Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260601 Listing des deliberations
Déliberation - 20260409 Deliberations completes
Déliberation - 20241219 Listing des deliberations
Conseil Municipal - 20260409 CM
Déliberation - 20240205 Listing des deliberations
Déliberation - 20260327 Listing des deliberations
Déliberation - 20241112 Listing des deliberations
Déliberation - 20240722 Listing des deliberations
Déliberation - 20240923 Listing des deliberations
Déliberation - 20260302 Listing des deliberations
Déliberation - 20260409 Listing des deliberations
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Longeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 20260409 Listing des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
LISTING DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2026
N°
délibération Intitulé Approbation
206040901 Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) fixation du nombre d’administrateurs Approuvé à l’unanimité
2026040902 Création des commissions communales Approuvé à l’unanimité
2026040903
VENDÉE EXPANSION - SPL : Désignation du représentant
permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant
permanent à l’Assemblée générale des actionnaires
Approuvé à l’unanimité
2026040904 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du GIP GEO VENDEE Approuvé à l’unanimité
2026040905 Election des représentants de la commune au conseil d’école Approuvé à la majorité
2026040906 Commission de révision des listes électorales Approuvé à l’unanimité
2026040907
Représentation de la Commune au Comité Territorial de
l’Energie en vue de l’élection des délégués au Comité syndical
du SYDEV
Approuvé à la majorité
2026040908 Election du représentant à l’Association Syndicale Autorisée du Marais de Moricq Approuvé à la majorité
2026040909 Election du représentant à l’Association Syndicale Autorisée du Marais des Mauxfaits Approuvé à la majorité
2026040910 Représentant au sein du Fonds Départemental d’Action Sociale Approuvé à la majorité
2026040911 Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Approuvé à la majorité
2026040912 Délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions Approuvé à l’unanimité
2026040913 Indemnités de fonction du maire et des adjoints Approuvé à l’unanimité
2026040914 Complément annuel de rémunération Approuvé à l’unanimité
2026040915
Convention pour la prise en charge du transport des scolaires
pour les journées « Faites vos jeux » et modalités de
refacturation aux communes
Approuvé à l’unanimité
2026040916 Cession de l’ilot A du lotissement « Le domaine des Aubriètes » à Vendée Logement Approuvé à l’unanimité
Affiché le : 13 avril 2026