Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1544094871

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Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1544094871 Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Dieppe. Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1544094871)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, CONSEIL MUNICIPAL

Du 13 décembre 2018

ORDRE DU JOUR

1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance

2. M. le Maire Approbation du compte rendu des délibérations du conseil municipal en date du 11 octobre 2018

3. M. le Maire Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par

délibérations du 10 juillet 2017

4. M. le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

5. L. Lecanu Motion présentée par la majorité municipale "Contre le désengagement des chambres de commerce et d'industrie, et la

préservation de leur capacité d'investissement sur les territoires".

6. L. Lecanu Motion présentée par la majorité municipale "Pour consolider notre ligne ferroviaire Dieppe Rouen Paris"

7. M le Maire Syndicat Mixte pour la promotion de l’activité Transmanche – modifications des statuts relatives à la composition des membres et

à la répartition des participations publiques

8. M le Maire Retrait de la Ville de Dieppe du Syndicat Mixte du Port de Dieppe

9. M le Maire Accueil de la frégate Hermione à Dieppe

10. M le Maire Signature d’une convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public - « Institut de Formation aux Carrières Administratives,

Sanitaires et Sociales » - IFCASS

POLE COMMUNICATION ET STRATEGIE DES POLITIQUES PUBLIQUES

11. E Caru Charreton Convention en vue de l'organisation d'une course Trailwaker à Dieppe par l'association OXFAM

12. L Desmarest Fonds de Participation des Habitants - versement de concoursPOLE RESSOURCES ET MOYENS

Direction des ressources humaines

13. P Carel Avenants n° 2 aux conventions de mise à disposition de personnel auprès des Centres Communaux d’Action Sociale de Dieppe et de

Neuville-lès-Dieppe.

14. P Carel Protection Sociale Complémentaire "Participation Prévoyance" : Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

de Seine-Maritime pour être associé à la procédure d'appel public à

concurrence.

15. P. Carel Emploi de chargé de mission « Développement durable » - modification des conditions de rémunération

16. P. Carel Convention de mise à disposition de moyens auprès de la commune d’Yvetôt

17. P. Carel Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Dieppe.

Direction des finances et de la commande publique

18. MC Gaillard Affectation du résultat de l'exercice 2017 - Budget "Stationnement "

19. MC Gaillard Décision Modificative n° 2018/2 - budget principal "Ville de Dieppe" - budgets supplémentaires 2018- budgets annexes

"journaux municipaux" et "stationnement"

20. MC Gaillard Tarifs des services publics 2019

21. MC Gaillard Versement anticipé de subventions et contributions municipales

22. MC Gaillard Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2019 avant le vote du budget primitif

2019

23. MC Gaillard Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – avenant n° 7 au marché DALKIA n° 10.354

24. MC Gaillard Avenant n° 1 au contrat de vente d'énergie n° 2011-381

25. MC Gaillard Groupement de commandes avec Dieppe Maritime pour l'Assistance à maitrise d’ouvrage chauffage et le marché de

chauffage

26. MC Gaillard Aménagement des abords du multiplexe – marché de travaux en 3 lots

27. MC Gaillard Restructuration du site "Château-Michel" – prolongation de la convention de financement Ville de Dieppe / Centre Hospitalier de

Dieppe- avenant n° 1 à la convention n° 2016-02POLE TECHNIQUE - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE

28. P Ridel Tarification 2019 pour la mise à disposition de moyens Ville de Dieppe à l'Agglomération Dieppe Maritime pour le traitement

hivernal des voiries d'intérêt communautaire - actualisation des tarifs

29. L Desmarest Tarifs 2019 - stationnement payant dans les parcs en ouvrage et en voirie

30. P Ridel Calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement 2019 s'appuyant sur le critère de la longueur de la voirie publique communale

31. J. Avril Approbation du Schéma Directeur Cyclable communal.

Direction de l'Aménagement de l'Urbanisme et de la Gestion Foncière

32. F Lefebvre Prescription de la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

33. F Lefebvre Abrogation de la délibération n° 23 du 29 mars 2018- cession au profit de la "SCI 24 avril" au prix de 1 400 000 € de l’ensemble

immobilier Résidence Victor Hugo, parcelle cadastrée AC n° 251 pour 2019 m²

34. F. Lefebvre Cession au profit de la SNC Normandie de la RPA Victor Hugo sise à Dieppe, 3 à 5 rue Victor Hugo, parcelle cadastrée AC n° 251

35. F. Lefebvre Formulation d’un avis quant à la cession par Sodineuf Habitat Normand de 24 logements de la Résidence Les Lys, immeuble

Maximilien Robespierre, route du Vallon à Dieppe

36. F. Lefebvre Formulation d’un avis quant à la cession par l’ESH Sodineuf Habitat Normand d’un logement 16 impasse Hanias Réville à Neuville-lès-

Dieppe

37. F. Lefebvre Désaffectation et déclassement du domaine public communal du site Les Roches sis à Dieppe 73 avenue Gambetta, parcelle cadastrée

