Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1785396301 PV 29 06 2026
Déliberation - 1777021516 LISTE DELIBS 21 04 2026
Déliberation - 1785414250 LISTE DELIBS 28 07 2026
Déliberation - 1779453317 DELIBS 19 05 2026
Déliberation - 1715868104 LISTE DELIBS 14 05 2024
Déliberation - 1695989487 DELIB 10 06 2023
Déliberation - 1744357285 LISTE DELIBS CM 8 04 2025
Déliberation - 1742465008 LISTE DELIBS CM 18 03 2025
Déliberation - 1695989741 LISTE DELIBS 20 07 2023
Procès Verbal - 1782802743 PV 19 05 2026
Déliberation - 1782999598 LISTE DELIBS 29 06 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Vaudeurs.
Lien du pdf (Déliberation - 1782999598 LISTE DELIBS 29 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Département
de
l’ Yonne
AK
A
k
LISTE
DES
DELIBERATIONS
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
29
juin 2026
eudeurs
Etaient
présents
:
M.
Bernard
BLANCHON
M. Bertrand
BOBIN
Mme
Nathalie
DAVOUST
Mme
Nadège
DURAND
M.
Bernard
HOSCH
M.
Alain
MARCHAL
Mme
Evelyne
CABRER
M.
Patrick
FROMENTIN
Mme
Barbara
PREVOST
Mme
Audrey
CHEVET
M.
Sylvain
GUERARD
Était absent (excusé) : À donné
procuration
:
Secrétaire
de
séance
:
M. Alain
MARCHAL
Numéro
Objet
Décision
N°2026/071
|
Nomination
d'un(e)
secrétaire
de séance
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/072
|
Approbation
du procès-verbal du
19 mai 2026
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/073
|
Composition
commissions
communales
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/074
|
Convention
de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONF
…
APPROUVÉE
pour des
recettes
issues des ventes
de bois
à l'unanimité
N°2026/075
|
Affouages
2026 /
2027
programme
de
coupes
APPROUVEÉE
à la majorité
N°2026/076
|
Affouages
2026
/ 2027
règlement
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/077
|
Projet aliénation / échange
chemins
ruraux « de la côte des
bois de Vaudeurs
» et
…
APPROUVÉE
« chemin
de la haute borne » Les Loges
à l'unanimité
N°2026/078
|
Devis
et contrat
pour
balayage
des
caniveaux
de
la commune
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/079
|
Tarification des encarts
publicitaires dans
les bulletins municipaux
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/080
|
Devis impression
gazette de Vaudeurs
APPROUVEE
à la majorité
N°2026/081
|
Dispositif cadeaux
de
naissance
APPROUVEE
à l'unanimité
Le
Maire,
«
M.
Bernard
HOSCH
Le Maire
de Vaudeurs
Bernard
HOSCH