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Ordre du Jour - ODJ du 21 01 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 21 01 21)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
\ MILHAUD
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
21
janvier
2021
A
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
21
JANVIER
2021
à
18h30
EXCEPTIONNELLEMENT
AU
CENTRE
SOCIO
CULTUREL
ORDRE
du
JOUR
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
9
-
.
Mad
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2021
ACeME
= sa0e
Contrat
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
avec
la
SPL
Agate
pour
N°2
|la
réhabilitation
de
deux
bâtiments
communaux
pour
l'accueil
du
Monsieur
Joseph
COULLOMB
PRISM
et
des
archives
communales
Contrat
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
les
travaux
de
N°3
rénovation
de
l'espace
accueil
et
mise
en
accessibilité
pour
les
Monsieur
Joseph
COULLOMB
locaux
recevant
du
public
N°4
Convention
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
mise
en
accessibilité
de
MonsTeut
1
ke
FGLILÈME
l'hôtel
de
ville
DORE
Dotation
de
soutien
à
l'investissement
public
local
2021
-
DSIL
N°5
|exceptionnelle
-
Projet
de
rénovation
énergétique
de
bâtiments
Monsieur
le Maire
municipaux Retrait
de
la
délibération
N°2018-09-071
du
19
septembre
2018
N°6
|
portant
prescription
de
la
révision
allégée
N°1
du
Plu
-
définition
Monsieur
Joseph
COULLOMB
des
objectifs
et
des
modalités
de
concertation
Retrait
de
la
délibération
N°2020-11-103
du
20
novembre
2020
N°7
portant
sur
le
bilan
de
la
concertation
et
arrêt
du
projet
de
Monsieur
Joseph
COULLOMB
révision
allégée
N°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
-
PLU
Relance
de
la
prescription
de
la
révision
allégée
N°1
du
Plan
N°8
|Local
d'Urbanisme
PLU
-
définition
des
objectifs
et
des
modalités
Monsieur
Joseph
COULLOMB
de
concertation
N°9
Adhésion
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes
ados
-
CMJados
-
à
Mad
Sandrine
ÉRAPCE
l'association
«
Les
jardins
du
Tistolet
à
Milhaud
»
came
sandrine
N°10
| Convention
de
groupement
de
commandes
Passeports
été
2021
Madame
Sandrine
CAMPOS
N°11
Convention
avec
un
médecin
pour
l'établissement
multi-accueils
“ad
Sarräiine
ÉNRIPS
«
les
petits
bouchons
»
CS
Contrat
type
d'établissement
agréé
par
la
Fédération
Française
de
N°12/|la
Course
Camarguaise
—
FFCC
-
permettant
d'organiser
des
Madame
Huguette
SARTRE
manifestations
sur
la
voie
publique
Désignation
d'un
référent
«transition
écologique
et
N°13 |
énergétique
»
auprès
du
service
Environnement
de
la
Direction
Monsieur
le Maire
Départementale
des
territoires
et
de
la
mer
-
DDTM
Création
d'un
poste
non
permanent
à
temps
non
complet
de
30h
o
2
A
N°14
d'adjoint
d'animation
Monsieur
André
BOLJAT
&
Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
h-Luc
DESCLOU
4 \ Le
Maire
de
Milhaud
Jeà} Mairie
de
Milhaud
—
1
rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
Tél
: 04.66.74.22.88
- Fax
: 04.66.74.11.94
— maïrie@milhaud.fr