BE n° 292

38. F. Lefebvre Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l'ancienne crèche du cheval à bascule sise à Neuville les Dieppe, rue

Jean Puech, parcelles cadastrées 466 AD n° 409,465 et 466 en partie

39. F. Lefebvre Abrogation de la délibération n° 35 du conseil municipal du 17 décembre 2015 - cession d'un immeuble à usage d'habitation, sis 73

rue Albert Lamotte

40. F. Lefebvre Cession au profit de la SARL GN2I de l’immeuble Langevin, sis à Neuville-lès-Dieppe, 73 rue Albert Lamotte, parcelles cadastrées

section 466 AM n° 56 et 260.41. F. Lefebvre Rétrocession des parcelles cadastrées section BV 222, BV 223, BV 224 et BV 237 d’une superficie totale de 1 994 m2 en vue du

classement dans le domaine public communal des VRD de la cité ERDF "Joseph Bara"

Direction de l'économie, de la stratégie commerciale et Tourisme

42. L. Lecanu Proposition de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2019

43. L Lecanu Délégation de service public « Les Bains » - rapport d’activité du délégataire « Récréa » - période du 1er janvier au 30 avril 2018

44. L Lecanu Convention de gestion provisoire pour l'Equipement Les Bains - 1er janvier 2017 au 30 avril 2018 - reddition des comptes de fin

contrat - versement d'une compensation complémentaire

45. L Lecanu Convention de gestion provisoire avec la SAS Espace RECREA pour l’exploitation de l’équipement les Bains - prolongation jusqu'au 31

janvier 2020 – passation d’un avenant n° 1

46. L. Lecanu Mise à disposition du domaine public communal destiné à l'exploitation de 2 télescopes touristiques - détermination du

montant de la redevance d'occupation annuelle pour une période de

3 ans

Direction du patrimoine bâti et des moyens techniques généraux

47. P Ridel Restauration des églises Saint-Jacques et Saint-Rémy - mise en place d'un partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la

2ème tranche de travaux (2018-2020)

48. P Ridel Travaux d'urgence sur l'église Saint-Jacques - Levée de pénalités pour le marché n° 16-389.

Direction des espaces extérieurs - domaine public et infrastructures

49. P. Ridel Présentation du rapport annuel de Dieppe Maritime sur le prix et la qualité des services eaux et assainissement

50. P Ridel Imputation des commandes d'arbres et de végétaux - Année 2019

51. P. Ridel Convention avec Enedis pour le financement de travaux d’amélioration esthétique des ouvrages de la concession

52. P Ridel Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l’aménagement d’un parking temporaire cours de Dakar

POLE SERVICES A LA POPULATION ET COHESION SOCIALE

Direction de l'éducation et de la réussite éducative

53. E. Caru Charreton Contrat enfance Jeunesse 2019 – Versement d'un acompte sur subvention à la Maison Jacques Prévert54. E. Caru Charreton Contrat enfance Jeunesse 2019 – Versement d'un acompte sur subvention à l'association Foyer Duquesne

55. E. Caru Charreton Contrat enfance Jeunesse 2019 – Versement d'un acompte sur subvention à l’association Accueil et Eveil en Famille

56. E. Caru Charreton Avenant n° 1 aux conventions d’objectifs et de moyens 2018-2021 – organisation des accueils de loisirs des 6-11 ans avec les

associations ADDLE, Maison Jacques Prévert, Maison des Jeunes-

Maison pour Tous

57. E. Charreton Tarifs 2018-2019 : restauration scolaire, accueils périscolaires - complément et modification

58. E. Charreton Activités éducatives et pédagogiques : convention avec l'ESTRAN Cité de la Mer

59. E Caru Charreton Plan mercredi – accueils de loisirs

Direction du développement culturel et de la vie associative

60. S. Audigou Convention entre la Ville de Dieppe et la Communauté d'agglomération de la Région Dieppoise : gratuité d’accès des

bibliothèques de Dieppe aux habitants de l'agglomération

dieppoise jusqu'en 2020

61. S. Audigou Convention de dépôt d’œuvres d’art entre la Métropole de Rouen Normandie, pour le Muséum d’Histoire Naturelle, les Musées de la

Céramique, Pierre Corneille et la Ville de Dieppe pour son Musée

62. S. Audigou Dépôt vente de produits de la boutique du Musée de Dieppe au Musée des Ivoires d'Yvetot

63. S. Audigou Convention entre la Ville de Dieppe et le Département des Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-marines

(DRASS) pour le dépôt de biens culturels maritimes appartenant à

l’Etat

64. S. Audigou Don d’œuvres de l'artiste Lumioara à la Ville de Dieppe.

Direction de la jeunesse, des sports et de la prévention

65. E Caru Charreton Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs couverts par les élèves des collèges

66. L Desmarest Forfaits post stationnement - convention avec Dieppe Maritime

67. ML Buiche Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes 2019-2021

68. F Eloy Bourse à projets jeunes - attribution de subvention