ bail dérogatoire boulangerie Au fournil d'antan
sr
BRIE
à
l'unanimité
N°2026/085
| Projet de convention d'achat des encarts publicitaires dans la gazette de Vaudeurs
. A ÉRONVEE à
l'unanimité
N°2026/086
| Demande adhésion commune de Saligny au Syndicat mixte de la Fourrière du
APPROUVÉE
Sénonais
à la
majorité
N°2026/087
| Création emploi saisonnier service technique non-permanent
APPROUVEE
à
l'unanimité
N°2026/088
| Convention de participation financière Centre municipal de santé Villeneuve
...... APPROUVÉE
l'Archevêque/Cerisiers
à l'unanimité
Le
Maire,
M. Bernard HOSCH
Le Maire
de
Vaudeurs
Bernard
HOSCH
Ê