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Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour cm 05 07 18oc?1530187290
Document publié le Jeudi 5 juillet 2018 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour cm 05 07 18oc?1530187290)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Du 05 JUILLET 2018
ORDRE DU JOUR
1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance
2. M. le Maire Approbation du compte rendu des délibérations du conseil
municipal en date du 31 mai 2018
3. M. le Maire Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par
délibérations du 10 juillet 2017
4. M. le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance -
déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
5. M le Maire Motion pour le maintien d'un service des finances publiques de proximité
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
6. M le Maire Retrait de la Ville de Dieppe du Syndicat Mixte du Port de Dieppe
Direction de la jeunesse, des sports et de la prévention
7. F Eloy Bourse à projets jeunes- attribution de subvention
POLE COMMUNICATION ET STRATEGIE DES POLITIQUES PUBLIQUES
8. M le Maire Création d’une agence postale communale au sein de la Mairie de proximité du quartier Janval
9. P Ridel Mission d’accompagnement pour la mise en oeuvre d’un « projet de vie sociale sur le quartier Bel-Air » - convention Ville de Dieppe -
Sodineuf Habitat Normand relative au financement de la mission
10. L Desmarest Fonds de participation des habitants - versements de concours
POLE RESSOURCES ET MOYENS
Direction des ressources humaines
11. P. Carel Modification du tableau des effectifs du personnel de la ville de
Dieppe
12. P Carel Modalités d'attribution de l'avantage en nature "repas" aux agents municipaux 13. P Carel Mise à disposition de moyens humains entre Dieppe Maritime et e la Ville de Dieppe
Direction des finances et de la commande publique
14. MC Gaillard Compte administratif 2017 - budget principal – budget "journaux municipaux" - budget "stationnement"
15. MC Gaillard Compte de gestion 2017 - budget principal – budget "journaux municipaux" - budget "stationnement"
16. MC Gaillard Affectation du résultat de l'exercice 2017 - budget principal
17. MC Gaillard Budget supplémentaire n° 2018 - budget principal Ville de Dieppe
18. MC Gaillard Compte administratif 2017 - budget "Domaine des Roches"
19. MC Gaillard Compte de gestion 2017 - budget "Domaine des Roches"
20. MC Gaillard Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - amélioration des espaces commerciaux place Henri Dunant à
Neuville les Dieppe
21. MC Gaillard Convention de groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération Dieppe Maritime pour les marchés de prise à la
pompe du carburant et autorisation du maire de signer les marchés qui en découlent
22. MC Gaillard Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Neuville Athlétique Club" - année 2018
POLE TECHNIQUE - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
23. L Desmarest Dieppe Rétro le 1er septembre 2018 - demande de gratuité du stationnement sur le parking de surface de la Mairie
24. F Weisz Signature d’une convention entre la Ville de Dieppe et le
conservatoire d’espaces naturels de Haute Normandie pour la
connaissance, la protection, la gestion et la valorisation des espaces naturels du territoire – convention d'application 2018
Direction de l'Aménagement de l'Urbanisme et de la Gestion Foncière
25. F Lefebvre Arrêt du projet Règlement Local de Publicité (RLP) de Dieppe et bilan de la concertation
26. F Lefebvre Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2017 par la Ville de Dieppe
27. F Lefebvre Convention de réservation de logements opération d’Habitat 76 sis avenue Jean Jaurès à Dieppe
28. F Lefebvre Cession au profit de la SARL INEADOMO du bâtiment de l'ancienne école Sévigné sis à Dieppe, 2 rue du faubourg de la Barre - abroge la
délibération n°25 du conseil municipal du 10 juillet 2017 29. F Lefebvre Cession au profit de la SCI du 24 avril, au prix de 1 400 000 €, de l’ensemble immobilier Résidence Victor Hugo, parcelle cadastrée AC
