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Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1553799738
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1553799738)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2019
ORDRE DU JOUR
1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance
2. M. le Maire Approbation du compte rendu des délibérations du conseil
municipal en date du 07 mars 2019
3. M. le Maire Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par
délibérations du 10 juillet 2017
4. M. le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance -
déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
4 bis F Weisz Motion "Dieppe soutient l’Appel des Coquelicots ! " portée par le groupe "Dieppe écologique et solidaire"
5. L Lecanu Motion : Contribution de la Ville de Dieppe au Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des
Territoires (SRADDET) de la Région Normandie
6. F Lefebvre Classement des voiries de la zone d'activités économiques Bréauté dans le domaine public communal
7. P Ridel Transfert de la zone d'activités économiques Bréauté et mise à disposition des équipements par la Ville de Dieppe au profit de la
communauté d'agglomération de la Région Dieppoise
POLE COMMUNICATION ET STRATEGIE DES POLITIQUES PUBLIQUES
8. F Eloy Programmation 2019 du Contrat de Ville
POLE RESSOURCES ET MOYENS
Direction des ressources humaines
9. P Carel Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes
10. P Carel Extension du RIFSEEP au cadre d'emplois des Ingénieurs en Chef Territoriaux
11. P Carel Conseils de discipline de recours de Normandie (pour les
fonctionnaires et les contractuels) - désignation du représentant de
la Ville de Dieppe 12. P Carel Plan de formation 2019
Direction des finances et de la commande publique
13. MC Gaillard Fiscalité 2019 - vote des taux
14. MC Gaillard Budget primitif 2019 - Budget ville - Journaux Municipaux et Stationnement
15. MC Gaillard Compte administratif 2018 - Budget "Domaine des Roches"
16. MC Gaillard Levée des pénalités de retard appliquées aux Pépinières Chombard
17. MC Gaillard Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Dieppe et la Communauté d’Agglomération de la Région
Dieppoise en vue du renouvellement des marchés d'exploitation des
installations thermiques
18. MC Gaillard Logéo Seine Estuaire – Demande de garantie d'emprunt d'un
montant de 700 000 € – Réhabilitation de 70 logements – Le
Lopofa
19. MC Gaillard Logéo Seine Estuaire – Demande de garantie d'emprunt d'un
montant de 1 015 000 € – Réhabilitation de 70 logements – Le
Lopofa
20. MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand – Demande de garantie d'emprunt– Réhabilitation de 28 logements à la Résidence Ile de France
POLE TECHNIQUE - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
21. L. Desmarest Parking de la Plage « 1,2,3 à vous de jouer » les 29 et 30 mai 2019 – demande de gratuité du stationnement
Direction de l'Aménagement de l'Urbanisme et de la Gestion Foncière
22. F Lefebvre Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain « Cœur Historique de Dieppe »– période
2019 / 2024 – Barème et conditions d'octroi des subventions
accordées par la Ville de Dieppe aux propriétaires
23. F Lefebvre Approbation du Règlement Local de Publicité
24. F. Lefebvre Rétrocession des parcelles cadastrées section 466 ZB 279, 466 AL 332, 466 AL 331, 466 AL 459 d’une superficie totale de 5 888 m² en
vue du classement dans le domaine public communal des V.R.D. du lotissement ERDF « Les Aigrettes 1 & 2 »
Direction de l'économie, de la stratégie commerciale et tourisme
25. E Buquet Foire aux Harengs et à la Coquille Saint-Jacques - édition 2019 - Détermination des montants de droits de place et autres redevances
d'occupation durant le week end de la manifestation 26. E Buquet Foire aux Harengs et à la Coquille Saint Jacques éditions 2019 - Détermination des tarifs de vente de l'affiche
Direction du patrimoine bâti et des moyens techniques généraux
27. P Ridel Travaux de mise en accessibilité des bâtiments publics - Demandes de subventions
Direction des espaces extérieurs - domaine public et infrastructures
28. P. Ridel Convention avec Enedis pour le financement de travaux
d’amélioration esthétique des ouvrages de la concession
POLE SERVICES A LA POPULATION ET COHESION SOCIALE
Direction de l'éducation et de la réussite éducative
29. E. Caru
Charreton
Tarifs 2019-2020 : restauration scolaire, accueils périscolaires,
accueils de loisirs sans hébergement
30. E Caru
Charreton
Fournitures scolaires 2019
Direction du développement culturel et de la vie associative
31. S Audigou Demandes de subventions - actions 2019 du Musée de Dieppe
32. S Audigou Attribution d'une subvention exceptionnelle 2019 - association Mémoire de Forces aériennes Françaises Libres
33. MC Gaillard Conventions de soutien dans le cadre des manifestations pour l'année 2019
34. S Audigou Produits de la Boutique du Musée : modifications/ajouts de tarifs - année 2019
35. S Audigou Convention de Partenariat entre la Ville de Dieppe et l'association des Amys du Vieux Dieppe, Amis du Musée et Amis de la Bibliothèque de
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37. S Audigou Convention entre la Ville de Dieppe, la Communauté
d'Agglomération de la Région Dieppoise et le fonds de dotation
Artutti - Recherche de financements et collecte de fonds pour la
restauration de l'oeuvre de Vasarely située sur le château d'eau à
l'entrée de ville
Direction de la jeunesse, des sports et de la prévention
38. F Eloy Vidéo protection - caméras nomades - demande de subvention au Département de la Seine Maritime
39. F Eloy Bourse à projet jeunes - attribution d'une subvention
40. ML Buiche Conventions d'objectifs et de partenariat pluriannuelles pour la Maison des Jeunes de Neuville et le centre Mosaïque