n° 251 pour 2019 m²
30. F Lefebvre Zac Dieppe Sud - convention fonds friche pour la démolition de bâtiments
31. F Lefebvre EPF Normandie- convention fonds friches pour réalisation de
diagnostics sur le site Lebon/Vinco
32. F Lefebvre Etablissement public foncier de Normandie - obligation annuelle de rachat 2018 rue Desceliers et avenue de la république
33. F Lefebvre ZAC Dieppe Sud - convention d'intervention de l'EPF Normandie - avenant n° 2
34. F Lefebvre Parvis SNCF - convention d'occupation temporaire
35. F Lefebvre Convention individuelle de prestation de service relative à
l'instruction des autorisations du droit des sols à la commune de Grèges
36. F Lefebvre Composition de la commission locale "Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine" - AVAP
Direction de l'économie, de la stratégie commerciale et Tourisme
37. J Avril Régie à simple autonomie financière du domaine des Roches - fin d’exploitation
38. L Lecanu Approbation du principe et lancement de la procédure de passation d'une concession sous forme de délégation de service public pour la
réhabilitation et la restructuration de la piscine des Bains ainsi que
pour la construction de la nouvelle piscine Delaune
39. L Lecanu DSP équipement Les Bains - conventions avec les clubs sportifs CMND/PIRANHAS/CCMD pour la mise à disposition de lignes
d'eau aux bains - planning de la saison sportive 2018/2019
40. L Lecanu Convention tripartite pour l'organisation de l'enseignement de la natation scolaire à la piscine du centre aquatique « Les Bains » -
SNC « Les Bains de Dieppe »/Éducation Nationale/Ville de Dieppe
– années 2018 et 2019
41. E Buquet Foire aux harengs et à la coquille St Jacques - édition 2018 - détermination des tarifs des produits dérivés
42. E Buquet Foire aux harengs et à la coquille Saint-Jacques - reversement à Mme Brigitte Pope d'une commission sur les ventes de l'affiche et
produits dérivés de l'édition 2018.
Direction des espaces extérieurs - domaine public et infrastructures
43. P Ridel Convention gratuite avec Sodineuf Habitat Normand pour
l'entretien des plantes et des jardinières colorées de la Place Henri Dunant Direction du patrimoine bâti et des moyens technique généraux
44. P Ridel Acquisition d'un véhicule électrique - demandes de subvention
POLE SERVICES A LA POPULATION ET COHESION SOCIALE
Direction de l'éducation et de la réussite éducative
45. E Caru Charreton Tarifs 2018-2019 : restauration scolaire, accueils périscolaires, accueils de loisirs sans hébergement
46. E Caru Charreton Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2018-2019
47. E Caru Charreton Modification des horaires scolaires à compter de septembre 2018
48. E Caru Charreton PEDT - activités "les petits explorateurs"- partenariat avec les associations - année scolaire 2018-2019
49. E Caru Charreton Convention quadripartite d'autorisation de passage dans l'enceinte du collège Alexandre Dumas à Neuville les Dieppe
50. E Caru Charreton Modification du règlement de fonctionnement des crèches
51. E Caru Charreton Règlement de fonctionnement et projet pédagogique du Relais Assistants Maternels.
52. E Caru Charreton Projet d’établissement des établissements d'accueil du jeune enfant (E.A.J.E) de la Ville de Dieppe
53. E Caru Charreton Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 - création de deux nouvelles places d'accueil à la crèche "le Cheval à Bascule"
Direction du développement culturel et de la vie associative
54. S Audigou Convention partenariale d'action artistique, culturelle et
territoriale (COPAACT) - Années scolaires 2017-2018 et 2018-2019
55. M le Maire Avenant n°1 au Contrat d'objectifs et de moyens - Association Dieppe Capitale du Cerf-Volant / Edition 2018
56. S Audigou Contrat de co-production - film documentaire "Il était une fois Dieppe"
Direction de la jeunesse, des sports et de la prévention
57. E Caru charreton Utilisation du gymnase du Lycée Jehan Ango
58. ML Buiche Signature de la convention de partenariat relative au réseau
territorial "violences intrafamiliales"